[SS] TALP : Romalusus - zyanya

Ce jour de permanence à la Gendarmerie de Poligny, recevons plainte de dame Zyana pour une agression dont elle a été victime en taverne de la part du Sieur Romalusus.

Les faits:
TALP à Poligny (taverne Le Macumba) le 26 jan 1456

Preuves:

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Fiche du contrevenant Romalusus

Citation :

Né(e) le 15 Décembre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 65
Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 16h33

Missive au contrevenenant:

Citation :

Messire,

La Gendarmerie a acté une plainte suite à votre comprortement inadmissible à l'égard de dame Zyanya, en taverne à poligny, le 26 janvier dernier.

Je me permets à ce propos de vous rappeler la Loi Comtale:

Article 4 : Comportement et insultes
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.

Les actes d’insultes et de menaces sont notamment punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique.
Je vous sommes donc de présenter ces excuses endéans les deux jours, faute de quoi vous serez mis en procès par la Justice Comtoise.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny.

Casier: Romalusus

Suivi le 30 jan 1456:

Citation :

Romalusus est MORT.

Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 16h33

Suivi le 02 février 1456

Citation :

Romalusus est MORT.

Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 65


Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 16h33

Suivi le 4 Fev 1456:

Citation :

Romalusus est MORT.

Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 65


Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 16h33

Suivi le 6 Fev 1456:

Citation :

Romalusus est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 65
Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 16h33

Suivi le 8 Fev 1456:

Citation :

Romalusus est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 65
Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 16h33

Suivi le 10 Fev 1456:

Citation :

Romalusus est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 65
Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 16h33

est mort définitivement ce matin on attend confirmation du juge pour classer

Affaire classée sans suite pour décès définitif du contrevenant.