[Clos] Jeanne25 - escroqueries

Village : Dole

Résumé de l'affaire :


Le 28 novembre, Dame Jeanne25 s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 bouteille de lait à un prix de 10.80 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (10.50 écus). Malgré un envoi de courrier lui signalant son escroquerie et le prix maximale du lait. Elle récidive le 1er décembre en vendant 2 bouteilles de lait à 11.55 écus. N'ayant aucune réponse de sa part, j'ai mis en vente sur le marché une miche de pain majorée de son gain de 2.40 écus, sans rachat ni aucun courrier à ce jour.

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,
Devant nous comparait Dame Jeanne25,
accusée d'escroquerie pour avoir vendue le 28 de Novembre à la Gendarmerie de Dole une bouteille de lait à 10,80écus. Rapellons que les prix en vigeur sont de 10,50écus. Celle ci récidiva le premier de Décembre en vendant deux bouteilles de lait à 11,55écus cette fois ci.
Le gain frauduleux s'élève à 2.40 écus.
Notons que la Gendarmerie à mis à la disposition de l'accusée des moyens pour que l'accusée puisse s'acquitter de sa dette et qu'il n'en fut rien.


Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/demande-proces-escroquerie-jeanne25-bouteille-de-lait-t14384.htm
Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 5 Décembre 1455.

1ère plaidoirie :

Citation :

Mesdames, Mesdemoiselles, messieurs. Je ne nierai pas mes actes mais tiendrai à m'excuser de cette fraude involontaire. Je ne connaissais pasles tarifs en vigueurs et veillerai à en tenir désormais compte
Sincerement désolé.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le Juge,

Malgré la bonne volonté que semble montrer l'accusée...
Celle-ci n'a pas remboursé le gain frauduleux, et ce alors que la Gendarmerie le lui a proposé!
C'est pourquoi je demanderai à ce que l'accusée soit condamnée à une peine de 5 écus!
Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 6 Décembre 1455.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

**Le juge Gustave V ouvrit le dossier et le parcourrat succintement.**

Je vois que l'accusé une fois mis devant le fait accompli est prêt a
rembourser mais Dame Jeanne25 il fallait réfléchir et rembourser quand
la gendarmerie vous le proposait et non maintenant une fois devant le
tribunal,je trouve que ce comportement dénigre totalement le travail
qu'effectue chaques jours la gendarmerie Franc-Comtoise.Sachez Dame
Jeanne25 qu'un courrier de la gendarmerie est aussi important qu'une
covocation au tribunal.
Pour ces fait ci dessus mentionnés le tribunal vous condamne Dame Jeanne25 a une amende de 6 écus pour escroquerie .

**Le Juge referma le dossier et frappa la ttable avec son maillet**
Affaire jugée a DOLE le 7 décembre de l'an 1455


Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

2ème Plaidoirie :

Citation :

monsieur le juge, veuillez m'exuser, mais comment dois-je rembourser le gain frauduleux ?

Faut pas l'oublier, GustaveV

Elle aurait pu lire les courriers et se rendre sur le marché, la miche y ai toujours ...