[Procès Clos] Spéculation : Gamha - Fruits/Légumes

Sieur Gamha s’est rendue coupable de spéculation en achetant à Ifeelgood des fruits et des légumes à 10,50 écus pour ensuite les revendre à 11,10 écus.

Montant du gain perçu : 8,40 écus

Preuve :


Courrier envoyé:

Citation :

La gendarmerie a été informé d'une infraction de votre part:

Ces infractions a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible. Vous avez donc acheté 7 fruits et 7 légumes à Ifeelgood, à un prix de 10,50 écus pour ensuite les replacer en vente au prix de 11,10 écus!

Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures.
Évidemment, vue la situation actuel du marché de Pontarlier, vous avez probablement tout vendu! Vous avez donc fait un profit total de 8,40 écus. Étant donné que vous en êtes à votre premier délit, je ne vais que vous mettre à l'amende de votre profit. 8,40 écus sera votre amende. Vous n'avez qu'à répondre favorablement pour que j'arrange le tout!

En attente de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Gamha:

Citation :

Né(e) le 27 Novembre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 2
Points de réputation : 101
Argent : 93

Gamha est boucher.

Gamha cultive du maïs et élève des cochons.

Dernière connexion le 03 Aout 2007 à 07h40

Casier

Réponse du contrevenant:

Dernière connexion le 05 Aout 2007 à 13h14

Ma réponse:

Citation :

Désolé pour le délais de ma réponse,

J'ai en réalité été très surpris de voir votre nom attaché à spéculateur! Je sais très bien que vous êtes l'un des seuls villageois à avoir tenu des prix respectable sur le marché...

Je ne prends pas plus partis pour vous que pour Ifeelgood dans cette affaire de spéculation, je ne me fis que sur les preuves apportées par Ifeelgood. Si vous avez des preuves qui contredisent celles de Ifeelgood, je ne demande qu'à les voir! Dans le cas contraires, acceptez cette amende de 8,40 écus, sinon, je serais dans l'obligation de demander un procès à votre endroit.

Comprenez bien que les faits sont contre vous,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 06 Aout 2007 à 13h48

Message envoyé:

Citation :

Messire,

Je vous demande bien humblement d'accepter l'amende de 8,40 écus, car je ne veux pas faire une demande de procès à votre endroit, mais je devrez mi contraindre si vous ne l'acceptez pas!

J'attends une réponse favorable...

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse du contrevenant:

Dernière connexion le 06 Aout 2007 à 20h07

Message envoyé:

Citation :

Gamha, c'est avec regret que lu votre lettre...

Donc, comme je le craignais, je viens à l'instant de déposer ne demande de Procès contre vous! Vous pouvez contactez la greffière zyanya pour qu'elle puisse vous attitrer un avocat, si vous le souhaitez.

Comme vous me l'avez demandé:

Voici la preuve que j'ai reçu contre vous:
https://2img.net/r/ihimizer/img116/5675/ddimage1fw1.jpg

Voici le dossier que j'ai institué contre vous:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/AR-Speculation-Gamha-Fruits-Legumes-t12252.htm

C'est peut-être difficile à croire, mais si vous avez besoin d'un témoignage montrant que vous vous êtes toujours bien conduit sur le marché jusqu'à aujourd'hui, je suis disponible!

Je vous souhaite bonne chance,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusé, levez-vous.

*Le juge ouvrit son dernier dossier de la journée avec une satisfaction évidente.*

Ah, nous avons là une affaire délicate.

Une personne tout à fait respectable, soupçonnée de spéculation. Je vous avoue que si vous étiez venu vous défendre à la barre, et si vous vous étiez expliqué pour les faits, j'aurais été tenté de prononcer la relaxe.

L'ennui, c'est que dans votre courrier, vous énoncez pourquoi on devrait vous faire confiance, mais vous ne dites rien à propos des faits. Je n'ai donc que la parole d'Ifeelgood. C'est bien dommage.

*Le juge soupira, puis reprit.*

Le montant du gain perçu illégalement s'élèverait à 8.40 écus, nous allons arrondir cela avec une peine pour non présentation devant la cour. Je vous condamne donc à 15 écus d'amende, et vous recommande, à l'avenir, de vous expliquer lorsque vous recevez un courrier de la gendarmerie : un arrangement à l'amiable aurait moins entaché votre réputation qu'un procès.

Fait à Dole, le 2ème du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.