mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: [RECIDIVE][AC] Escroquerie : Mimix1110 - Bois Jeu 7 Fév 2008 - 18:57 | |
| Dame Mimix1110 s’est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois pour 11 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus). Montant du gain perçu : 7 écus Preuves : Fiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 26 Décembre 2006
Mimix1110 fête son anniversaire le 26 Décembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Niveau : 2 Points de réputation : 102 Argent : 11 Mimix1110 est tisserand.Mimix1110 cultive des légumes, des légumes. Dernière connexion le 07 Février 2008 à 05h45 Missive envoyée au contrevenant Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- Dame Mimix1110 ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Mimix1110 a vendu a la gendarmerie 1 stère de bois pour 11 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus, voir Tableau d'affichage de la Mairie).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
Je vous demande de me répondre sous 48 heures et de retirer les autres produits toujours en vente. Vous devrez bien sûr me racheter à 11 écus, pour ensuite le revendre au prix maximal de 4 écus . Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Bien à vous, Mike.dev Gendarmerie de Saint Claude Casier
Dernière édition par le Sam 16 Fév 2008 - 19:29, édité 3 fois | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Relance au contrevenant Dim 10 Fév 2008 - 15:10 | |
| - Citation :
- Dame Mimix1110 ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Mimix1110 a vendu a la gendarmerie 1 stère de bois pour 11 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus, voir Tableau d'affichage de la Mairie).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
Je vous demande de me répondre sous 48 heures et de retirer les autres produits toujours en vente. Vous devrez bien sûr me racheter à 11 écus, pour ensuite le revendre au prix maximal de 4 écus . Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Bien à vous, Mike.dev Gendarmerie de Saint Claude | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
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mike.dev Loquace
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| Sujet: Re: [RECIDIVE][AC] Escroquerie : Mimix1110 - Bois Mar 12 Fév 2008 - 7:03 | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [RECIDIVE][AC] Escroquerie : Mimix1110 - Bois Sam 16 Fév 2008 - 17:03 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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| Sujet: Re: [RECIDIVE][AC] Escroquerie : Mimix1110 - Bois | |
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