[PROJET1] Livre I De la Franche Comté

Tu m'as convaincu. Une refonte du serment devrait suffire. La ,otion de neutralité dans les conflits et les enjeux politiques pourraient y être ajouté.

Il faudra également écrire dans la constit que l'armée est subordonnée au Conseil en place.

Pour ce qui est du Livre I il me semble terminé

D'accord pour la clotûre et on verra plus tard pour le serment des militaires

Si Cartil, Valaraukar et Ombre02 sont d'accord, on ferme ?

pour moi on peut fermer oui
desolé de ne pas plus aider mais je ne suis aussi sensible que vous aux termes de droit

Y a pas de mal Tant que les gens participent à hauteur de leurs moyens et de leur intérêt, dans une démarche positive, tout ce passe bien. Merci de valider tout ça dans tous les cas.

Cette première partie me convient parfaitement, elle est claire et sans ambiguïté.

Pour ce qui est des militaires, je pense aussi que le serment doit se porter sur la constitution.

J'arrive un peu après la bataille, désolé J'ai lu un peu ce qui s'est dit, et je me demandais si vous alliez penser un jour à mettre seulement que la Franche-Comté est une province du SRING. J'ai été rassuré en arrivant à la fin En fait, le plus simple est carrément de mettre que la FC se reconnait en tant que province impériale. Vous avez raison, la charte de l'empire le définit comme "fédéral", mais il est sûrement plus confédéral que fédéral. Mais à mon avis, il y avait moins de juristes dans leur commission que dans celle-ci Là, c'est à peine une association de provinces : tout ce beau monde se retrouve au Haut Conseil, ça peut voter des décrets (attention, je dis bien ça peut voter, je dis pas ça vote, puisque de toute façon LJS repasse derrière pour annuler les décrets), mais chaque province est libre de l'appliquer ou non dans son territoire. Bref, chacun pour soi Là, le haut chancelier & l'archichancelier ont démissioné en donnant comme raison que l'empire était ingouvernable tel qu'il est actuellement (et surtout tant que son empereur n'aura pas compris où est l'intérêt de l'empire, mais c'est une autre histoire...), à mon avis, la diète fera pas long feu (surtout que LJS avait annoncé qu'il suspendrait à nouveau la diète, mais il ne l'a pas fait... plus rien ne m'étonne dans ces histoires de toute façon). Autant ne pas s'embêter à mettre qu'on est une province fédérée, confédérée, ou concombre : ça risque de changer et on a pas que ça à faire de changer notre constitution jusqu'à ce qu'ils trouvent un truc qui tienne la route.

Par contre, pour l'énumération des villes, j'aurais bien aimé la laisser, même si la raison qu'invoque Wojciech est sûrement très bonne (je sais pas, je comprends pas tout à ce que vous dites ). Au moins, c'était marqué quelque part que nos villes étaient franc-comtoises. Par ex., c'est marqué dans la constit' du Lyonnais-Dauphiné quelles étaient les villes et régions qui appartenaient à la province. A la limite, c'est pas grave, mais ça serait bien qu'on marque ça quelque part. Comme le dit Vala, le jour où une ville voudra se déclarer ville franche, on aura rien à leur opposer, sinon.

Bref, sinon, rien à signaler, à part que c'est marqué les lois "d'Arisote" et que je préfère celles "d'Aristote", si ça ne vous dérange pas

Citation :

le haut chancelier & l'archichancelier

Et tu te demandes pourquoi ça marche pas? Ils sont fous ces impériaux

Pour ce qui est de la non intégration des villes, c'était une histoire pratique. Elles seront intégrés dans une lois, comme ça si jamais on pique des villes à nos adversaires, on aura pas à modifier la consitution mais juste une loi.

Je corrige le truc d'Arisote

Je cherchais un bout, mais non, c'est en entier... 3 pages de discussion pour 5 articles...


Enfin, rien à dire, c'est ok pour la version finale.

Idem, ok

On pourra pas dire qu'il n'y pas eu discution et que tous les points n'ont pas été soulevé. Sinon je maintiens que les villes doivent être partie intégrante des traités, c'est là que l'on place les frontières. Tout ce qui est dans nos frontières, c'est chez nous et le reste c'est pas chez nous ! Facile efficace et renégociable.

Admettons que Dole fasse sécession où soit prise par une armée étrangère, dans ce cas en l'absence de régulation par un traité international, cette ville nous appartient toujours. C'est la reconnaissance des voisins qui compte, on peut très bien dire que Bordeaux nous appartient, si personne ne le veut, elle ne nous appartient pas.

On vérouille alors ?

Ou que la Corse nous appartient

L'ennui c'est qu'aucun traité de reconnaissance n'a jamais été signé et ne sera jamais signé. JE suis sûr qu'on nous regarderait avec des yeux bizarres si on le demandait.

Bon je vérouille et je place en post-it pour sortir la discussions de l'espace de travail.

Je réouvre le topic suite à un courrier de Stakan qui me fait part de la chose suivante :

Citation :

Je tenais cependant a vous signaler qu'une modification suggérée par Sirus est incorrecte. Il s'agit de cet article du Livre I:

Article 2

Les armes de la Franche Comté sont « D'azur, semé de billettes d'or, au lion du même, armé et lampassé de gueules, brochant sur le tout », et c'est le seul emblème que tout Franc-Comtois se doit de défendre.
Sa devise est « Comtois Rends-toi, Nenni Ma foi » et nul étranger ne saurait imposer sa volonté sur ses terres.

Le texte précédent parlait de blason (à la place d'armes) et était correct. En effet, nos armes (le lion) ne sont pas d'azur. Notre blason l'est. les armes sont les dessins qu'il y a sur le blason. Par exemple, le blason de la correze porte les armes des 4 vicomtés qui la constituent.

La nouvelle constitution forcerait donc tout franc-comtois à défendre un blason à lion bleu. Chose qui est certes amusante, mais ne correspond sans doute pas à ce que vous désirez. L'ancienne constitution (de Duncan) prone que nous defendions le blason que nous pouvons admirer à Dole.

Ce qu'il me dit m'a lair parfaitement juste et je vous soumets sa remarque pour avis afin que nous apportions une juste correction

ça me semble correct pour ma part.

Sinon, peut on faire un point de là où nous en sommes sur la rédaction de la constitution.

J'ai dû être peu présent, et les évènements du Berry, où je me dirige à partir de ce soir m'ont pris le peu de temps que j'avais.

Que reste-t-il à faire ?

Pensez-vous qu'il serait opportun de rajouter un article avec un alinéa définissant les conditions dans lesquelles la constitution peut être révisée et un autre alinéa définissant les conditions dans lesquelles la constitution doit être modifiée?

Vous objecterez sans doute que cet article pourrait / devrait avoir sa place dans le corpus législatif. Cependant, en vertu du principe de hiérarchie des lois et de la primauté de la constitution sur le corpus législatif, il me semblerait logique que cet article soit inscrit dans la constitution elle-même.

En fait ça a déjà été proposé et je suis censé faire ça le plus rapidement possible dans la partie relative au pouvoir législatif

Bienvenue Stakan. C'est effectivement en rédaction et c'est une très bonne remarque. On attend juste que Messire Wojciech nous expose l'étendu de son talent juridique

La Bienvenue Stakan, effectivement très bonne question