[AC] [Récidive] Escroquerie Degouv - Peau

Sieur Degouv s’est rendu coupable d'escroquerie et spéculation en vendant à la gendarmerie
1 peau pour 16,30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (15 écus).

Montant du gain perçu : 1,30 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant : Degouv

Citation :

Né(e) le 04 Février 2008
Degouv fête son anniversaire le 30 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 102
Degouv cultive du maïs.
Dernière connexion le 17 Février 2008 à 18h04

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours :

Citation :

Sieur Degouv,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu à la gendarmerie 1 peau pour 16,30 écus.
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

La grille des prix est affichée à la mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours, afin de convenir d'une transaction en vue de régulariser votre situation.

Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny

Casier

Citation :

Degouv est MORT.

Citation :

Dernière connexion le 17 Février 2008 à 18h04

Pas de réponse

A mon avis il va se laisser mourrir

Citation :

Dernière connexion le 21 Février 2008 à 20h01

Ah ba non il ne s'est pas laissé mourrir...

Par contre aucune réponse !
On le met en procès ?

Citation :

Dernière connexion le 21 Février 2008 à 20h01

pas de re-connexion

Citation :

Dernière connexion le 24 Février 2008 à 11h01

Et toujours pas de réponse, Mise en procès ?

Citation :

Dernière connexion le 25 Février 2008 à 21h07

Toujours pas de réponse

bon demain je regarde tout tes dossier et je fais les demande si nécessaire.

Procès en cours

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Degouv, j'ai du mal a croire que durant toute la procedure lancee par la Gendarmerie, vous n'ayez pas compris qu'un simple remboursement a l'amiable vous ferait eviter le proces. Maintenant que vous y etes, vous tentez de faire marche arriere. Mais malheureusement pour vous, il est trop tard, et il vous faut maintenant assumer vos actes. Cependant, je serai neanmoins clement avec vous.



Par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable d'escroquerie et de speculation, et vous condamne a une amende de 12 ecus.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 9 mars 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.

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