Le château de Dole
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 [Clos] Denjhy - escroquerie

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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: [Clos] Denjhy - escroquerie   [Clos] Denjhy - escroquerie EmptyLun 8 Oct 2007 - 17:57

Ville : Luxeuil

Résumé du dossier :

Dame Denjhy s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 8 sac de blé à 1 à 13,35écus et 7 à 13.30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil (13,25 écus). En réponse au premier courrier, elle voulait rembourser puis n'a plus répondu.

Montant du gain frauduleux: 1,15 écus

Dossier
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MessageSujet: Re: [Clos] Denjhy - escroquerie   [Clos] Denjhy - escroquerie EmptyLun 15 Oct 2007 - 23:39

acte d'accusation :

Citation :
*Kiboki arriva à la cours de justice avec son dossier et le présenta au juge.*

Monsieur le juge, une nouvelle affaire d'escroquerie me mène à vous.
Voici les faits : Dame Denjhy à vendu à la gendarmerie 8 sacs de blé à 13,35 écus et 7 à 13.30 écus alors que le prix maximum en vigueur à Luxeuil est de 13.25 écus. Ceci faisant un gain froduleux total de 1.15 écus.

Voici le lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-de-proces-escroquerie-denjhy-8-sac-de-ble-t13130.htm.htm
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MessageSujet: Re: [Clos] Denjhy - escroquerie   [Clos] Denjhy - escroquerie EmptyMar 16 Oct 2007 - 22:04

1ère plaidoirie :

Citation :
Monsieur le juge je ne savais pas
D'ailleur je regarde pas ce que le maire écrit d'ou mon ignorance volà pour ma défense
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MessageSujet: Re: [Clos] Denjhy - escroquerie   [Clos] Denjhy - escroquerie EmptyMar 16 Oct 2007 - 22:13

réquisitoire :

Citation :
*Kiboki se représenta à la barre pour l'énnoncé de son réquisitoire*
*Elle se tourna d'abord vers l'accusé et lui dit :*

Madame, sachez que le message du maire est un des plus important à lire avant même de faire quoi que ce soit dans un village. Maintenant vous le savez et j'espère que ce procès va vous permettre de faire plus attention.

*Kiboki se tourna ensuite vers le Juge*

Monsieur le Juge !
Je vous demanderai une amende de 3 écus. 2 écus pour le remboursement et 1 écus pour frais administratifs.

*Kiboki retourna à sa place pour entendre le verdict.*
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MessageSujet: Re: [Clos] Denjhy - escroquerie   [Clos] Denjhy - escroquerie EmptyMer 17 Oct 2007 - 10:28

2ème plaidoirie :

Citation :
j'accepte la sentence
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Pinss
Troubadour
Pinss


Masculin Nombre de messages : 5069
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MessageSujet: Re: [Clos] Denjhy - escroquerie   [Clos] Denjhy - escroquerie EmptyMer 17 Oct 2007 - 20:39

Verdict

Citation :
Accusé, levez-vous.

*Regarde l'accusé et cherche où réside l'erreur.*

Vous êtes d'accord ? Eh bien, avouons que c'est plutôt original. Entre les fantômes, les cadavres, les brigands qui réfutent ou qui sont fiers de leurs crimes, on n'a pas beaucoup l'occasion de voir des gens qui sont d'accord avec leur peine.

Rien que pour cela, je vous enlèverais bien les frais administratifs... mais nan.

M'dame le procureur a fait 14 réquisitoires en deux jours, donc nous allons respecter son travail : je vous condamne donc à ce qu'elle demande, c'est-à-dire en gros 3 écus d'amende.

Espèrons que cela vous incite à lire plus souvent les messages de votre maire... j'imagine qu'ils ne sont pas là pour décorer.

Voilà voilà, vous pouvez quitter la salle.

Fait à Dole, le dix-septième du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
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