[Clos][Bourgogne]Naudin - brigandage

Lettre reçue aujourd'hui même :

Citation :

Bonjour,

Je me présente, dame Poussdelaroch procureur de Bourgogne. Au terme de
notre traité de coopération judicaire je voulais savoir s'il était
possible que vous ouvrez un procès en Franche-Comté en mon nom.
Si oui voici l'acte d'accusation :

<< Ouverture du procès sous coopération judiciaire entre la Franche-Comté et la Bourgogne

Accusé : Naudin
Délit : Brigandage

Madame la juge Erwyndyll, affaire du duché de Bourgogne contre le prévenu Naudin,

L'accusé a brigandé sieur Asdrubaelvect et sa compagne Morgwen la nuit
du 24 janvier. Ils étaient à trois à agresser le couple mais à ce jour,
seul Naudin a été repéré par Zhaïa,douanière de Sémur.
Ce couple a perdu dans cette agression 200 écus et 25 stères de bois.

Voici le dossier complet de l'affaire :

http://conseil-bourguignon.forumactif.com/brigandage-f122/aff-asdru-morgwen-kingpine-maghribia-naudin-sanaga-t9307.htm


Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser
les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout
organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères
privées.

Art. 421-4 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété
de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la
force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de 1.000 écus d’amende,
ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés, et du
remboursement des caractéristiques perdues.


Accusé, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau bourguignon dont voici la liste :

Liste des membres du Barreau de Bourgogne
Actualisée le 27 janvier de l'an de grâce 1455 par Grobmaster, Bâtonnier

Avocat Bâtonnier : Grobmaster
Avocat : Britanicius
Avocat : Fowl
Avocat : Garwael
Avocat : Yalan_kermoueck

Fait à Dijon le 10 février 1456
Procureur de Bourgogne
Poussdelaroch >>

Merci pour votre aide

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Pour info il est a Poligny ce jour ne trainez pas avant qu'il quitte la FC.

petite précision ... le procès est déja lancé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour madame la juge !

En effet... pour ma simple survie, car je m'étais fais racketter la nuit d'avant, je me suis procuré quelques marchandises dans les bagages de Sieur Asdrubaelvect et de sa compagne.

Je n'avais plus rien à manger sur le noeud et mon état était devenu squelettique, je n'avais pas le choix parce que j'allais mourir avant d'arriver dans le premier village. Pour ce qui est des écus, je ne les ai jamais vu, c'est la meneure de notre groupe qui les a tous gardée et elle s'est fait brûler avec sur le buché.

Je peux comprendre que j'ai causé du tort à se couple sans histoire mais de grâce, je ne voulais que survivre. Je suis trop jeune pour mourir.

Au fait madame la juge. J'ai fait une demande pour avoir l'aide d'un de vos avocats, 4 demandes au total. Je n'ai même pas eu un semblant de réponse. Peut-être serait-il temps de rafraichir votre éventail d'avocat.

Madame,
Mes Hommages !

Plairdoirie transmise à la bourgogne.

Réponse :

Citation :

Bonjour,

Tout d'abord je vous fais toutes mes excuses pour mon retard (hrp très peu disponible en ce moment).

Voici le réquisitoire pour l'affaire Naudin :

<< Votre Honneur,

L'accusé prétend ne pas avoir touché le moindre écu de son brigandage
car la meneuse du groupe a tout pris, or vous savez aussi bien que moi
que lors d'un brigandage, toutes les personnes ayant brigandé touche la
même chose car le partage se fait équitablement. Je note donc en
circonstance aggravante la fausse excuse de l'accusé.

De ce fait, Je demande un bannissement des terres bourguignonne pour
une durée minimum de deux mois en plus de 500 écus d'amende et d'un
jour de prison.

Respectueusement,
Fait à Dijon le 17 février 1456
Procureur de Bourgogne,
Poussdelaroch >>

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur !

Je n'ai effectivement pas touché au écus car je les devais à la meneuse de notre groupe. Elle m'avait avancée quelques écus auparavant pour m'aider à me nourrir, depuis quelques temps j'ai énormément de difficulté à me nourrir.

Je n'ai fait qu'essayer de survivre et voilà qu'on veut me coller une amende de 500 écus. Je n'ai pas les moyens de payer cette somme et pour les avoirs, les moyens, je n'aurai pas d'autre choix que de...

Je n'ai qu'une trentaine d'écus et rien à manger, veuillez SVP me comprendre un peu. Je ne souhaite que manger à ma faim chaque jour et retourner chez moi.

Madame La Juge
Mes respects.

Plaidoirie transmise.

Réponse reçue :

Citation :

Bonsoir,

Merci pour la transmission. Donnez un verdict coupable avec juste 200
écus au lieu de 500 d'amende et le reste demandé dans le réquisitoire.

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Heu... C'est le Juge qui poursuit l'accuse et le Procureur qui decide de la peine, c'est quoi ce truc ?

Tu veux que je contacte le juge pour qu'il donne le verdict ^^ ?

Boh c'est pas specialement a toi de le faire, c'est juste que si tu es d'accord avec moi qu'il y a un probleme, il faut le signaler. Mais je peux le faire, pas de souci !

Citation :

Le Bonsoir Dame,

j'ai bien reçu votre courrier et, n'ayant que fort peu de travail ce soir, me suis directement attelée à la tâche. Voici donc le verdict dans cette affaire.

Je vous remercie pour votre cordialité et votre gentillesse.

Erwyndyll,
Comtesse de Guines et Juge de Bourgogne.

*Erwyn tendit la main et se saisit des papiers donnés par Dame Poussedelaroch. Elle les examina scrupuleusement puis hocha la tête.*

Etant donné l'article 421-4 qui définit le vol, nous, Erwyndyll, Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé, Naudin, coupable des faits qui lui sont reprochés.

Néanmoins, plusieurs facteurs sont à prendre en compte en ce qui concerne la peine qui sera infligée à ce triste sire.
Je citerai ici le troisième alinéa de l'article 13-4 : "Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès mis en accusation par un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Baron, Vicomte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy. "

Suivant ce passage, une peine exemplaire devrait donc être réclamée...

Cependant, il me faut également penser au niveau social de l'accusé...Un petit paysan, vivant de son champs de légumes...

*La juge croisa les doigts, pensive, puis se leva.*

Messire Naudin, vous avez attaqué deux personnes nobles et leur avez dérobé une somme importante...
Je vous condamne donc non pas à une amende mais à 3 jours de prison, pour que ceux-ci vous permettent de réfléchir à votre destinée.
Je vous remets également entre les mains du Baron afin que par votre labeur vous lui remboursiez l'intégralité des sommes dérobées.
Hors de ma vue à présent !

Oups, j'ai oublie d'envoyer le message finalement !

Jugement rendu rendu sinon !

[quote-"A Erwyndyll, Cartil"]Bonjour,


Je tenais simplement a vous confirmer que votre jugement concernant l'accuse Naudin a bien ete execute selon le Traite qui nous unit. L'accuse purge donc une peine de trois jours de prison comme demande.

Cordialement,

Cartil, Juge de Franche-Comte.[/quote]