wils0123 Volubile
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![[Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: [Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Lun 28 Jan 2008 - 19:11 | |
| Village de Saint ClaudeRésumé:Dame Damedeirdre s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir fait présence en corps d'armes dans la ville de Luxeuil, Dole & maintenant Saint Claude. Elle a jusqu'ici toujours obtempéré a dissoudre son groupe, mais elle a traversé la Franche-Comté du nord au sud de cette façon! Elle méprise nos lois! Elle n'était cependant pas la meneuse de se corps d'armes. Dossier TALP (corps d'armes) : Laxe et Damedeirdre | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
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![[Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Lun 28 Jan 2008 - 19:56 | |
| Réquisitoire : - Citation :
- Votre Honneur,
Devant nous comparaît le Dame Damedeirdre, accusée de Trouble à l'Ordre Public. Selon les preuves réunies par le gendarme mike.dev de la garnison de Saint Claude, l'accusée se serait retrouvée sur le territoire Franc-Comtois. Elle a en outre fait fi des différents avertissements et rappels fait au cours de son voyage dans notre territoire. De ce fait elle n'a pas respecté l'Article 5 du Chapitre 3 du Livre I du codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :
"Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Elle a enfreint la loi.
Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/arrecidive-talp-corps-d-armes-laxe-et-damedeirdre-t15570.htm#298192
Enoncé à Dole le 28ième de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le procureur de Franche Comté, Messire Léonin. | |
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Maelyn* Loquace
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![[Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Sam 2 Fév 2008 - 17:41 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- deirdre s'approche regarde l'assemblé et se demande se quelle fait là
votre honneur,
je sais pas pourquoi je suis là..voyageant avec sieur laxe je fais se qu'il me dit ..c'est a dire le suivre ...les lois moi j'y connais rien et franchement temps que personne ne m'attaque a nouveau je suis satisfaite je trouble l'ordre ? je ne sais pas!! peux etre ..je ne fais que passé de temps a autre je m'arrete boire un verre et discuté je trouble l'ordre donc ... Enfin la justice c'est vous alors si vous le dites ^^
retourne a sa place en pensant " pfff il pourrait prevoir des verre quand meme" | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
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![[Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Lun 4 Fév 2008 - 21:01 | |
| Mise en accusation : - Citation :
- *Le Procureur se leva. et s'adressa à Damedeirdre.*
Dame Damedeirdre,
Au vu de votre témoignage et des preuves du dossier, vous ne faisiez que suivre le groupe.
*Se tourne vers le Juge.*
Je demande donc contre l'accusée ici présente une amende de 15 écus et de quitter le groupe.
Accusée, si vous désirez dire quelques mots profitez de votre dernière plaidoirie.
Enoncé à Dole le 4ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin. | |
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Maelyn* Loquace
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![[Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Damedeirdre - TALP (Corps d'armes) Mer 6 Fév 2008 - 17:05 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- j'ai rien a ajouté votre honneur
p'etre si j'aime laxe j'ai pas envie de le quitté moi | |
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Invité Invité
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| - Citation :
- « Accusé levez-vous !
Vous êtes accusé d’appartenir à un groupe non autorisé. Devant votre refus de quitter ce groupe, ceci vous rend coupable. Je vous déclare donc coupable de trouble à l’ordre public. En conséquence, je vous condamne à une amende de 15 écus et je vous somme de quitter ce groupe armé sur le champ. »
Le juge frappe de son marteau sur le bureau.
Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre. |
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