[VOTE] Le Parlement

Suite aux discussions et votes qui ont eu lieu dans les topics suivants :
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(dsl ça en fait un paquet lol)

Ce texte a été longuement débattus, et qq points ont même été voté, comme le droit de veto du Comte et l'intégration des maires.

Citation :

Parlement Franc-Comtois.


Article I : De la composition.

I.1 : Le Parlement de Franche-Comté est composé comme suit:
- Les douzes membres du conseil, élus pour deux mois.
- Les maires de chaque mairies de Franche-Comté, chacun élu pour un mois.
- Du ou des représentants de l'Eglise Aristotelitienne, nommés par le Vatican selon les accords du Concordat Aristotelitien signé avec la Franche-Comté.
I.2 : Le conseil est composé comme suit
- Le Franc-Comte, élus parmis les membres du conseil à la majorité des voix. Son rôle est de présider à la bonne tenue des débats et de représenter le peuple Franc-Comtois lorsque la diplomatie l’exige.
- Le Conseiller au Commerce est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle consiste en la gestion des stocks et des caisses du comté et des mairies en collaboration avec les maires. Il est aussi responsable des marchands ambulants.
- Le Bailli est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le gestionnaire des mines du comté et de la paye des fonctionnaires tels que les agents de police et les soldats. Il définit aussi le RMI en fonction des capacités du comté.
- Le Connétable est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il recrute les hommes de l’armée régulière et gère leurs soldes et leurs affectations.
- Le Prévot est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la police et assigne les gardes que le connétable lui mandate. Il est aussi responsable des Lieutenants et sergents de Police qu’il peut nommer ou révoquer à volonté sur raison valables.
- Le Capitaine est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de l’armée de réserve et responsable des patrouilles de répressions du brigandage. En temps de guerre il prends le commandement de l’armée régulière pour la mener au combat.
- Le Procureur est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de lancer et de mener les procès des suspects arrêtés par la Police.
- Le Juge est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de statuer sur la culpabilité des accusés en se basant sur les preuves fournies par la police au procureur
- Le Porte Parole est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de faire le lien entre les peuple et le parlement en soumettant au Parlement les idées du peuple et en rapportant au peuple les décisions du Parlement.
- Le Chancelier est nommé par le Franc-Comte. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et de transmettre dans les deux sens les accords entre les régions.
- Le Recteur de l'Université de Franche-Comté est nommé par le Comte parmi les membres du conseil. Il est en charge du bon fonctionnement de l'université.
- Les Conseillers n'ayant aucun poste a responsabilité particulière font tout de même parti du Conseil et jouissent des droits en découlant comem décrit dans l'article suivant.


Article II : Du fonctionnement du Parlement.

II.1 : Le Parlement Franc-Comtois aura pour rôle de prendre les décisions attenantes à la gestion de la Franche-Comté. Il est le seul organisme du gouvernement et dirige dans l’intérêt du peuple. Si tel n’est pas le cas et que le Parlement s’est rendu coupable de trahison. Alors les preuves le concernant devront êtres divulguées sur la place publique et le peuple devra se révolter dans le but de destituer le gouvernement félon.
II.2 : N’importe quel Franc-Comtois est à même de soumettre une idée au Parlement via le porte-parole. Cette idée devra être débattue et une réponse lui être adressée en personne.
II.3 Les propositions de loi, qu’elles émanent d’un membre du parlement ou du peuple seront débattues puis donnerons lieu à un vote des membres du Conseil uniquement. Les maires et les représentants de l'Eglise n'étant là qu'à titre consultatif, ils peuvent participer à tous les débats, et assister au dérouelement des votes.
II.5 Les votes effectués par le Conseil se font à main levée.
II.6 Le Franc-Comte dispose d'un droit de véto.
II.7 Seul un de ces 3 évènements peut clore un vote : si la majorité absolue est acquise pour l'un des choix possibles, si le vote a duré plus de 7 jours exactement (à l'heure près), ou si le Franc-Comte a usé de son droit de veto.
II.8 Hormis l'usage du droit de veto du Franc-Comte, lors de la cloture du vote, sera entérinée le choix ayant obtenu le plus de voix. En cas d'égalité, les membres normalement non-votant du Parlement pourront procéder à un vote dans les mêmes conditions entre eux, pour trancher le vote du Conseil.
II.9 : Seul le Franc-Comte peut promulguer au peuple les lois entérinées.
II.10 : Toute autre décision prise par le parlement sur quelque sujet que ce soit doit être publié aux annonces officielles par le porte parole.
II.11 : Un rapport au minimum hebdomadaire des activités du Parlement devra être communiqué au Peuple par l'intermédiaire du Porte-Parole.
II.12 : En cas d’absence prolongée d’un des membres du Conseil entrainant une carence dans la tenue de ses fonctions, un remplaçant choisi par le Franc-Comte au sein du Conseil sera nommé pour assurer ses fonctions jusqu’au retour du Conseiller absent. En cas d'absence de longue durée (3 semaines ou plus), le membre du Conseil devra démissionner et céder sa place à un remplaçant plus disponible.
II.13 : En cas d’absence prolongée d’un des autres membres du Parlement, un remplaçant choisi par ce membre sera nommé pour assurer ses fonctions jusqu’au retour de celui-ci. En cas d'absence de longue durée (2 semaines ou plus) d'un maire, celui-ci devra nommer un successeur plus disponible en accord avec le Parlement, et non démissionner afin de limiter les troubles économiques et sociaux que cela pourrait entrainer.
II.14 : Chaque membre du Parlement peut librement parler des débats et votes auxquels il assiste ou participe, si aucune mention de secret n'est demandé dans les discussions en question.

Techniquement ici, ça se traduit par la réorganisation suivante du forum :
Il faut scinder cette section en 3 :
- débats, lisible et postable par tout le Parlement,
- votes, lisible par tout le Parlement mais postable uniquement par le Conseil,
- archives, lisible et postable par tout le Parlement.
Toutes ces sections étant invisible par qui n'est pas du Parlement, et modérable uniquement par le Conseil.

Si vous êtes contre, merci de dire pourquoi, sur quel point en particulier.
Merci.

Etes-vous pour ou contre ce texte ? (merci de copier-coller)
POUR (1) : Duncan_Idaho
CONTRE (0) :
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Tyrael, Petgaz, Elgrande, Loicisdumb, Zygomar, Doko, Loup (ou sont futur remplaçant s'il arrive à temps), Bralic, Lapie, Gialloblufc, Schmitou

POUR (2) : Duncan_Idaho, Zygomar
CONTRE (0) :
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Tyrael, Petgaz, Elgrande, Loicisdumb, Doko, Bigmetal, Bralic, Lapie, Gialloblufc, Schmitou

POUR (2) : Duncan_Idaho, Zygomar
CONTRE (1) : Loicisdumb
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Tyrael, Petgaz, Elgrande, Zygomar, Doko, Bigmetal, Bralic, Lapie, Gialloblufc, Schmitou

Pourquoi je suis contre:
je pense que le conseil c'est le conseil... les maires ont autres choses à faire que de s'occuper des lois et des affaires du comté. Certains ne savent pas comment fonctionne un conseil comtal (je ne vise personne, je parle en general), donc il faut leur expliquer, on perd du temps, de l'energie et c'est encore plus le bordel que maintenant...
Bref, je vois pas l'interet. Franchement. Surtout que n'importe quel citoyen peut proposer une loi via le PP.
Si vous voulez un parlement, je suggère que l'on renomme le conseil Parlement, et c'est tout... Après tout c'est ce qu'on est: 12 élus issus de différentes listes représentant le peuple... un parlement quoi...

POUR (2) : Duncan_Idaho, Zygomar
CONTRE (2) : Loicisdumb, Elgrande
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Tyrael, Petgaz, Elgrande, Zygomar, Doko, Bigmetal, Bralic, Lapie, Gialloblufc, Schmitou


Pour les mêmes raisons que Loic

POUR (2) : Duncan_Idaho, Zygomar
CONTRE (2) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Tyrael, Petgaz, Elgrande, Zygomar, Doko, Bigmetal, Bralic, Lapie, Gialloblufc.

Loic et Elgrande : l'intégration des maires aux débats et votes a été votée à la majorité, si votre seule motivation a voter contre le Parlement et de renégocier ce fait, je trouve ça lamentable (et ça jouera contre vous, maintenant et aux prochaines comtales, n'en doutez pas).

Schmitou, j'aimerai bcp savoir pkoi tu as voté contre.

L'influence...

POUR (3) : Duncan_Idaho, Zygomar, bralic
CONTRE (3) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Tyrael, Petgaz, Doko, Bigmetal, Lapie, Gialloblufc.

Duncan, ceci est un topic VOTE, merci de donner tes remarques dans un topic discussions.

Loic, ce topic est un topic VOTE avec certaines précisions et instructions, il précise notament que l'intégration des maires est un point qui a été voté, que vous (Elgrande et toi) le donniez comme raison de voter contre me fait bien rire (jaune) car il est caractéristique de votre mauvaise foi.

Ensuite, j'ai demandé à ce que ceux qui votaient contre disent pourquoi, voilà la raison du 2ème rappel de mon topic.

Maintenant, si tu veux débattre des raisons qui te poussent à tenter de flinguer le Parlement sur un point qui est acquis, tu peux le faire sur le topic adéquat sur lequel je viens de faire des citations.

Merci.

POUR (3) : Duncan_Idaho, Zygomar, bralic,Lapie
CONTRE (3) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Tyrael, Petgaz, Doko, Bigmetal,Gialloblufc.

POUR (3) : Duncan_Idaho, Zygomar, bralic,Lapie
CONTRE (3) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou, Tyrael
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Petgaz, Doko, Bigmetal,Gialloblufc.


Car je partgae l'avis sur les maires frustrés des Comtales, car je vois pas pourquoi on devrais changer le système, et car franchement, on l'a déja dit, mais j'imagine même pas les discussions.

POUR (5) : Duncan_Idaho, Zygomar, Bralic,Lapie,Doko
CONTRE (4) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou, Tyrael
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Petgaz, Bigmetal,Gialloblufc.

POUR (6) : Duncan_Idaho, Zygomar, Bralic,Lapie,Doko,Gialloblufc.
CONTRE (4) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou, Tyrael
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Petgaz, Bigmetal

POUR (6) : Duncan_Idaho, Zygomar, Bralic, Lapie, Doko, Gialloblufc, Bigmetal.
CONTRE (4) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou, Tyrael
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Petgaz

POUR (7) : Duncan_Idaho, Zygomar, Bralic, Lapie, Doko, Gialloblufc, Bigmetal.
CONTRE (4) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou, Tyrael
BLANC (0) :

N'ayant pas encore voté : Petgaz



Ca fait donc le Parlement voté à la majorité absolue.
Donc, à moins que le Comte n'y foute son veto, il peut promulguer ça au public.
Bralic pourra alors activer les accès qui vont bien. ^^

y a erreur, y a 7 pour....

on peut déclarer la loi adoptée....

Je me permet de vous demander quelques heures de réflexion ( avant demain soir quoi )

Affute son épée en sifflotant

Accordé pour ma part....

VETO!

L'intégration des maires au conseil c'est juste pour faire pression sur nous, n'est ce pas Duncan!!!

NON AU PARLEMENT ET AUX MAIRES ICI!

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=97048&start=0

Je ne vois pas bien le rapport avec ton lien Elgrande ...

J'avoue que je vois pas non plus...

J'ai écrit ceci avant de savoir si le Parlement serait voté ou non.
Et recevoir les déolances du peuple, qu'ils soient maires ou non, quand qq chose ne va pas, fait parti de nos attributions au Conseil.
Si tu ne t'en sens pas capable, tu sais où la porte.
Et de toute façon, j'affiche déjà partout, en public comme ici, mon opinion à propos de ces lois stupides, donc je vois mal ce que ça change.

Arrête donc un peu de voir le mal partout et accepte la défaite, toi aussi.

Non non, je suis pas d'accord, de toute façon je m'en tape les maires pourront toujours hurler à la mort pour réclamer ce qu'ils veulent comme il ne peuvent pas voter ils pourront aller se faire......

VETO VETO VETO!

C'est beau, j'aime beaucoup ton sens de la démocratie.

Ce n'est pas une question de démocratie, les maires aux mairies, les conseillers au conseil!

Question de répartition des pouvoirs!

Je t'ai déjà dit que j'admirais ton sens de la fourberie et de la manipulation ainsi que ta soif de pouvoir?

Et les parlementaires au Parlement !
Question de démocratie.

Tu m'as déjà accusé de manipulation, maintenant c'est fourberie et soif de pouvoir en plus ? Que ne faut-il pas entendre ! Tu as des preuves pour étayer toutes ces accusations ? Tu veux me faire un procès ?

ça va chier.....

Ca suffit.

Je vous donne ma réponse demain, mais sachez que je l'asumerais, et que c'est pas ce "ca va chier" qui va m'influencer dans mon choix.

Non non pas de procès, pour quoi faire?

Franchement je m'en tape un peu de tes petites manoeuvres, vous nous cassez les noix, vous êtes pires que nous. Vous nous reprochez notre soif de pouvoir, cependant contrairement à vous nous assumons. Nous ne sommes pas comme vous à nous cacher derrière des phrases bidons comme "nous travaillons pour la FC", "nous sommes intègres", mais regardez vous, vous vous battez pour un poste, y a qu'à voir Bigmetal et Duncan à Vesoul, on peut remarquer aussi vos magouilles pour la futur campagne pour les élections comtales. Vous allez nous faire combien de listes? Vous allez le faire ensemble ou alors vous allez vous battre comme des chiens pour être Comte, perso vu vos comportements actuels je penche pour le deuxième.

Sinon Bralic tes menaces tu peux te les foutres la ou je pense et bien profond en plus, parce que je suis pas un niveau 0 ou un de tes petits soldats, alors ta licorne et tes contacts ça m'impressionne pas, pas plus que tes espions et tout le reste. Garde ça pour les mioches et les crédules!

c'est pas la pour t'influencer.. c'est une constatation de ce qui risque d'arriver...

Et il risque d'arriver quoi? Une émeute? Un soulevement? En cas de révolte le capitaine est aussi chargé d'assurer l'ordre dans le Comté!

Si t'as des infos vas y balance!

Ou alors plus simplement arrêtes les menaces!

S'il vous plait, du calme!!!

Pour le moment il ne s'est rien passé, il n'y a pas eu de véto. Je demande aussi que Tyrael déclare la loi comme voté. Il n'y a pas de raison qu'il en soit autrement... question de démocratie.

Les disputes concernant les elections, la soif du pouvoir etc, c'est pas sur ce topic svp! Vous avez qu'à ouvrir un topic dispute!

Et Bralic n'a proféré aucune menace que je sache...

Citation :

Affute son épée en sifflotant

Accordé pour ma part....

Et là il va nous offrir des roses peut être?

Quoi ? J'affute mon épée pendant le conseil... où est le probléme ?

Et je bosse pour le peuple, pas pour le conseil. Si la majorité veut votre tête, je le laisserais se servir vu que je m'interdis de leur apporter moi même vu que vous êtes élus...

les 24h de réflexions sont passés

Comme c'est bête, notre comte est passé par là, il a "oublié" ce topic ... Tsss, tsss, tsss ...

véto ou pas véto? Notre comte prefere ne pas choisir et oublier la loi...

POUR (7) : Duncan_Idaho, Zygomar, Bralic, Lapie, Doko, Gialloblufc, Bigmetal.
CONTRE (5) : Loicisdumb, Elgrande,Schmitou, Tyrael, Petgaz
BLANC (0) :

Après mûre rélfexion (oui car je n'ai pas oublié ce topic), j'ai choisi de voter nom. Je pense que ce sera trop dur à gérer et ça se cassera la gueule comme le projet de Whilem.

Non, non, j'suis la, a la bourre, mais bon, la grève de l'éducation nationale, vous savez ce que c'est...

Bref, Veto ou pas Veto, après mure réfléxion, pas veto, mais pas de beaucoup. Et si c'est trop le bordel, on en reparle, je promulgue demain matin ( promis ).

Sage décision

Si tu le dis.

On verra bien.

Champagne a volonté, c'est Tyrael qui arrose !

Yeah ! Voyons si ça marche !

Tyrael donne les accés ou faut que je le fasse moi même ?

just do it
please

Ouais à mon avis fait le Bralic...