[AC][RÉCIDIVE] TALP : Wotan - non respect d'un décret municipale

Sieur Wotan s'est rendu coupable de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret municipale suivant :

Citation :

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Preuves :


Missive envoyée aux contrevenants :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

"Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires."

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous pour que je puisse vous rachetez le bois acheté à Saint Claude.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous , où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn*)

Bien à vous

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude

Identité du contrevenant :

Citation :

Né le 22 Juillet 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
Niveau : 2
Points de réputation : 173
Argent : 742
Dernière connexion le 17 Janvier 2008 à 23h47

Casier judiciaire

Citation :

17-01-2008 23:50 : Vous avez vendu à Wotan 3 stères de bois pour 3,95 écus.
17-01-2008 23:50 : Vous avez vendu à Wotan 5 stères de bois pour 3,95 écus

j'en ai vendu 8, le screen suivra ce soir

Dernière connexion le 22 Janvier 2008 à 09h01

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été repris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

"Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires."

Je vous somme de me contacter d'ici demain afin de convenir d'un rendez vous pour que je puisse vous rachetez le bois acheté à Saint Claude à moi-même et à iena1806destempliers.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn*)

Bien à vous

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude

Réponse du contrevenant :


Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Parfait je vous attendrai

Puisqu'il y avait déja des stères au prix de 3,90 écus, je lui ais demandé de toute les mettres au prix de 2,95. Si il y a un problème je suis prêt à remboursé de ma poche les 25 denier manquant.

Remboursement :

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