[SS]Escroquerie : Sebastus - stère de bois

Sieur Sebastus s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à 8,25 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus).

Montant du gain perçu : 12,25 écus

Preuve :




Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à 8,25 écus à un prix de 8,25 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Saint Claude a fixé une grille des prix :
Je vous somme donc de racheter cette stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 8,25 écus. Je vous somme aussi de retiré vos 2 autres stères de bois qui sont sur le marché à ce prix.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn*).

charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 14 Janvier 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Sebastus entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 9
Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 12h03

Casier judiciaire

toujours en retraite je suppose, va falloir aller trouver ces moines qui nous monopolisent nos citoyens

du 1 au 31/03/1456 : Pas de reconnexion ; pas de changement

Du 1 au 8/04/1456 : Pas de reconnexion ; pas de changement

Petite question il s'est mis en retraite avant ou après la réception de votre missive?
Si c'est avant je suis de l'avis de Iena, les moines vont le garder longtemps.

je demande à charlie lebrown.

Ok alors continuez de le harceler!

je ne vais pas saturer sa boite de message surtout qu'on risque de ne plus le voir ...
Retraite toujours du 8 au 30/04/1456
Pas de reconnextion pas de changement

contrevenant éradiqué:
Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Affaire classée sans suite pour éradication du contrevenant