[Procès clos] escroquerie : Denjhy - 8 sac de blé

Dame Denjhy s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 8 sac de blé à 1 à 13,35écus et 7 à 13.30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, car le prix maximum est à 13,25 écus

montant du gain frauduleux: 1,15 écus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez du 1 sac de blé à un prix de 13,35 écus et 7 sac de blé à un prix de 13,30 écus , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13,25 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061

Je vous somme donc de me racheter 7 sac de blé que vous venez de me vendre au prix 1 à 13,35 écus et 7 à 13,30 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere Zyanza

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Chambre-des-avocats-f3/Bureau-du-Greffier-de-justice-et-maitre-Zyanya-t5170-80.htm

Brigadière Stephannie

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 12 Aout 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 208
Denjhy cultive du blé.
Dernière connexion le 25 Septembre 2007 à 14h15

Lien du casier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Casiers-judiciaires-f94/Denjhy-t13136.htm#253795

Du nouveau ?

Dernière connexion le 03 Octobre 2007 à 12h25

Voilà sa réponse



Voilà la réponse

Citation :

ses normal que je les rachete car je suis la pour attrappe les volle qui mettre des marchandise beaucoup trop cher moi je te demande de les racheter si tu les rachete pas tanpis tu aurai un procée avec risqued'amande voir meme de sejour en prison

voilà brigadière Stephannie

Dernière connexion le 05 Octobre 2007 à 10h03

pas de réponce

Dernière connexion le 06 Octobre 2007 à 10h55

Citation :

je vous rappelle que vous avais vendu a la gendarmerie 7 sac de blé à 13,30 écus le sac de blé et 1 sac de blé à 13,35 écus et que vous devais me les racheter si vous ne voulait pas avoir des probleme

vous allait me dire mais qu'elle probleme je vous répondrait

un petit procée avec risque d'amande ou voir meme d'un sejour en prison et meme peut-étre les deux

bien a vous brigadière Stephannie

Dernière connexion le 07 Octobre 2007 à 15h25

toujours pas de réponse je pense qu'elle lit mémé pas les courrier que je lui envoyer

Demande de procès déposée.

voilà la réponce qu'elle ma envoyer hier

procès terminé

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusé, levez-vous.

*Regarde l'accusé et cherche où réside l'erreur.*

Vous êtes d'accord ? Eh bien, avouons que c'est plutôt original. Entre les fantômes, les cadavres, les brigands qui réfutent ou qui sont fiers de leurs crimes, on n'a pas beaucoup l'occasion de voir des gens qui sont d'accord avec leur peine.

Rien que pour cela, je vous enlèverais bien les frais administratifs... mais nan.

M'dame le procureur a fait 14 réquisitoires en deux jours, donc nous allons respecter son travail : je vous condamne donc à ce qu'elle demande, c'est-à-dire en gros 3 écus d'amende.

Espèrons que cela vous incite à lire plus souvent les messages de votre maire... j'imagine qu'ils ne sont pas là pour décorer.

Voilà voilà, vous pouvez quitter la salle.

Fait à Dole, le dix-septième du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

À classer, Procès Clos!