Jeanaymar

Jeanaymar

Récapitulatif :

Citation :

- TALP le 15 janvier 1456 à Luxeuil : Procès clos : coupable
- Esclavagisme à Luxeuil le 9 Mai 1456 constaté par Bleuazur : Affaire classée pour remboursement du contrevenant

Contrevenant : Jeanaymar

Plainte déposée :
par FrédéricdeHabsbourg pour TALP à Luxeuil ce 15 janvier 1456.
Plainte reçue par Imladris
En vertu de l'article suivant :

Citation :

Article 4 : Comportement et insultes (Codex Livre I chapitre III Du droit pénal)
Constitue
un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
onstitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.

Suspecté d'/de :
- TALP ce 15 janvier 1456

Flagrant délit d'/de :

Preuves :





Témoin : Dame Mammie

Verdict : coupable

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

« Accusé, levez-vous ! Vous avez proféré des insultes à l’encontre du Sieur Fredericdehasbourg, mais sa réputation de pousser les gens à bout est reconnue. Vous avez donc des circonstances atténuantes … mais je ne peux pas laisser ces paroles impunies. Je vous déclare donc coupable de trouble à l’ordre public. En conséquences, je vous condamne à une amende symbolique de 8 écus. Faute avouée, à moitié pardonnée. Si je vous revois pour les mêmes faits dans ce tribunal, je serai beaucoup moins clément à votre égard ! » Jake frappa de son marteau sur son bureau. Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.

Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 02 Septembre 2006
Jeanaymar fête son anniversaire le 02 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 65
Argent : 80
Jeanaymar élève des cochons.
Dernière connexion le 16 Janvier 2008 à 10h57

Dossier

Jeanaymar

Plainte déposée :
néant

Suspecté d'/de :
- Esclavagisme

Flagrant délit d'/de :
- Esclavagisme le 8 Mai 1456 à Luxeuil constaté par Bleuazur

Preuve :



Verdict : Affaire classée pour remboursement du contrevenant

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 02 Septembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 73
Argent : 36
Jeanaymar élève des cochons.
Dernière connexion le 09 Mai 2008 à 09h20

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