[Procès clos] TALP - Jeanaymar/FredericdeHabsbourg

Sieur Jeanaymar s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en insultant et menaçant la personne de Sieur FredericdeHabsbourg dans la taverne "Au rendez vous des rigolos" dans la nuit du 15 janvier 1456.

Sieur Jeanaymar est en infraction du code suivant :

Citation :

Article 4 : Comportement et insultes (Codex Livre I chapitre III Du droit pénal)
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
onstitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.

Plainte déposée par Sieur Fredericdehabsbourg le 15 janvier 1456 à la gendarmerie de Luxeuil.
Plainte reçue par le gendarme Imladris le 16 janvier 1456.

Preuves :




Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 02 Septembre 2006
Jeanaymar fête son anniversaire le 02 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 65
Argent : 80
Jeanaymar élève des cochons.
Dernière connexion le 16 Janvier 2008 à 10h57

Casier

Mon adjudant si il y a une erreur dans le dossier, signalez-le svp enfin si la plainte est recevable mais pour ne pas perdre de temps le dossier est fait.

excuses en place publiques sous 3 jours et pour fred c'est vrai qu'il a plus grand chose a faire à Luxeuil

J'envoie un courrier à Jeanaymar le sommant à faire des excuses ???

Missiven envoyé au contrevenant :

Citation :

Messire Jeanaymar,

J'ai reçu une plainte recevable contre vous pour menace et insultes de la part de messire FredericdeHabsbourg.
En vertu de l'article 4 du Codex Livre I chapitre III Du droit pénal :
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
onstitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.

Vous avez un délai de trois jours pour présenter des excuses publiques sur la place de la ville sous peine de procès : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8068277#8068277

Bien à vous,
Imladris gendarme de Luxeuil

Réponse du contrevenant :


Ben c'est mal barre pour un arrangement à l'amiable...
Procès alors ?

tentons de le convaincre pendant 3 jours apres j'irais voir leonin et ira voir les avocat pour que fred soit limité dans ses actes

J'en ai discuté avec lui. Il compte aller au procès...

Jour 1 passé

Contrevenant : Dernière connexion le 17 Janvier 2008 à 11h34

et ben faisont passer comme meme le delai juste pour que fred attende

Contrevenant :Dernière connexion le 18 Janvier 2008 à 10h35

Jour 2 passé. Dernier jour mon adjudant.

Contrevenant : Dernière connexion le 19 Janvier 2008 à 11h51

Pas d'excuses publiques. Délai dépassé.

Il faut demander un procès mon adjudant.

je vais voir leonin