Le château de Dole
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 [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes)

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wils0123
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MessageSujet: [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes)   [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes) EmptyLun 28 Jan 2008 - 19:06

Village de Saint Claude

Résumé:
Sieur Laxe s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir fait présence en corps d'armes dans la ville de Luxeuil, Dole & maintenant Saint Claude. Il a jusqu'ici toujours obtempéré a dissoudre son groupe, mais il a traversé la Franche-Comté du nord au sud de cette façon! Il méprise nos lois!

Dossier TALP (corps d'armes) : Laxe et Damedeirdre

---------------
Petit brin hrp...
Pour avoir déjà discuté avec Laxe pendant une irl des royaumes, il risque de dire que se Procès n'est pas rp tout simplement car il était impossible en 1456 de faire un registre de douane et ou des groupes présents!
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Léonin Monmouth
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MessageSujet: Re: [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes)   [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes) EmptyLun 28 Jan 2008 - 19:46

Réquisitoire :

Citation :
Votre Honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Laxe, accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Selon les preuves réunies par le gendarme mike.dev de la garnison de Saint Claude, l'accusé se serat retrouvé sur le territoire Franc-Comtois. Il a en outre fait fi des différents avertissements et rappels fait au cours de son voyage dans notre territoire tout en en étant le meneur. De ce fait il n'a pas respecté l'Article 5 du Chapitre 3 du Livre I du codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :

"Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."

Il a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/arrecidive-talp-corps-d-armes-laxe-et-damedeirdre-t15570.htm#298192

Enoncé à Dole le 28ième de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le procureur de Franche Comté, Messire Léonin.
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Maelyn*
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MessageSujet: Re: [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes)   [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes) EmptyMer 30 Jan 2008 - 15:02

Première plaidoirie de la défense

Citation :
**Laxe se lève a la barre et regarde le juge, dans salle derrière lui ce trouve Deirdre et
les trois enfants sous sa responsabilité Emma environ 8ans ,Fauve presque 5 ans et le petit Nicola 3ans.


-Sieur le juge Si je suis convié ici c'est que je suis coupable du crime de liberté.Laxe marque une pause.
En effet Sieur de le juge je n'ai agressé personne ni enfreint un lois de commerce je refuse simplement de
reconnaitre le pouvoir des autorités sur moi et c'est pourquoi je refuse de flatté un tel ou d'entré dans
les bonne grâce d'un autre afin que l'on me permette ce qui est devant le Puissant mon devoir c'est a dire protéger
ceux qui voyage avec moi.Laxe fit un geste pour montré la famille derrière lui.

Dois-je vous rappelé Sieur de le juge que la fonction d'une lance est de protéger dans les villages en protègent le pouvoir et sur la route contre les brigands.
qu'il y ai une loi qui l'interdit par les noble de la Franche compté me laisse douté de leur honnêteté.Car les seuls qui sont protéger par une tel loi sont les brigands qui arpente vos routes.

je vous signale que j'ai dissout ma lance a l'arrivée dans chacun des villages de la Franche Conté que je ne l'ai reformé que pour reprendre la route et que si je n'aurais voulu salué quelques amis
avant mon départ j'aurais quitté le sol de la FC en apprenant par courrier que j'étais cité a un procès sans possibilité de plaidé ma cause Je garderai formé ma lance en attente de notre départ.
Vous y verrez peut-être un affront pour moi c'est ma façon de montré que je reste libre et cela même si on me menace de prison.


donc libre a vous Sieur le juge de m'emprisonner et de prouvé ainsi que la Franche Conté appuis ses brigands et étouffe la liberté.



par contre je ne crois pas que Deirdre doive aussi subir une poursuite je suis seul responsable de la formation où nous voyageons

Laxe reprend sa place au banc des accusés
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Léonin Monmouth
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MessageSujet: Re: [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes)   [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes) EmptyMer 30 Jan 2008 - 23:53

Réquisitoire :

Citation :
*Le Procureur se leva.*

Messire Laxe,

la loi est ainsi faite. Elle est la même pour tout le monde. Et la loi dit ceci : "Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. " Tout est dit dans cette phrase ... Vous n'aviez pas de dérogation. Vous ne l'aviez même pas demandée. Cette loi n'est pas faite pour les brigands comme vous le faites croire, mais justement pour éviter que n'importe quel groupe de brigands puisse passer tranquillement sur nos routes.

Cette loi s'applique à tout le monde. Vous avez été averti et avez donné aucun signe de bonne volonté !

*Il se tourna vers le Juge.*

En conséquence, Votre Honneur, je demande la dissolution immédiate du groupe ainsi qu'une amende de 50 écus.

Messire Laxe, si vous désirez rajouter quelques mots vous le pouvez lors de la dernière plaidoirie.

Enoncé à Dole le 30ième de janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.
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MessageSujet: Re: [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes)   [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes) EmptyJeu 31 Jan 2008 - 1:46

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
c'est a vous sieur le juge de vous prononcé comme le procureur le demande en faveur des brigands car c'est le message qui seras entendu en me condamnent ou contre eux en me relaxent

je n'ai rien a ajouté

Puisse le puissant vous aidé dans votre décision
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MessageSujet: Re: [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes)   [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes) EmptyVen 1 Fév 2008 - 20:22

Citation :
« Accusé Laxe, levez-vous !

La loi est claire, si vous voulez voyager en groupe, en traversant le territoire franc-comtois, vous deviez demander une dérogation au connétable, au capitaine ou au comte. Si cela n’a pas été fait ou que cela vous a été refusé, vous ne pouviez donc pas être à la tête d’une lance.

En outre, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés. Je vous condamne à une amende de 50 écus et la dissolution de votre groupe comme le procureur l’a demandé dans son réquisitoire. »

Le juge frappa de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 1er février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
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MessageSujet: Re: [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes)   [Clos] Laxe - TALP (Corps d'armes) EmptyVen 1 Fév 2008 - 20:25

Citation :
« Accusé Laxe, levez-vous !

La loi est claire, si vous voulez voyager en groupe, en traversant le territoire franc-comtois, vous deviez demander une dérogation au connétable, au capitaine ou au comte. Si cela n’a pas été fait ou que cela vous a été refusé, vous ne pouviez donc pas être à la tête d’une lance.

En outre, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés. Je vous condamne à une amende de 50 écus et la dissolution de votre groupe comme le procureur l’a demandé dans son réquisitoire. »

Le juge frappa de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 1er février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
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