[CLOS][Prise de Dijon]Hesperis

Invité

Acte d'accusation

Citation :: *Kiboki arriva d'un pas vif vers la Cour de justice.*

Monsieur le juge !
Je viend devant vous pour un procès contre Dame Hesperis qui est rendu coupable de la prise du Château de Dijon avec d'autres personnes.
Je vous demanderai la plus grande sévérité pour cette personne lorsque vous rendrez votre verdict.

Fait à Dole le 24 octobre 1455

Sujet: Re: [CLOS][Prise de Dijon]Hesperis Mer 31 Oct 2007 - 22:25

Première pladoirie de la défense :

Hesperis a écrit:: *Hesperis s'avance vers la barre, salue le juge et le procureur d'un signe de tête et sort de sa poche l'acte d'accusation qu'elle a reçu. Elle se décide à prendre la parole.*

Messieurs, voici ce que j'ai reçu...

*Brandit le courrier envoyé par le tribunal du comté afin que chacun puisse le voir.*

https://2img.net/r/ihimizer/img134/1715/actedaccusationog0.jpg

Vous appelez cela un acte d'accusation. Selon moi toutefois, il n'est pas établi selon les règles. En effet, Tout acte d'accusation se doit :
- de citer la loi enfreinte
- de préciser à l'accusé où trouver les éléments lui permettant d'établir une défense (codex)
- d'exposer les preuves qui permettent au tribunal de traduire l'accusé afin que celui-ci sache au moins de quoi il retourne.

Or je ne vois rien de cela ici. J'en suis d'ailleurs particulièrement surprise. Dois-je préciser à la cours où trouver le codex de ce comté ? Comble de l'ironie !

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=213690//url/

Sur ces précisions, et aprés avoir soigneusement étudié ce que disent vos lois, je me permets de souligner ce passage :

Article 4 : Cabinet d’avocats Franc-Comtois

Alinéa 3 : De la mise en relation avec l'accusé
La gendarmerie, lors de ses envois de missives devra aviser l’accusé de la possibilité de se faire représenter par un avocat. Cet avocat sera habilité à présenter lui-même la défense de l'accusé pour lui permettre une justice plus clémente.

Puis-je savoir pourquoi je n'ai pas été informée de cette disposition prévue par la loi ? En quel honneur n'ai-je pas été prévenue ?

En cherchant bien dans les dédales sombres de votre justice et de vos traités d'amitiés entre comté/duché, j'ai finalement réussi à dénicher ceci malgré la désinformation manifeste dont je suis la victime :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-traites-d-alliance-f24/bourgogne-traite-d-amitie-t9495.htm

Je tiens à souligner ce passage en particulier :

TRAITE D'AMITIE ENTRE LA BOURGOGNE ET LA FRANCHE COMTE

Article II
Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Duc/Comte, si le duché/comté détenteur de l'auteur du délit juge l'extradition valide.

La rumeur court selon laquelle le Duc Morkail n'aurait à aucun moment demandé ma mise en accusation dans votre comté. Non seulement la mienne mais aussi celle de mes compagnons. Je demande donc ici qu'on m'apporte la preuve qu'il a bien fait cette démarche de sorte qu'on mette fin à cette rumeur. J'estime que sans cela je suis laisée et que la cours peut se permettre tout et n'importe quoi aux yeux de tous sans qu'aucune preuve ne soit avancée.

Je ne relève dans cette mise en accusation que des vices de forme ! Est-ce parce vous, Monsieur le procureur, avez agi dans la précipitation ? Je ne puis rien avancer de tel mais je ne fais ici que constater les faits.

En outre, et pour en terminer avec cette plaidoirie, j'aimerai savoir de quelle preuve vous disposez contre ma personne ! Car jusqu'ici je n'en ai pas eu connaissance ! Cela est, ma foi, fort ennuyeux. Vous pourriez m'accuser de n'importe quoi, sans aucun fondement. Allons soyons sérieux ! Quelqu'un m'aurait vue en pleine action au moment de la prise du chateau de Dijon ? Diantre ! Avec l'effervescence qui régnait alors, comment faire la part des choses ? Les lieux grouillaient de monde ! La personne qui a cru me voir aurait tout aussi bien pu se fourvoyer ! Je ne pourrais lui en vouloir.

Messieurs...

*Salue à nouveau la cours d'un signe de tête et retourne s'assoir.*

Sujet: Re: [CLOS][Prise de Dijon]Hesperis Mer 7 Nov 2007 - 11:55

dis moi les avocats libres ne se pressent pas pour prende les procés en cours ......

**Le Juge Gustave V se mit a lire le parchemin qu'il venait de recevoir de son homologue de bourgogne et s'écria**

ENFIN le dénouement de ces affaires
Donc après accords entre la justice BOURGUIGNONNE et la justice FRANC-COMTOISE
les prévenus concernés par la dites affaire de prise du château de DIJON sont RELAXES confère la lettre de mon homologue STAM Juge de BOURGOGNE que voici:
"Suite aux échanges entre nos deux cours, et au vu des dossiers, prenant en compte le temps passé depuis la mise en accusation et autres circonstances atténuantes notre conseil à décidé sous la juridiction du duc Persan de relaxer les prévenus, nous déchargeons la cour de Franche Comté de ces procès.

Stam, Juge de Bourgogne."

AFFAIRE CLASSÉE DOLE le 25 décembre de l'an 1455

JOYEUX NOËL

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