[Clos] Tonyto94 - Escroqueries

Ville : Vesoul

Affaire : Sieur Tonyto94 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 stères de bois à un prix de 5 écus et 15 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul( 4 écus)et une viande à 20 éus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul( 19 écus). Il n'a donné aucune réponse à nos missives.

Montant du gain perçu : 13 écus

Voici le dossier

Dossier transmis au Maître Finaljo

Citation :

Votre Honneur,

Une accusation d'escroquerie a été retenue a l'encontre de Messire Tonyto94 Il a en effet été pris en flagrant délit par la gendarmerie en train de vendre 2 stères de bois à un prix de 5 écus et 15 écus, alors que le prix maximal est de 4 écus, et une viande à 20 éus, alors que le prix maximum est de 19 écus.
Bien qu'invité à régulariser sa situation amiablement, il n'a pas daigné répondre aux forces de gendarmerie.

Accusé, levez vous

Il a vendu une autre stère de bois à 6 écus. (2 écus de gain)

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Voila un cas intéressant en plus d'être sourd et muet en ne répondant pas au missives de la gendarmerie cette personne doit avoir en plus des problème de mobilité pour ne pas vouloir se déplacer devant ce tribunal.
Donc je sais pourquoi ma clémence ne sera pas pour cette personne.

je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie a l'encontre de Sieur Tonyto94 et réclame une amende de 15 écus pour remboursement et frais de dossier.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

DOLE le 27 juin de l'an 1455

Citation :

Messire Tonyto,

Comme vous ne vous défendez pas j'écouterai donc le procureur et je vous condamne donc à une amende de 15 écus.

La Cour a parlé

*Le juge frappa sur le bureau avec son marteau*