[AC] Escroquerie - Petardascrout (légume)

Sieur Petardascrout s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à Dame Celiah le 31 janvier 1456 sept légumes à 13,10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (11,00 écus).
La victime ne désire pas se faire rembourser mais demande à ce que le contrevenant paie une amende qui ira dans les caisses de la mairie (via le mandat de la gendarmerie).

Montant du gain perçu : 14,70 écus

Preuve :


Témoignage de Celiah :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Petardascrout

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à Dame Celiah le 31 janvier 1456 sept légumes à 13,10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11,00 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc, payer votre amende, d'acheter une peau à 39,70 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre les légumes sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Petardascrout fête son anniversaire le 29 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 120
Argent : 1312
Petardascrout est forgeron.
Petardascrout cultive des légumes, des légumes.
Dernière connexion le 05 Février 2008 à 08h23

Casier

Contrevenant :Dernière connexion le 06 Février 2008 à 13h57

Missive envoyée :

Citation :

Bonjour
J'attend toujours une réponse de votre part concernant l'affaire d'escroquerie.

Si d'ici demain à votre prochaine connexion, vous ne m'avez pas répondu, je serais dans l'obligation de demander un procès à votre encontre.

Néanmoins, je vous signale une erreur dans ma précédente missive, ce n'est pas une peau à 39,70 écus que vous devrez acheter mais une peau à 29,70 écus.
Je vous prie de m'excuser de cette erreur.

Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Sa réponse :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour,

Concernant la loi, elle a été annoncée trois jours avant sa mise en application. Ce n'est pas comme si elle apparaissait du jour au lendemain et que nous traquons les contrevenants.
Je suis bien au courant des problèmes encontrés et sachez que la gendarmerie a également ses problèmes.
Votre erreur est là et la Loi est la Loi. Je ne vous demande pas non plus de payer une amende exorbitante mais simplement le gain que vous avez en omettant de respecter la grille.
Mon intention n'est pas vous mettre en procès... Je sais que vous n'avez jamais eu de problèmes c'est pour cela que je réitère ma demande de remboursement.
Je reste à votre disposition et espère une réponse répide de votre part.
Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonjour,

Cette personne ne souhaite pas de cet argent pour elle-même mais pour la mairie. Pour cela, je vous vendrez une peau à 29,70 écus (15 écus la peau + 14,70 écus que vous devez).

De plus sachez que en règle générale, la gendarmerie (c'est à dire moi) sert d'intermédiaire entre la victime et le contrevenant.

Je met la peau tout de suite en vente.
Je pense que plus l'affaire sera réglée, plus vite vous pourrez vous occupez de votre passage de niveau.

Bien à vous
Imladris Birgadier de Luxeuil

Affaire Classé pour remboursement du contrevenant