[AC] Escroquerie + TALP Alucusus Pte Echelle

Le sieur Alucusus s'est rendu coupable de non respect du decret qui suit en vendant une petite échelle sur le marché.

Code:: Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

et par suite se rend coupable d'escroquerie pour l'avoir vendue à 29 Ecus au lieu de 20 ecus max en vigueur à Luxeuil

Gain frauduleux : 9 ecus
Amende :

Code:: -La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 29 écus au douanier

[AC] Escroquerie + TALP Alucusus Pte Echelle Sanstitreti9

fiche

Citation :: Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Saint-Dié
Niveau : 2
Points de réputation : 237
Argent : 195
Alucusus est tisserand.
Alucusus cultive du maïs, du maïs.
Dernière connexion le 19 Aout 2007 à 12h01

missive envoyée

Citation :: Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez une petite échelle à un prix de 29 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 20 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de me racheter Une petite echelle que vous venez de me vendre au prix de 29 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere zyanza

De plus vous enfreignez une decret municipal : "Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.
"

poue l'amande vois un extrait d'un autre decret : "La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 29 écus au douanier"

Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/La-salle-des-archives-f40/Casiers-judiciaires-f94/Alucusus-Multi-delit-t9030.htm

sa reponse

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ma reponse

Citation :: donc pour l'escroquerie je vais remettre en vente la petite achelle à 29 ecus et pour la taxe MA comme vous l'avez dans mon precedant message vous devrez aussi acheter 2 peaux à 29 ecus chacune qui sont aussi en vente sur le marché des joueurs.

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Il ne voulais pas acheter les peux je lui laisse 24 heures sinon proces pour la Talp

Dernière connexion le 24 Aout 2007 à 12h44

pas de vente

proces

proces clos

Citation :: Je vous condamne donc à une peine de 100 écus d'amende

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