Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: [Procès clos] Escroquerie : Jeanne25 - bouteille de lait Jeu 29 Nov 2007 - 20:24 | |
| Dame Jeanne25 s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 bouteille de lait à un prix de 10.80 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (10.50 écus) Montant du gain perçu : 0.30 écus Le contrevenant s'est vu envoyé une missive lui expliquant son infraction et la démarche à suivre sous 48 heures pour le remboursement. Preuve : Fiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 13 Juin 2007
Jeanne25 fête son anniversaire le 13 Juin. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Dole Niveau : 1 Points de réputation : 8 Argent : 50 Jeanne25 élève des vaches. Dernière connexion le 29 Novembre 2007 à 18h31 Voici son casier
Dernière édition par le Sam 8 Déc 2007 - 10:20, édité 4 fois | |
|
Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie : Jeanne25 - bouteille de lait Sam 1 Déc 2007 - 16:11 | |
| Récidive : Gain total : 2.40 écusDernière connexion le 01 Décembre 2007 à 09h22 - Citation :
- Bonjour,
Le 28 novembre, la gendarmerie vous a acheté une bouteille de lait pour 10.80 écus. Je vous avais envoyé un courrier vous informant que le prix maximal de vente du lait était de 10.50 écus et aujourd'hui, vous récidivez en vendant du lait à 11.55 écus.
La grille des prix est affichée dans le message du maire ici : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de me contacter pour me fixer un rendez vous afin de me racheter ces 3 bouteilles de lait que vous m'avez vendue au prix de vente.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya par missive)
Cordialement Katarina, Prévôt des maréchaux | |
|
Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie : Jeanne25 - bouteille de lait Lun 3 Déc 2007 - 21:41 | |
| Dernière connexion le 03 Décembre 2007 à 12h41
Dernière relance.
Mise en vente d'une miche de pain à 9.10 écus. | |
|
Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie : Jeanne25 - bouteille de lait Mar 4 Déc 2007 - 19:17 | |
| Dernière connexion le 03 Décembre 2007 à 12h41
Pas de reconnexion. | |
|
Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie : Jeanne25 - bouteille de lait Mer 5 Déc 2007 - 18:48 | |
| Dernière connexion le 04 Décembre 2007 à 19h18 Pas de rachat, ni de courrier. Demande de procès. | |
|
Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie : Jeanne25 - bouteille de lait Sam 8 Déc 2007 - 10:19 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
**Le juge Gustave V ouvrit le dossier et le parcourrat succintement.**
Je vois que l'accusé une fois mis devant le fait accompli est prêt a rembourser mais Dame Jeanne25 il fallait réfléchir et rembourser quand la gendarmerie vous le proposait et non maintenant une fois devant le tribunal,je trouve que ce comportement dénigre totalement le trevail qu'effectue chaques jours la gendarmerie Franc-Comtoise.Sachez Dame Jeanne25 qu'un courrier de la gendarmerie est aussi important qu'une covocation au tribunal. Pour ces fait ci dessus mentionnés le tribunal vous condamne Dame Jeanne25 a une amende de 6 écus pour escroquerie .
**Le Juge referma le dossier et frappa la ttable avec son maillet** Affaire jugée a DOLE le 7 décembre de l'an 1455 Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.
| |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie : Jeanne25 - bouteille de lait | |
| |
|