[Clos] 4147 - escroquerie

Village : Dole

Résumé de l'affaire :

Sieur 4147 s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de maïs à un prix de 5,35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole ( 3.80 écus). Il n'a pas pris la peine de répondre à mes courriers.

Montant du gain perçu : 1.55 écus

Dossier

Acte d'accusation:

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de sieur 4147 qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Dole 1 sac de maïs à un prix de 5,35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole ( 3.80 écus)

Le gain frauduleux s'élève à 1.55 écus écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/Demande-de-proces-Escroquerie-4147-sac-de-mais-t12163.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 5 Août de l'an 1455.

C'est un peu difficile de condamner cette personne aujourd'hui alors que le marché est complètement dérégulé

On relaxe?

Ouép j'y ai pas pensé sur le coup mais tu peux,pour 1.55 écus c'est pas dramatique.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

**Le procureur regarde le chaise ou devrai être normalement l'accusé,vide bien évidement.
Le procureur soupira et commença à s'exprimer**

Monsieur le juge
Normalement les absents on toujours tort que le dit l'adage populaire mais pour une fois se sera différent
Conte tenue de la situation exceptionnel du marché de Dole due à la guerre civile.
Le remboursement ne pourra pas se faire,nos gendarmes sont bien occupé à d'autres choses

Je demande donc la relaxe de l'accusé

Citation :

Messire 4147,

Je vous condamne à une amende d'un écu symbolique, j'espère que cela vous fera réflechir pour vos prochaine vente.

La Cour a parlé

*Le juge frapa son marteau sur le bureau*