[Clos] Romalusus - TALP (mort)

Suite au dépot de plainte faite par Zyanya j'ai lancé ce procès en urgence. Il n'y a pas encore de dossier de monté à la gendarmerie, mais j'ai estimé que l'affaire était suffisamment grave pour que je puisse lancer le procès sans en avoir la demande "officielle".

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparaît le sieur Romalusus, accusé de Trouble à l'Ordre Public pour agression envers Dame Zyanya dans une taverne de Poligny le 26 janvier 1456.
L'accusé se serait violemment jeté sur Dame Zyanya qui se serait défendue. Le sieur Romalusus se serait par la suite enfui. Or se faisant, en vertu de l'article 4 chap 3 livre 1 du codex qui stipule, je cite :

"Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose."

Voici le lien vers le dépot de plainte de Dame Zyanya : https://chateau-de-dole.forumactif.com/secretariat-f62/depot-de-plainte-poligny-t4015-680.htm#297328

Enoncé à Dole le 27 de janvier de l'an mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Leonin.

Appelé comme témoin de l'accusation, la plaignante : Zyanya.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

c'est un mal entendu un de mes ami est venu sur mon conte et a écri est venu st nimporte quoi.

Romalusus est MORT.

Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 16h33

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusé.*

Messire,

Vos divagations sont incompréhensibles. Les faits rapportés sont extrêmement graves. Vous êtes accusé d'agression envers Dame Zyanya.

*Il se tourna vers le Juge.*

Votre Honneur, au vu du dossier et des faits rapportés je demande la peine capitale contre le Sieur Romalusus.

Enoncé à Dole le 4ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Eradiqué le 11 février normalement.

confirmation il est mort définitivement ce matin

« L’accusé est décédé. Ce procès est classé sans suite. »

Verdict rendu le 12 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.