Le château de Dole
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 Analyse du Codex Franc-Comtois

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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyVen 29 Aoû 2008 - 15:11

Vous m'avez fatigué Comtesse. Very Happy
Vous connaissez mon point de vue (définition des objectifs par le parlement rédaction par l'Ordre, débat par le PArlement). Si vraiment vous voulez rédiger avec moi, je vais pas vous mettre à la porte, vous êtes comtesse.
Les seules personnes avec qui j'ai pu vraiment travailler efficacement ont été Wojciech, Ombre 02, Excelsior, Agasthène. Si ils veulent venir, si ils sont encore là, ça sera un plaisir.
Je vous laisse décider de la marche à suivre. La seule chose que je demande c'est que le rôle de l'Ordre et le mien en particulier soit bien clair. Je veux pas revivre certaines accusations.
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMar 2 Déc 2008 - 20:50

Ce travail était terminé ?
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Lysiane
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMer 3 Déc 2008 - 11:24

Ce sujet est à clôturer... d'autres sujets ont été ouverts pour débats sur certains textes
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMer 3 Déc 2008 - 13:34

D'accord Smile

Alors Je clôture Smile
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Davina Sahvanturrah
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyVen 2 Jan 2009 - 3:00

me suis permis de reouvrir,.. car c'était e sujet le plus aproprié pour ma remarque,....

il y a des textes de loi se trouvant dans la precedante version du codex qui ne sont plus consultable qu'en se rendant dans les archive,....
est-ce un defaut de retranscription?... ou y a-t-il une autre raison?...
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Lysiane
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyVen 2 Jan 2009 - 14:41

Oui j'ai déjà prévenu dans la salle des lois. Justement en ayant lu ton message sur l'Agora, Davinah.
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Macricri
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyDim 1 Mar 2009 - 14:22

Moi, je ne comprends pas pourquoi on n'a pas appliquée le travail d'Excelsior qui était excellent.
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyDim 1 Mar 2009 - 16:52

Eldorach m'a passé ses livres sur la Constitution et donc nous travaillons avec... pour le moment et pour permettre que son travail arrive enfin aux votes et à sa mise en place.
Pour les lois, je ne me suis pas encore activée à faire le point entre l'existant et les livres de Code car c'est Imladris qui les gérait.

Et je reviens de près de 3 semaines d'absence.
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyDim 1 Mar 2009 - 19:10

Je ne vois pas le rapport. Je ne parle pas du temps mis, de ton absence ni de la constitution.
Et même, je m'adresse à l'ensemble du bureau de droit.
Je constate que le travail d'Excelsior n'est pas utilisé, je demande pourquoi.
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyDim 1 Mar 2009 - 19:45

Je ne le connais pas vraiment son travail...

Je vais tacher de m'y pencher...

Après pourquoi ne pas l'avoir utilisé, je ne puis vous répondre comtesse...
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyDim 1 Mar 2009 - 19:51

Il est dans ce sujet Very Happy
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyDim 1 Mar 2009 - 20:03

Oui je viens de vois ça -_-' ^^
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyDim 1 Mar 2009 - 21:18

Macricri, je voulais juste dire que je ne me suis pas encore penchée sur l'analyse du codex entre l'existant et la réorganisation sous une forme claire car j'ai travaillé essentiellement sur la Constitution avant mon absence. J'ai fait quelques propositions de nouveaux livres de codex pour regrouper des lois existantes mais... chaque chose en son temps....
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyDim 1 Mar 2009 - 21:44

Personnellement, je n'avais pas analysé le travail


Je le trouve excellent et ça répond à certaines de mes questions.

Je vais devoir réorganiser tout ce que j'ai fait en fonction des commentaires d'Excellsior
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyLun 17 Mai 2010 - 14:10

Suite a en engagement refusé, j'ai fait une petite fouille.

Et il a des paradoxes.

Constitution vol 1, article 3
Article 3 :
Citation :
Est franc-comtois toute personne dont la résidence principale est établie dans l'une des villes de la province.
Est citoyen tout franc-comtois qui réside dans l'une des villes de la province depuis plus de 2 mois et qui jouit de ses droits civiques.

or

Livre V du codex,Code de l'armee, chapitre 1:
Citation :
Engagement

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond.

Donc un militaire ne doit pas etre citoyen franc comtois...si on prend la definition de la constitution..

de plus:
Citation :
ANNEXE :
- Annexe 1 : contrat-type des gouverneurs (les contrats devant, eux, être conservés au parlement)
- Annexe 2 : Payement des soldes de l'armé.
- Annexe 3 : Place des ordres dans l'armé.
- Annexe 4 : Galons, insignes et récompense de l'armé.
- Annexe 5 : Formulaire de recrutement

l'affichage des annexes ne colle pas avec les annexes affichées.

et or a la prevoté, livre VI, article 4

Citation :
alinea 3

Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan ou vagabond professionnel.

et idem, ne doit pas etre citoyen...


une proposition?
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyLun 17 Mai 2010 - 18:22

Le Codex de l'armée a été fait par des gens de l'armée... Epson devrait pouvoir répondre sans doute.

Le citoyen est celui qui réside en Franche Comté depuis plus de 2 mois et qui peut se présenter aux élections. En fait c'est juste que tous ceux "nés igéiquement" en Franche Comté sont franc comtois mais ils acquièrent la citoyenneté une fois passés les deux mois en Franche Comté. Pareil pour ceux qui viennent s'installer mais là c'est moins vérifiable.
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMar 18 Mai 2010 - 7:56

Ne devrait on quand meme pas preciser qu'un postulant a l'armee devrait etre installé en fc depuis un mois?
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMar 18 Mai 2010 - 15:36

Ce sont des membres de l'armée qui ont fait le Codex de l'armée, c'est donc à eux de proposer des changements. Il est juste dit qu'il doit résider en Franche Comté dans la ville de sa brigade, il est en effet possible d'y résider depuis moins d'un mois.

Et s'ils sont francs comtois depuis plus de 2 mois, ils sont forcément citoyens.
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMar 18 Mai 2010 - 18:04

Juste au passage, il a été proposé des modifications, certaines ont été validées d'autres non... voir à l'EM. ^^
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMar 18 Mai 2010 - 18:38

non voir dans le codex!!

pas moi qui vais faire votre boulot non plus...chacun sa croix...

Citation :
il est en effet possible d'y résider depuis moins d'un mois.

et je ne trouve pas ça normal donc je voudrais un recap coordonné, merci..
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMar 18 Mai 2010 - 18:44

Plus tard, plus tard, j'ai à faire.
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMar 18 Mai 2010 - 18:45

Very Happy

je note
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMer 16 Fév 2011 - 14:19

En réponse à Yde, tardivement, je sais, je sais, mais j'avais vraiment complétement oublié, toutes mes excuses. D'ailleurs sa question date de quelle année l'an passé ou l'année d'avant ? Je suis fatiguée, ne m'en veuillez pas trop...

Bon je réponds quand même.

Citation :

Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage et devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non. Par ailleurs, il ne devra pas être un vagabond.

Pour moi, il n'y a pas de contradiction entre les deux textes... Lysiane a donné une bonne explication, mais je suis d'accord qu'une précision serait préférable pour éviter les contestations possibles, mais c'est à l'armée de le faire. A l'époque nous avons apporté des propositions de modifications, certaines ont été acceptées par l'armée et votées, d'autres non. A reproposer donc. Wink

Et encore désolée.
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMer 16 Fév 2011 - 16:51

Epson le retour...
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyMer 16 Fév 2011 - 16:58

Ouais je sais très en retard. Mr.Red
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MessageSujet: Re: Analyse du Codex Franc-Comtois   Analyse du Codex Franc-Comtois - Page 2 EmptyLun 7 Mar 2011 - 11:32

Je comprends mieux pourquoi les jeunes veulents un pouvoir législatif... parce que visiblement les parlementaires actuels sont bien trop occupés pour venir prendre connaissance des propositions faites et donner leurs avis.

Je veux bien continuer à faire des propositions mais une réponse de temps à autre ce serait pas mal... et ne me faîtes pas croire que vous êtes tous débordés, que vous êtes souffrants ou autre... Rolling Eyes

Je vais finir le travail que j'ai commencé, puis je m'en irai laissant le BDD aux bons soins de ses futurs membres, parce que je suis fatiguée.
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