[Clos] TALP Franzisco (mort)

Ville : Saint Claude

Affaire :

Sieur Franzisco s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public pour usurpation d'identité et utilisation abusive d'un titre qui ne lui est pas aquis.


Constaté par : Brigadier Mike.dev


Dossier


Monsieur le juge, je porte personnelement plainte, car le sieur Franzisco à utilisé le titre qui est le mien au sein de la gendarmerie, de plus il se
fait passer pour le douanier de Saint Claude, ce qu'il n'est pas du tout. Dans la taverne il importune les clients. Je vous remercie de votre compréhension monsieur le juge, mes respect.

Mise en accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le sieur Franzisco, accusé de rouble à l'ordre public pour usurpation d'identité utilisation abusive d'un titre qui ne lui est pas aquis.
Selon les preuves réunies par le gendarme Mike.dev de la garnison de Saint Claude, l'accusé se serait fait passer pour un douanier de la ville.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-talp-franzisco-iena1806destempliers-t15367.htm

Enoncé à Dole le 26ième de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre Franzisco et réclame une amende de 40 écus (amende de 30 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

Enoncé à Dole, le 29ieme de janvier mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Léonin.

Franzisco est MORT.

Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 19h07

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Dernière connexion le 06 Février 2008 à 20h41

Monsieur fait le mort alors je rend mon verdict.

Citation :

« Il a été montré dans ce procès que l’accusé avait usurper l’identité d’un agent des forces de l’ordre en se faisant passer pour un douanier. Je déclare donc le Sieur Franzisco coupable de trouble à l’ordre public.

En conséquence, je condamne l’accusé à 30 écus d’amende + 10 écus pour non présentation à son procès. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.