[PROJET1]Plan détaillé et présentation

Citation :

Salut à tous,

Je viens ici vous soumettre mon projet. Je l'ai déjà en partie expliqué. Mon objectif est d'activer le mouvement et de proposer une base concrète de travail. Il faut vraiment arrêter de réfléchir en rond sur cette constitution et proposer un texte définitif. C'est pour ça que je viens ici vous le soumettre avant de le passer au public.

Je vais ouvrir autant de topic que de livres dans la constitution et, chose nouvelle, un topic sur sa mise en oeuvre. Ici je mets le plan détaillé avec des liens vers les différents topics.

J'aimerais que ça passe rapidement en public parce que ça représente du travail et que j'ai pas envie d'entendre qu'on fout rien ici. Mais avant je voudrais avoir votre opinion sur l'ensemble, pas sur les textes en détail mais sur la méthode. Sur les textes vous pouvez répondre aussi, mais sur les topics correspondant.

Je suis désolé que Wojciech s'en aille, il nous aurait vraiment aidé. C'est en partie ma faute pour n'avoir pas pris en compte ses remarques. Mais c'est difficile de faire une synthèse. Sachez que les textes que je propose sont juste des bases de travail et qu'il faudra biensûr intégrer vos remarques, modifications.. J'en ai déjà intégré quelques unes.

Livre I De la Franche Comté

Citation :

Principes et identité de notre province

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-I-De-la-Franche-Comte-t12328.htm



Livre II Du pouvoir législatif, le Parlement de Franche Comté

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/-p239129.htm#239129
Chapitre I Définition

Chapitre II Le domaine de la loi

Chapitre III Composition

Chapitre IV Des Commissions

Chapitre V Procédure de vote des lois

Chapitre VI Procédures exceptionnelles

Chapitre VII Publicité des textes et des débats

Chapitre VIII Le Forum du peuple

Chapitre IX Droits et devoirs des parlementaires




Livre III Le Franc Comte

Citation :

Pouvoirs, devoirs et compétence du représentant de la Franche Comté

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-III-Le-Franc-Comte-t12330.htm

Livre IV Du pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
[url]
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-IV-Du-pouvoir-excutif-le-Conseil-de-FC-t12331.htm[/url]


Chapitre I Formation

Chapitre II Composition



Livre V Du pouvoir judiciaire

Citation :

En attente d'un ou de plusieurs spécialistes volontaires pour la rédaction de cette partie

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-V-Du-pouvoir-judiciaire-t12332.htm

Chapitre I Les acteurs de la justice Franc-Comtoise

Chapitre II Les principes fondamentaux

Chapitre III Les délits et les crimes

Chapitre IV Les procédures

Chapitre V La Haute Cour de justice de Franche Comté

Chapitre VI La justice impériale et la coopération judiciaire



Livre VI Du pouvoir communal

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Commission-de-reforme-de-la-Constitution-f2/PROJET-Livre-VI-Du-pouvoir-municipal-t12333.htm

Chapitre I Le maire, élu local

Chapitre II Le maire au Parlement

Chapitre III Le maire en FC

Nouvelle proposition de plan :

Citation :

Livre I : De la Franche-Comté
Chapitre clos à ce jour

Livre II : Du pouvoir exécutif
Chapitre 1 : Du Franc-Comte
Chapitre 2 : Des Conseillers

Livre III : Du pouvoir législatif
Etoffer les chapitres 3, 5 et 6 et réfléchir à la création d'un chapitre pour une révision constitutionnelle.

Livre IV : Du pouvoir judiciaire

Livre V : Du pouvoir local

Je pense que l'on peut aussi diminuer le nombre de chapitre et travailler plutôt sur les articles et alinéas.

Oui on peut reprendre ce plan si vous le souhaitez. Mais celui que j'avais fait sacrifiait un peu la logique au sens pratique. J'avais mis le pouvoir législatif avant parce que ça permettait d'introduire et de différencier toutes les composantes du pouvoir (conseillers, maire, représentant del'Eglise, on pourrait même différencier le juge).

Si on choisit de mettre en exergue les pouvoirs plutôt que les institutions, il faudra prendre bien soin de les séparer et de définir leurs compétences respectives. Le Parlement n'aura plus qu'à voter des lois et les décisions quotidiennes se prendront au Conseil. Là il faudra prendre soin d'ouvrir le conseil aux maires qui ont un rôle fondamental à jouer dans la gestion quotidienne.

Dans la partie législative il faudra créer un chapitre spécial pour la révision de la constitution et sur la hiérarchie des normes. Est-ce que tu peux te charger de la rédaction de ce chapitre Wojciech?

Avant de modifier notre travail sur le base de ce plan je voudrais avoir plus d'avis.

Ce serait bien qu'Ombre passe par là car sinon on ne risque pas d'avancer sur ce sujet en particulier.