[Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes)

Village de Saint Claude

Résumé:
Dame Damedeirdre s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir fait présence en corps d'armes dans la ville de Luxeuil, Dole & maintenant Saint Claude. Elle a jusqu'ici toujours obtempéré a dissoudre son groupe, mais elle a traversé la Franche-Comté du nord au sud de cette façon! Elle méprise nos lois! Elle n'était cependant pas la meneuse de se corps d'armes.

Dossier TALP (corps d'armes) : Laxe et Damedeirdre

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparaît le Dame Damedeirdre, accusée de Trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par le gendarme mike.dev de la garnison de Saint Claude, l'accusée se serait retrouvée sur le territoire Franc-Comtois. Elle a en outre fait fi des différents avertissements et rappels fait au cours de son voyage dans notre territoire. De ce fait elle n'a pas respecté l'Article 5 du Chapitre 3 du Livre I du codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :

"Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/arrecidive-talp-corps-d-armes-laxe-et-damedeirdre-t15570.htm#298192

Enoncé à Dole le 28ième de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

deirdre s'approche regarde l'assemblé et se demande se quelle fait là

votre honneur,

je sais pas pourquoi je suis là..voyageant avec sieur laxe je fais se qu'il me dit ..c'est a dire le suivre ...les lois moi j'y connais rien et franchement temps que personne ne m'attaque a nouveau je suis satisfaite
je trouble l'ordre ?
je ne sais pas!! peux etre ..je ne fais que passé de temps a autre je m'arrete boire un verre et discuté
je trouble l'ordre donc ...
Enfin la justice c'est vous alors si vous le dites ^^

retourne a sa place en pensant
" pfff il pourrait prevoir des verre quand meme"

Mise en accusation :

Citation :

*Le Procureur se leva. et s'adressa à Damedeirdre.*

Dame Damedeirdre,

Au vu de votre témoignage et des preuves du dossier, vous ne faisiez que suivre le groupe.

*Se tourne vers le Juge.*

Je demande donc contre l'accusée ici présente une amende de 15 écus et de quitter le groupe.

Accusée, si vous désirez dire quelques mots profitez de votre dernière plaidoirie.

Enoncé à Dole le 4ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

j'ai rien a ajouté votre honneur

p'etre si j'aime laxe j'ai pas envie de le quitté moi

Citation :

« Accusé levez-vous !

Vous êtes accusé d’appartenir à un groupe non autorisé. Devant votre refus de quitter ce groupe, ceci vous rend coupable. Je vous déclare donc coupable de trouble à l’ordre public. En conséquence, je vous condamne à une amende de 15 écus et je vous somme de quitter ce groupe armé sur le champ. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau.

Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.