[AC]Escroquerie/Talp Cynossombre Pte echelle

le sieur cynossombre (brigand reconnu) s'est rendu coupable d'escroquerie et de non respect de decret en vendant 5 petites echelles à 35 ecus au lieu de 20 ecus maximum en vigueur

Citation :

Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

gain frauduleux : 75 ecus

et il devra s'aquitter de la taxe

Citation :

-La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 28 écus au douanier
Fait à Luxeuil le 29 mars

fiche

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Basel
Cynossombre entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 58
Argent : 209
Cynossombre cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 31 Octobre 2007 à 11h47

missive envoyée

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des petites échelles à un prix de 35 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 20 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061


Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de me racheter 5 petites echelles que vous venez de me vendre au prix de 35 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere Sahvanturrah

De plus vous n'avez pas respecté le decret suivant : "Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai"

pour cel nous devront suivre ce dernier decret : " -La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 28 écus au douanier
Fait à Luxeuil le 29 mars"


Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/cynossombre-multi-delit-t12574.htm#267012

Cynossombre entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 31 Octobre 2007 à 18h46

j'ai eu le temps de recevoir sa reponse



je lui ai repondu que j'attendrais dimanche

Citation :

nous sommes dimanche a ta reconnection 5 petites echelles à 35 ecus et 2 peaux à 28 ecus t'attendrons sur le marché de joueurs. tes 5 echelles pour l'escroquerie et les peau pour la taxe des MA.

Adjudant Jerone

j'attend ses rachats maintenant

un truc de plus pour la taxe. je vois avec le maire pour les modalitées

et pour le fer la taxe ne s'applique qu'une fois

affaire classée remboursement du contrevenant