[Clos] Jenzo - Escroquerie

Ville :Poligny

Affaire :Dame Jenzo s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé pour 14,20 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus) et a refusé le remboursement à l'amiable

Montant du vol : 0.70 écus

Lien du dossier

Mise en accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,

Comparait devant nous Dame Jenzo, accusée d'escroquerie.
L'accusée aurait vendu à la gendarmerie 1 sac de blé au prix de 14,20 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus) et aurait refusé un remboursement à l'amiable.
Voici le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-escroquerie-jenzo-ble-t14652.htm
Accusée levez vous et venez vous défendre!
Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 19 Décembre 1455.

1ère Plaidoirie :

Citation :

monsieur le juge c est la premiere fois que cela m arrive car je ne savais pas qu il y avait une grille de prix habituellement je vend ma marchandise a la mairie et je fais souvent apelle a des personnes que je fais travailler et que je paye entre 16 et17 ecus sans leur demander de competence

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le Juge,

Si l'accusé est envoyé devant nous par la Gendarmerie, c'est qu'il a refusé un bon nombre d'arrangement à l'amiable proposés par celle-ci!
C'est pourquoi je demanderai à ce que l'accusé soit condamné à une amende de 5 écus!
Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 19 Décembre 1455.

Dernière plaidoirie de la défense

pour faire preuve de ma bonne fois je prefere rembourser la somme de 14.20ecus et continuer ma petite vie tranquille...

Nous sommes le 21 décembre de l'an 1455 la justice Franc-Comtoise octroie un délai supplémentaire de 48 heures a l'accusé pour qu'il règle cette affaire .

Bon et bien je constate que cela ne sert stictement a rien d'octroyer des délais suplémentaires
Et bien tampis pour elle