[RP] Un discours un peu nouveau

Ceci est un topic RP.

Dans ce topic, Eldorach essaie d'expliquer à tout le monde sa vision de l'organisation des institutions en Franche Comté.

Si vous voulez réagir à ces idées, restez RP s'il vous plaît, en tentant d'imaginer ce que vos idées impliquent dans la réalité virtuelle qui est celle de nos personnages.

Par exemple, la cour des débats publics où je vais m'exprimer ressemble à l'heure actuelle à un grand hall où tout le monde s'invective sans grande logique. Il y a une petite remise qui accueille les comptes rendus des débats. Ce qui suppose qu'un greffier note scrupuleusement ce qui s'y dit, assis sur un banc au milieu du hall. Si vous décidez qu'il serait judicieux de mettre un peu d'ordre dans tout ça et de donner à quelqu'un la mission de modérer le topic, de synthétiser les débats, ça se traduirait ainsi de manière RP : on monterait une estrade avec un type ou une dame qui donnerait la parole à grand coup de maillet et de porte voix, quelqu'un qui reformulerait les propositions et ferait taire les insultes.

On ne parle pas de hrp, forum, topic... si votre présentation ne vous paraît pas assez claire, que le concept est trop complexe, mettez des parenthèses pour expliciter, mais évitez autant que possible le recours à cette méthode.

Eldorach arriva très tôt ce matin dans le grand hall de la cour des débats publics. Ce lieu portait en ses murs les marques des lourds affrontements du passé et il pouvait encore entendre résonner les grands discours et les répliques assassines d'autrefois. Il serra la main du greffier qui leva un oeil endormi de son petit banc. Celui-là, ça faisait des années qu'il grattait en silence et captait l'âme de la Franche Comté pour l'imprimer sur des rouleaux de parchemins. Il était tellement proche de ses rouleaux qu'il en était l'encre.

Monsieur le greffier, je vais avoir besoin de ce grand tableau là-bas derrière, pour dessiner des schémas. Vous savez comme moi que des dessins valent mieux que des paroles...

Le greffier leva un oeil sans vie sur l'orateur matinal et lui annonça d'une voix monocorde

Messire Eldorach, je crains que nous n'ayons plus de craies à vous proposer. Les grêves des ouvriers de Calais et de Douvre ont mis à mal nos approvisionnement et les routes du Languedoc sont devenus si dangereuses, qu'aucun fou ne s'aventurera jamais à y transporter du calcaire. Vous allez donc devoir faire sans tableau je le crains...

Eldorach jura quelque chose à propos de la maternité douteuse de l'empereur et puis il disparut dans la remise de la Cour des débats publics. Il en revint couvert de poussières, un parchemin moisi collé sur l'épaule droite, trimbalant une énorme estrade en bois qui n'avait plus servi depuis... Depuis quand déjà? Ah oui la glorieuse époque de l'affrontement entre les Lions et Duncan.

Il installa l'estrade à côté du greffier

Vous permettez?

Le greffier soupira
Je vous en prie. Faites comme si je faisais parti des meubles

Eldorach haussa les sourcils et termina son déménagement. D'un petit pas alerte, il se hissa sur son promontoir et commença ses exercices :

babebibobu, babebibobu, babebibobu... l'escarcelle de la Pucelle recèle de vaisselle et de faisselle

Le monde arriva peu à peu, à moitié intrigué par ses curieuses élucubrations et par la banderolle raccoleuse qu'il avait disposé à l'entrée "Un discours un peu nouveau".

Eldorach, lorsqu'il jugea son auditoire suffisamment important, entreprit son discours :

Mes chers amis, comme vous le savez peut-être un travail de réécriture de la constitution de FC a été engagé. Un texte a été écrit, mais il doit être à nouveau repris, car il n'est malheureusement pas suffisamment efficace. Vous allez me dire : mais quand est-ce qu'on va cesser d'écrire et passer à du concret ?

Et bien c'est justement pour ça que je suis aujourd'hui sur cette estrade. En effet, le meilleur moyen de réorganiser nos institutions, c'est de transformer dans la réalité leur fonctionnement sans s'embarrasser d'articles et de formules juridiques. Ecrire la constitution de Franche Comté, c'est donc se poser les questions suivantes :

Comment organiser le château de Dole pour un travail plus efficace ? Quels travaux doit-on accomplir pour améliorer notre fonctionnement ?

Pour répondre à ces questions, partons de la base, c'est à dire des activités indispensables au fonctionnement de notre province :

Rédiger, débattre et voter les lois. Autrement dit le pouvoir législatif
Appliquer les lois et gérer les affaires quotidiennes. Autrement dit le pouvoir exécutif
Rendre la justice. Autrement dit le pouvoir judiciaire
Veiller au respect des lois par les citoyens. Autrement dit la police
Organiser la défense du territoire. Autrement dit l'Armée
Permettre au peuple de s'exprimer et écouter ses doléances. Autrement dit le forum

A ces 6 activités fondamentales on peut ajouter des activités « secondaires » :

Gérer l'enseignement des savoirs et des connaissances. Autrement dit, l'université
Archiver la mémoire de la province. Autrement dit, les archives
Gérer la diplomatie de la province. Autrement dit, la chancellerie

On pourrait rajouter d'autres encore, comme gérer l'économie de la province, mais ces 3 activités « secondaires » sont celles qui apparaissent aujourd'hui de manière spécifique dans le château.

A partir de ces activités fondamentales et secondaires, il est enfantin de construire une organisation du château : pour chacune de ces grandes activités indispensables au fonctionnement de notre province, il faut aménager un bâtiment du château, afin que les responsables puissent travailler tranquillement.

Il est possible toutefois d'en externaliser certaines. La diplomatie franc-comtoise et l'accueil des personnalités a été déplacée à juste titre par exemple dans un autre bâtiment. On pourrait imaginer faire la même chose par exemple avec l'université.

Je vous propose donc de nous essayer à construire ensemble ce nouveau château organisé en fonction des tâches qui incombent à nos courageux responsables politiques. J'ai par ailleurs une surpris pour vous que doit m'amener le sieur Wojciech dans les jours à venir. Il s'agit d'une pure merveille que je viendrais vous présenter dès que je l'aurais. Vous ne serez pas déçus

Eldorach fit une courte pause pour se pencher et récupérer un bon pichet de rouge dont il préleva une importante partie. Essuyant d'un revers de main le filet rosâtre qui dégringolait de ses lèvres, Eldorach reprit d'une voix plus forte :

Bien, maintenant que mon propos est introduit commençons donc dans l'ordre par les 2 plus importantes de nos activités, légiférer et gouverner.

Je vous propose d'appliquer un principe fondamental qui sera la colonne vertébral de toute l'organisation de la FC et qui permettra de rendre au pouvoir son efficacité sans mettre en péril la "démocratie" Ce principe, c'est la séparation du législatif et de l'exécutif.

Aujourd'hui, la rédaction et le vote des lois se confond avec leur application et la gestion quotidienne du pays. Or légiférer demande réflexion, travail de fond et échanges quand gouverner réclame des décisions efficaces, rapides. Ce sont donc 2 choses totalement différentes qui doivent être traitées différemment.

Pourtant à l'heure actuelle, les 2 pouvoirs se confondent dans ce qu'on appelle le « Parlement ».

Dans l'aile du château de Dole réservée au "Parlement de FC", on retrouve :

une salle de travail
une salle des séances publiques
des commissions
des urnes
des archives

Questions pièges :
Dans quelle pièce le Parlement légifère-t-il ? Dans quelle pièce le Parlement gouverne-t-il ?
Qu'est-ce que ce « travail » que l'on fait dans la salle de travail ? Que fait-on dans la salle des séances publiques si on y travaille pas ? On boit ?

Je vous pose ces questions parce que je n'y ai jamais trouvé de réponse. Et pourtant Aristote sait combien de fond de caleçon j'ai usé sur les bancs de ces salles. On m'a même épinglé une médaille en dédommagement de ma garde-robe.

Plus sérieusement, on voit bien que notre organisation actuelle est totalement vague et inefficace. Il n'y a pas de séparation entre pouvoir législatif et exécutif, tous 2 réunis dans les mains d'un Parlement qui pourrait être tout puissant si son inefficacité, son manque d'organisation ne le rendait pas impuissant.

Et au milieu de projets sur la « définition des peines », la « création d'un Comité des fêtes », on discute de « l'intervention urgente pour sauver Luxueil », « l'arrivée imminente de brigands »...
Tandis qu'on débat sur le sexe des anges on ne réussit pas à décider d'une réaction instantannée. Pas besoin d'avoir fait l'Ecole royale d'Administration de Paris pour comprendre que ça ne peut pas fonctionner.

En toute logique on devrait s'organiser de la manière suivante: d'une part un conseil qui gouverne et dont le chef incontesté serait le Comte et d'autre part une Assemblée délibérante qui vote les lois et dont le Président serait le Comte.


Le Conseil ou Gouvernement ou Exécutif, appelez le comme vous voulez

C'est ici que les élus assureraient leur tâches exécutives. Mais qui gouverne en FC?
Et bien les conseillers élus au niveau de la Province et les maires au niveau local. A une exception prêt : les conseillers élus et responsables de la justice. Eux représentent le pouvoir judiciaire et doivent donc travailler dans une « Cour de Justice »

Pour que ce conseil travaille, il faut lui réserver au sein du château une aile entière organisée ainsi :

Une salle commune pour discuter et décider ensemble si nécessaire
Un bureau par conseiller pour son travail quotidien
Une salle pour chaque maire pour accueillir son conseil municipal

Le travail de l'exécutif doit être efficace. Par conséquent, il faut un patron. Et le patron est tout naturellement le Comte. C'est lui qui décide en dernier ressort, c'est lui qui oriente l'action du Conseil, c'est lui qui missionne les conseillers pour réaliser des actions particulières (exemple : bilan de la diplomatie au chancelier)

Le travail de l'exécutif ne peut-être connu de tous. Beaucoup de choses sont confidentielles. Donc l'aile du château réservée à l'exécutif sera fermée au public. Mais comme les conseillers et les maires sont élus et qu'ils doivent des comptes au peuple, et bien de manière régulière ils auront le devoir de publier des bilans et des communiqués. Ils doivent répondre à toute question venant du peuple.

Le Parlement ou Assemblée provinciale ou Congrès, appelez le comme vous voulez.

C'est ici que les élus (conseillers et maires) rédigent, débattent et votent les lois de Franche Comté. C'est ici aussi que sont ratifiés les traités. C'est ici aussi que l'on vote des crédits pour réaliser telle ou telle action. C'est ici aussi que l'on enquête sur la gestion de l'Exécutif et les erreurs éventuels (mais c'est pas là où on juge)

Pour que ce Parlement travaille, il faut lui réserver au sein du château une aile entière organisée ainsi :

L'hémicyle pour débattre et voter les textes (pas besoin d'une salle spéciale pour les urnes)
Les commissions pour traiter les sujets particuliers et particulièrement importants (aujourd'hui, Commission de la constitution, Commission d'audit de l'armée...)
Un bureau pour l'Ordre des juristes
Une salle accueillant religieusement les textes de la constitution, des lois, des traités

Le bureau de l'ordre des juristes permettrait de faire le lien avec le Parlement et de recueillir les demandes d'aide à la rédaction des textes.

Par ailleurs, les textes n'ayant rien de secret car éloigné des événements, tous les débats seraient publics. Aucune utilité d'avoir comme c'est le cas aujourd'hui une salle spécialement dédiée aux débats publics.

Bon ça c'est fait. Le plus important est passé. Regardons un peu les activités fondamentales qu'il nous reste à assurer. On a dit tout à l'heure qu'il y en avait 6 :

Rédiger, débattre et voter les lois. Autrement dit le pouvoir législatif
Appliquer les lois et gérer les affaires quotidiennes. Autrement dit le pouvoir exécutif
Rendre la justice. Autrement dit le pouvoir judiciaire
Veiller au respect des lois par les citoyens. Autrement dit la police
Organiser la défense du territoire. Autrement dit l'Armée
Permettre au peuple de s'exprimer et écouter ses doléances. Autrement dit le forum

Continuons donc avec la troisième : rendre la justice.

On a beaucoup transpiré d'encre pour parler d'indépendance de la justice, de séparation entre le procureur et le juge. Mais tout ce blabla, ne s'est jamais traduit dans les faits. Concrètement, le procureur instruit les dossiers avec l'appui de la gendarmerie et les ouvrent auprès du juge. Le juge lui, après avoir entendu les réquisitoires du procureur, la défense de l'accusé et les différents témoignages, rend son verdict. On voit bien qu'il y a 2 phases dans la justice, instruire et juger, et que chacune appartient à l'un des 2 conseillers de la justice. Organisons donc la Cour de justice en fonction de ses 2 temps forts.

Il faut réserver une aile du château pour accueillir la Cour de Justice. Cette Cour de Justice sera organisée de la manière suivante :

Une salle des instructions. Ici les gendarmes et le procureur instruisent le dossier, jusqu'au lancement du procès. Le juge ne participe pas à l'instruction (HRP/ pas le droit d'écriture, mais il peut lire)
Une salle d'audience. Ici la cour statue sur les procès lancés par le procureur
Un ensemble de bureaux réservés à l'Ordre des juristes, dont un pour les avocats et un pour les conseillers juridiques
Une salle de travail où tout ce beau monde peut discuter de la justice et des affaires en cours.

Pour ce qui est de l'Ordre des Juristes son action sera d'autant plus efficaces qu'il sera au contact des personnes et des cas d'application de la loi. Au-delà de la présence des avocats en son sein, c'est l'occasion d'aider les juges et les procureurs successifs dans leur lecture du droit. En confrontant au quotidien le droit à la réalité, on en découvre les failles et c'est ainsi et seulement ainsi que l'on pourra faire évoluer nos textes. Telles sont les missions de l'Ordre des juristes

La justice ayant été traitée, continuons avec les 4e et 5e activités fondamentales : la prévôté et l'armée.

Dans les 2 cas, il s'agit d'institutions opérationnelles qui doivent être efficaces. Or pour être efficace, il faut pouvoir communiquer rapidement et simplement. Il faut également de la transparence dans l'organisation. On a pu voir au moins pour l'armée à quel point ce n'est plus le cas en Franche Comté. Je ne veut pas rentrer dans le détail, parce qu'une commission d'audit se charge actuellement de ce travail.

Toutefois je pense qu'au-delà de la vie en caserne, il est indispensable d'avoir des structures et des lieux de décisions communs. La gendarmerie et l'armée devraient se retrouver dans un quartier général unique lorsque la situation l'exige.

Enfin pour terminer avec les activités fondamentales, permettre au peuple de s'exprimer.

Je trouve que cette cour dans lequel je parle à l'instant même est extrêmement importante, mais je trouve aussi qu'elle est mal employée. Je crois qu'il est important qu'une personne soit chargée de l'animation de cet endroit et que cette personne ne peut-être que le porte parole. C'est à lui de tirer la substance de ce que le peuple pense et souhaite et c'est à lui de l'aider à l'exprimer.

Je trouve aussi que ce nom « Cour des débats publics » n'est pas très heureux et qu'on gagnerait à faire plutôt référence au lieu du même usage que les grecs antiques nommaient « l'agora » et les romains « le forum ».

Autre chose, l'Agora devrait être un endroit pour consulter le peuple sur des questions particulières. Le Conseil pourrait solliciter l'avis de ses administrés et le Parlement soumettre au vote du peuple certains de ses textes. Il suffirait alors d'organiser les consultations comme un vote actuel au Parlement, le tout étroitement surveillé par l'Ordre des Juristes et le Porte parole.

Maintenant, nous allons aborder les activités secondaires.

L'Université en premier lieu.

Je ne connais pas les tenants et aboutissants de l'organisation universitaire. En revanche je me pose une question toute bête : qu'est-ce que la présence d'un bureau de l'Université offre au sein du château? Qu'est-ce que cette présence amène à l'Université?
Je serait tenté d'y repondre rien. Si c'est vraiment le cas, pourquoi ne pas offrir à l'Université des nouveaux locaux, plus spacieux, mais pas dans le château ? Je suis persuadé que ça contribuerait à faire prospérer notre université et à lui donner ses lettres de noblesse à l'étranger.

Enfin pour terminer, car on termine toujours par là, les archives.

J'ai encore une question pour vous : A quoi ça sert d'avoir autant d'archives que d'ailes du château?
A quoi ça sert d'avoir une archive de la Cour de Justice, une archive du Parlement, une archive de la gendarmerie...
Moi je répondrais à rien, si ce n'est à tout compliquer.
Mais comme il faut bien archiver quelque part, il faut créer une aile entière réservée à l'archivage de tout ce que le château peut abriter comme institution. Il faut aussi nommer un archiviste pour ranger par catégorie cette immense quantité de débats consignés, créer des registres. Quel beau métier que celui d'archiviste! Difficile, mais les personnages qui les tiennent sont des êtres fascinants qui ont toujours une histoire à raconté et qui changerait de la foule de paysans, de nobliaux, de soldats sans relief qui transitent dans ce château (HRP/ enfin un perso un petit peu différent pour faire des rp sympas)

Voilà, mon discours est terminé et j'espère que vous vous êtes pas trop ennuyé. J'espère aussi que les Conseillers en entendront quelques échos et qu'ils oseront faire du neuf dans ses locaux, ou tout bêtement changer de locaux, reconstruire un château. Depuis août celui là est franchement âbimé et il est parfois plus simple de reconstruire du neuf, plutôt que de retaper l'ancieN.

La Franc Comtesse était restée dans son coin à écouter l'ami Eldo.
Elle sourit en l'entendant revenir sur l'agencement des locaux.
Quelle persévérance, quand il avait une idée en tête, rien ne l'en détournait.

L'introduction passé,et après un petit rouge, il commença à présenter le détail des plans. Macricri prit hativement le rouleau de parchemin qui ne la quittait plus et la plume. Très pratique la petite fiole qu'on pouvait fermer avec un bouchon au lieu des encrier habituel, elle évitait ainsi de renverser de l'encre partout.

Elle prit note minutieusement de l'exposé d'Eldo, voyant déjà quoi commander aux architectes quand sa plume resta suspendue.... il est parfois plus simple de reconstruire du neuf, plutôt que de retaper l'ancien

Ah ça elle en était convaincue...
Elle songea à une discussion qui avait eu lieu à la suite de la prise du chateau de Dijon.
Si des brigands prenaient Dole, ils auraient les accès partout au chateau, ils pourraient le piller et nous n'avons aucune chambre secrète pour protéger nos archives. Tout serait perdu.

Eldorach était las de voir le vide et le silence tout autour de lui. Il avait beau se dire "putain tu dois être relativement chiant avec ton radotage, ton blabla et tes longs discours", il n'en restait pas moins un sentiment immense d'impuissance... Et puis il la vit, là-bas tout au fond, empêtrer dans ses papiers, en train de se battre avec plume et encrier. Macricri, la Comtesse, dame de grande volonté. Peut-être qu'elle restait là pour lui faire plaisir, et c'était réussit.

Alors le vieil Eldorach profita de la concentration de la belle Comtesse pour se faufiler derrière son épaule et faire mine de relire le papier.

Madame la Comtesse, vous avez une écriture magnifique. Ces boucles! J'adore les ventre de vos b et la tête de vos p. Je parle des lettres biensûr.

Il afficha un sourire plein de dents

Ne vous embêtez pas trop à noter toutes les élucubrations d'un fou. LE bon sens étant d'un autre monde, je crains que vous ne pourrez rien pour le notre.

Elle releva la tête vers lui. Le ton désabusé ne lui avait pas échappé.

Elle lui renvoya son sourire plein de dents et lui répondit en se relevant :


Tu sais quoi ? Si nous passons notre temps à attendre que quelqu'un se décide, on ne fera jamais rien.

Alors autant remonter ses manches, prendre les choses en mains et se lancer.
Les personnes de bonnes volontés seront nous suivre.. enfin, là c'est plutôt me suivre car en architecture, je crois que tu n'es pas très doué ajouta-t-elle en riant.

Franc Comtois, j'ai le plaisir de vous apprendre qu'un nouveau chateau de Dole va voir le jour.

Voici son adresse, ne faites pas attention aux décors, ce n'est que du temporaire.
Je vous invite à en suivre les travaux ici

L'architecte fondateur est à la recherche de 2 architectes confirmés et sachant avoir l'esprit serein.

Un comité de gestion serait ainsi formé pour suivre l'évolution des travaux.


Et la Franc Comtesse se retourna vers Eldo en lui faisant un clin d'oeil.

Amateur de ce fameux hall, Fingal commençait même à envisager s'y installer. Aujourd'hui pour son grand bonheur c'etait le bon vieux Eldorach, pas si vieux que ca d'ailleurs, qui causetait. Le jeune homme souriait, il se souvenait du précédent Parlement, et de l'engouement certains autour de ce travail de justice. A écouter Eldorach, Fingal sentait une synthèse a peu près parfaite de tout ce que l'homme avait défendu depuis qu'il le connaissait.
Contrarié il ne pouvait réellement débattre jusque Eldorach aborde l'organisation de la justice. C'etait la dedans que Fingal avait débuté et il aviat developé une vision différente de la tache.

"Eldorach, puis je me permettre de te faire part de ma reserve quand à ta séparation entre la salle d'instruction et la salle d'audience ? Pis ensuite j'ai un autre truc à dire mais j'ai peur qu'on me tape dessus.
Allez suis je fou ? je me lance.
Le Juge, le Greffier et le Procureur travaillent ensemble. Pour rendre la justice. Bien évidement leur travail consiste à se mettre dans un schéma dirons nous euh... d'opposition. Mais ca ils le savent et jamais ils ne mêlent leur tâches. Le Procureur, instruit l'affaire et la suit. Le Greffier s'occupe de la défense en tout cas jusqu'a présent, suit l'affaire et peut aussi seconder le Procureur en cas de besoin. Le Juge lui il ne fait que juger, voir classer l'affaire c'est pas bien compliqué non plus. Bref les tâches sont définies, et séparer les deux salles revient juste à ajouter une lourdeur au suivit puisqu'il faudrait déplacer les dossiers. Bref je ne vois pas de réel impact positif à ta proposition, mais je vois du négatif.
Ensuite en fait je ne vois pas l'utilité d'avoir un bureau de l'Ordre des Juristes, a vrai dire je pense plus simple de donner des accès à l'Ordre des Juristes, et de preserver ta proposition de salle de "travail" que je nommerais salle de discussion. Dans laquelle l'Ordre aurait une place prépondérante... Houla beau mot j'suis même pas sûr de le comprendre... enfin une place importante. Je pense que conserver la salle de réunion privé de la justice et la salle des avocats, est une bonne chose. Après on peut envisager de donner l'accès à l'ordre des Juristes, mais je suis même pas sûr que ca soit indispensable. Si l'on fait ces salles juste pour les "petites" communication, du genre "Ouais j'suis absent" ou "Ouais j'ai remarqué que t'as oublié de contacter un avocat pour untel." ou bien chez les avocats "Ouais on a besoin de toi" ou "Tiens toi t'es demandé par untel tu veux bien ?" Et que tout les discussions du genre "Ouais j'trouve ca lent... tiens y'a un problème la..." et caetera se passe dans la salle de discussion ben ca serait bon."
Fingal sourit et fit des petits signes avec les doigts.
Affaire en cours.
Discussions.
Classement des affaires en cours.
Salle de réunion de la Justice.
Salle des avocats.

Après cela Fingal s'adressa directement à Macricri.

"Je crois avoir les talents requis pour l'architecture, je ne cache pas que ca serait dès lors le plus grand bâtiment sur lequel je n'aurais jamais travaillé, mais je sais avoir la technique requise."

[hrp : Est-ce qu'un modo pourrait ressortir le débat HRP au sujet d'un nouveau château ? Non car je sais que c'est tout de même un travail qui touche aussi et surtout à l'HRP donc bon... ben si on pouvait traiter la question des architectes en HRP ... plus mieux bien.]

Eldorach avait longtemps mûri sa réaction aux interventions de la Comtesse et de l'impatient Fingal. Il finit tout de même par s'exprimer :

Madame la Comtesse, je suis absolument ravi d'apprendre votre détermination et l'ouverture de ce nouveau chateau. Je n'aurais de répit qu'une fois batie les fondations de notre avenir.

Quant à vous Messire Fingal je reconnais bien là votre fougue et votre envie de faire évoluer les choses. Je ne voudrais pas répondre en détail ici à vos injonctions car ce n'est ni le lieu, ni le moment d'aborder le point précis de la Justice. Toutefois, je ne peux rester sans réaction face à vos propositions.

Je concède le fait qu'il sera délicat pour les acteurs de la justice de se réorganiser, mais il est vital que l'instruction et le jugement soient séparer. Une province dans lequel accuser (l'instruction) et juger (le jugement) se font sans distinction n'est pas une province de droit. C'est ce qui se passe à l'heure actuelle avec un succès plus que mitigé si on en croit le nombre de dossiers qui s'entassent et les "bavures" à répétition, auxquelles d'ailleurs vous n'avez pas toujours été étranger.

Pour ce qui est du rôle du greffier, il n'est en aucun cas celui de la défense de qui que ce soit. Le greffier prend acte et note dans ses registres sans avoir aucune influence sur le déroulement et l'issue du procès. Si ce n'était pas le cas jusqu'à maintenant, c'était une très grossière erreur.

L'Ordre des juristes maintenant. Il ne s'agit pas de prépondérance de qui que ce soit. L'Ordre des juristes ne peut avoir qu'un avis consultatif, le juge et le procureur étant souverains car élus du peuple. Par conséquent la seule prépondérance sera toujours celle du juge et du procureur.

L'Ordre des juristes aura un rôle de conseil et de formation des avocats, membres de droit, qui eux auront un rôle à jouer. L'Ordre des juristes fera remonter au Parlement les problèmes que posent l'application des lois pour qu'il les modifie si il le souhaite.

Bref, l'Ordre des juristes évite que des bêtises soient commises, comme, je suis désolé de le rappeler, la mise en procès du juge par le procureur, qui n'est inscrite dans aucun texte et donc est illégale.

L'Ordre des juriste a une place indispensable au sein de la Cour de justice.

Enfin, je ne vois pas comment votre contre proposition pourrait fonctionner. Si je comprends l'utilité de la salle des affaires en cours et celle des affaires classées, c'est beaucoup évident pour celle des discussions et la salle de réunion de la justice. A quoi servent-elles? Qu'est-ce qui les différencient? Qu'est-ce qu'on discute dans la première qui ne pourrait être discuter dans la seconde?

Le problème de l'organisation qui a prévalu jusqu'à aujourd'hui, c'est que rien n'est défini. Chaque salle doit avoir une utilité bien identifiée et n'être la concurrente d'aucune autre.

Je peux déjà prédire que ce serait un bordel inomable. Votre proposition est tout simplement de garder le système actuel qui a trouvé ses limites.

J'espère que je pourrais vous convaincre de mon point de vue car je vous sait intéressé dans les choses du droit

Davina s'approcha quelque peu du messire Eldorach, et lui adressa

Effectivement sont effet consultatif, pourrait aussi servir au parlementaire, avant de s'exprimer, et de dire des choses fausses concernant la loi franc-comtoise, ou de ceux avec qui nous avons coopération...

..d'ailleur vous meme venez de dire chose fausse.

Citation :

Bref, l'Ordre des juristes évite que des bêtises soient commises, comme, je suis désolé de le rappeler, la mise en procès du juge par le procureur, qui n'est inscrite dans aucun texte et donc est illégale.

Il existe plusieur type de droit, dont le droit coutumier,....

Est illégal, ce qui contrevient aux lois, ce qui n'est pas defini par un texte (loi, decret,...) n'en n'est pas donc automatiquement illégal. il sera regit par le droit coutumier,...

à titre d'exemple, aucun de nos texte dit qu'il est interdit à un mari de battres sa femme, et de torturrer ses enfant,... hors il est fort probable qu'un proces concernant une telle affaire aurai pour issue une condamnation du mari,.. pour peu que le juge est une once d'humanité (ce n'est d'ailleur pas illégal, alors que c'est condamnable).

mais, autre exemple, disons par exemple que me rendant à luxeuil, il me prennent l'envie de me baigner dans le lac, la non plus, ce n'est pas defini par un texte, en est-ce pour autant condamnable (je ne voit ici rien d'illégal à nouveau,... a moins d'un vieux decret municipal hors de ma connaissance) non,... à moins qu'il soit reconnu, que de part cela j'ai fortement troublée les pecheurs,...

Il ne faut pas forcement chercher à légiférer sur tout, ce ne serait d'ailleur pas veritablement envisageable... mais tout ce qui n'entre pas dans le cadre de la loi, n'est pas forcement injugeable,... ni forcement illégal...


Concernant ensuite, les question d'amménagement, je pense que pour l'ordre des juriste, si j'en ai bien compris le role, une salle en adjonction y est préférable,.. car leur role, n'en est pas le meme que celui qui se passe dans les autres salle deja existante,... ensuite la salle des juriste, peut etre reparie en deux serie de bureau: une concernant le consultatif pour les dossier en cour, une etant un espace de travail, pour l'aide à la legislation.

Après avoir longuement écouté Davina, Eldorach s'éclaircit la voix pour formuler une réponse

Je crois que vous vous méprenez sur ce qu'est l'ordre des Juristes. Il s'agit simplement de regrouper les juristes afin d'améliorer notre droit qui vous en conviendrez est loin d'être brillant. Mais l'Ordre des juristes regroupe également les avocats, juristes par excellence. Si vous metteze l'ordre des Juristes à la porte de la Cour de Justice, comment exerceront-ils leur profession?

Reste que cet Ordre n'a pas pour vocation de tout légiférer et de piquer le travail des justes. Nous sommes bien au courant qu'il existe un droit moral (et pas coutumier) et qu'il existe la jurisprudence. D'ailleurs sur ce point, je vous signale que l'Ordre des Juristes pourrait compiler les différents verdicts pour organiser un peu de jurisprudence, ce qui va évidemment dans le sens de ce que vous défendez.

Enfin je ne vois vraiment pas pourquoi cette méfiance même si c'est une réaction bien Franc-Comtoise face à la nouveauté. Nous ne sommes pas là pour fliquer la justice et pour donner des leçons. Nous sommes là pour améliorer les choses que ce soit au niveau parlementaire ou au niveau de la Cour de Justice.

Si vous ne me croyez pas, laissez moi au moins essayer, on verra bien.

Le jeune homme avait du s'absenter, appelé par un page de la Chancellerie, mais revient dès qu'il le put se présenter à Eldorach.

"Je pense que mes erreurs n'ont jamais été liée à l'organisation de la Justice mais à d'autres problèmes qui viendront à être résoud, en partie grâce à l'energie que vous estes capable de déployer pour nostre région, je n'en doute pas.

Il n'en reste pas moins que je suis complettement en accord avec vous sur le fait que l'instruction et le jugement ne doivent pas être fait sans distinction. C'est d'ailleurs pour cela qu'il existe et un Procureur et un Juge. Toutefois il n'en faut pas oublier le côté pratique. Parcequ'imaginons que le greffier oublie un dossier dans la salle d'instruction suite à une mal-tenue du Procureur ? Doit il pour autant ne pas être jugé ? Non bien sûr que non.
Laisser les gens travailler dans la même salle ne veut pas dire qu'il le font indistinctement.

De ce que j'ai vu en application le greffier etait aussi chargé de contacter les avocats et tout ceci, c'est pour cela que je le considerais comme à la défense.

Pour ce qui est de la salle des discussions et de celle de réunion c'est car je pense qu'il est possible que le greffer le juge le procureur et le prévôt aient envie, besoin, ou autre terme d'avoir une certaine possibilité d'apparté vis à vis des autres personnalités.

Maintenant, je répondrais de l'affaire quant à la mise en procès du juge par le procureur qui, puisque n'etant dans aucun texte, peut être tout aussi considérée comme légale."

Eldorach qui avait fini sa tirade tout seul sans même s'en rendre compte, écouta la réplique de Fingal. Elle était plus calme qu'il ne le pensait car Eldorach s'était rendu compte avoir été un peu rude. Il répondit sur un ton plus calme et plus doux

Ce que vous exprimer à propos du travail à la Cour de Justice je l'ai aussi cruellement ressenti. Mais je pense que le problème vient plus du manque de procédures que de l'organisation. En effet, il n'est écrit nul part qui fait quoi et où. Prenons par exemple, les procédures de coopération judiciaire. Et bien il n'est marqué nul part qui du procureur ou du chancelier doit gérer la procédure. De même il n'est écrit nul part à partir de quel moment on lance la procédure et le suivi n'est jamais assuré. Forcement ça ne peut pas marcher. Quand j'étais juge puis brièvement procureur j'ai essayé de proposer des améliorations, de solliciter les acteurs de la justice. Réponse : rien, le silence à chaque fois. Bref c'est ça qu'il faut améliorer et quel que soit le nom ou la forme des locaux, si on a pas une procédure claire, on aura toujours les mêmes problèmes.

Pour le greffier, le recrutement des avocats est une tâche purement administrative. Il ne participe pas à la défense dans la mesure où il ne la soutient pas, il se contente de faire le lien entre l'avocat et l'accusé.

Enfin concernant votre initiative en tant que procureur, je sais qu'on dit que tout ce qui n'est pas interdit est autorisé, mais cette maxime ne peut pas s'appliquer au droit constitutionnel. Dans la constitution Duncan, il n'est pas expressement interdit au procureur de mettre le juge en accusation (encore qu'on pourrait trouver une argumentation contre), mais une procédure d'engagement de la responsabilité des parlementaires et conseillers est prévu et elle est bien différente de celle que vous avez appliqué.

Je vais prendre un autre exemple. Il est écrit nul part que le Comte n'a pas le droit de dissoudre le Parlement et de faire ce qu'il veut, mais ça ne lui donne pas le droit de le faire et fort heureusement certaines personnes s'insurgeraient.

Je crois qu'à l'époque vous aviez commis une erreur d'appréciation. C'est du passé et ce n'est pas grâve, mais il vaudrait mieux que vous acceptiez votre erreur car vous pourriez alors en tirer un enseignement pour la suite.

Ceci étant dit j'espère qu'on pourra travailler ensemble sur la réorganisation de la justice si vous le souhaitez

Fingal s'autorisa un sourire.

"Cette erreur je l'ai complettement acceptée, sans quoi je pense que je n'aurais pas continué à m'interesser à la justice Franc-Comtoise. Si il est un enseignement pour moi à en tirer il est fait. Toutefois je pense que de cette affaire il peut en ressortir une certaine leçon pour la Franche-Comté, mais je ne relancerais pas un débat ici. Je vous sais souvent bien plus clairvoyant à ce sujet, et j'ai déja souligné les choses m'ayant sautés aux yeux sur l'évenement.

Pour en revenir au débat de l'organisation de la justice, vous venez d'exprimez mon point de vue. Ce n'est pas tant que ca l'organisation et l'agencement des salles qui gène mais plus le manque de procédures et de définitions, peut être même uniquement de définitions. On ne sait pas clairement qui fait quoi, qui a le droit de faire quoi, qui n'a pas le droit de faire quoi.
Lorsque vous estiez en poste j'avouerais ne pas avoir eu immédiatement l'envie de me pencher grandement sur la chose et vos remarques, qui auraient d'ailleurs eu toute leur place dans la salle de discussion de la cours de justice."

Eldorach rendit son sourire à Fingal

Laissons tombé cette histoire ancienne. A l'époque ça avait au moins eu le mérite de remuer un peu le Parlement et si je désapprouvait la forme j'étais d'accord sur le fond.

Si vous êtes toujours intéressé par les propositions que j'avais faite à l'époque vous devriez les retrouver sans peine sans la salle de discussion de la Cour de justice. Ceci étant dit, je crois que pour améliorer il n'y a pas 36 solutions : il faut rédiger une procédure qui dirait à chacun ce qu'il a à faire à chaque étape d'un procès et dans toutes les circonstances qu'il pourrait rencontrer.

Eldorach saisit une craie et traça une longue ligne sur le tableau de la Cour.

Ce trait représente la durée d'un procès, du crime jusqu'à l'application de la peine. Sur ce trait, tu inscris les différentes étapes :

Crime enquête et conciliation instruction lancement du procès premier réquisitoire témoignage première plaidoierie de la défense témoignage deuxième réquisitoire témoignage deuxième plaidoierie de la défense témoignage verdict classement

soit application de la peine
soit appel à la CSI

A chacune de ces étapes les différents acteurs ont un rôle a joué.
Je vais prendre un exemple.

A vend 2 légume au-delà du prix. Mais X, gendarme de son état était déguisé en civil et a pris A en flagrant délit.

X propose négociation à l'amiable

soit A accepte (fin de l'histoire)
soit A refuse fait la sourde oreille

X transfère les preuves du larcin et le dossier de A à Y le procureur

soit Y ne donne pas suite à la demande d'instruction (fin de l'histoire)
soit Y lance l'instruction

Y demande alors l'ensemble des preuves, la situation actuelle de l'accusé, l'état civil de l'accusé... Y peut contacter directement l'accusé.

soit A est sur le territoire Franc-Comtois, Y lance le procès
soit A n'est plus sur le territoire Franc Comtois

si il est dans un pays avec lequel on a un accord
Y le procureur ou Z le Chancelier fait une demande au Procureur du pays en question (reprendre la procédure du traité)

si il est dans un pays avec lequel on a pas d'accord
Y classe l'affaire sans suite

Et ainsi de suite....

On peut aussi mettre des considérations de délai : si au bout de 2 mois aucune avancée significative n'a été faite dans une instruction/un procès, l'affaire est classée sans suite


Bref c'est long à faire, mais c'est pas inintéressant et ça permettrait de savoir ce qu'on fait.

J'ai reporté la discussion sur la justice dans la commission nouvellement créée.

Quand à la réorganisation du chateau :

* un test est en cours pour la séparation de l'exécutif et du législatif.
* un nouveau chateau étant prévu, on tiendra compte des suggestions pour la reconstruction.

Je pense pouvoir cloturer ce débat.

Eldo ?

J'ai pas eu le temps jusque là. Je jette un coup d'oeil à la commission Tu peux cloturer, mais s'il te plait garde le précieusement celui-là

Tout y est recopié

Archivage donc.