Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Clos] Dolmen2 (Lorraine)

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3 participants
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptyMer 21 Nov 2007 - 18:01

Mise en accusation :

Citation :
*Le procureur se leva et lu la mise en accusation lorraine*

Monsieur le Juge,
je porte à votre attention une affaire de brigandage.
En effet, Messire Dolmen2 a détroussé sur les chemins dame Sorenza et l'a dépourvu de tous ses biens.


Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dolmen2


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
https://2img.net/r/ihimizer/img99/7475/lettredesorenzawu3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img254/1561/preuvesvu1.png

Messire Dolmen2 vous avez enfreint la loi suivante :

citation :Opus VI : Du vol et du brigandage.

Article LXI : Tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village seront sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur de marchandise volée afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuve des biens volés).
Le récidiviste encoura la pendaison.


le lien du codex :
http://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Dolmen2 je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition dames Cassandres, Ecaterina, Kheops00 et messires Guise et Igosseyn.

Fait à Nancy le 21 novembre 1455
Shirelle,
procureur de Lorraine


Dernière édition par le Sam 1 Déc 2007 - 0:14, édité 2 fois
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jerone
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptyMer 21 Nov 2007 - 18:55

il est à Luxeuil
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptyJeu 22 Nov 2007 - 17:00

1ère Plaidoirie :

Citation :
monsieur le juge c'est sur la demande d'abime que j'ai racketé lui devais un service

je ne suis point pardonnable mais sa demande était honnete
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptyJeu 22 Nov 2007 - 17:00

Témoignage d'Abime :

Citation :
je confirme les dires de dolmen2 il n'a fait qu'executer mes ordres il me devait un service
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jerone
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptyJeu 22 Nov 2007 - 19:05

il a quitté luxeuil
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptySam 1 Déc 2007 - 0:13

Requisitoire :

Citation :
Monsieur le Juge,

Pour complicité dans cet acte audieux, je demande à ce que l'accusé soit condamné à une peine de deux jours de prison!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 30 Novembre 1455.
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gustavev
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptyMar 4 Déc 2007 - 16:36

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptySam 8 Déc 2007 - 18:02

Aucune nouvelle de la lorraine
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptySam 8 Déc 2007 - 22:11

Euh.. C'est à nous de faire le verdict...
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gustavev
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) EmptyDim 9 Déc 2007 - 15:12

Dolmen2 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict



**Le Juge Gustave V prit la parole pour énoncer le verdict**

Sieur Dolmen2 la naïveté n'est pas une excuse vous avez suivit les ordres d'un individu qui avait soif de vengeance et l'avez aider dans un acte de brigandage pour ces faits la justice Franc-Comtoise vous condamne sieur Dolmen2 a une peine de prison de 1 jour et a une amende de 20 écus .Sieur Dolomen2 la prochaine fois réfléchissez a vos actes avant de suivre aveuglement des individu ayant de mauvaise intentions .

Affaire jugée a DOLE le 9 décembre de l'an 1455

**Le Juge Gustave V frappa la table avec son maillet et referma le dossier concernant cette affaire**

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et 20 écus d'amende.
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MessageSujet: Re: [Clos] Dolmen2 (Lorraine)   [Clos] Dolmen2 (Lorraine) Empty

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