conur Bavard
Nombre de messages : 1202 Age : 32 Localisation : 299,impasse des rempart à Vesoul Date d'inscription : 15/01/2007
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| Sujet: [AC] Esclavagisme: Kedeis-Bonot Jeu 26 Juil 2007 - 12:46 | |
| Sieur Kedeis s’est rendu coupable d’esclavagisme en embauchant Sieur Bonot à 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Vesoul (15 minimum écus). Montant du gain perçu : 3 écus Preuves: Le contrevenant et sa victime se sont vus envoyer ce jour une missive, les sommant de régulariser la situation sous deux jours. Cette missive leur explique de plus la procédure à suivre. missive envoyer au contrevenant: - Citation :
- Vous avez engagé Bonot pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Estelbad).
Bien à vous Conur, gendarme de Vesoul Missive envoyer a la victime: - Citation :
- Vous avez été engagé par Keides pour 12 ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus minimum.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Bien à vous Conur, gendarme deVesoul Fiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 22 Mai 2006
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Niveau : 2 Points de réputation : 79 Argent : 896 Kedeis est boucher. Kedeis cultive des légumes. Dernière connexion le 26 Juillet 2007 à 12h02 Casier
Dernière édition par le Mar 31 Juil 2007 - 13:10, édité 3 fois | |
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conur Bavard
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Kedeis-Bonot Jeu 26 Juil 2007 - 13:56 | |
| Je lui ai envoyez un message lui expliquant la procédure a suivre pour le remboursez. | |
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conur Bavard
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Kedeis-Bonot Ven 27 Juil 2007 - 18:43 | |
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conur Bavard
Nombre de messages : 1202 Age : 32 Localisation : 299,impasse des rempart à Vesoul Date d'inscription : 15/01/2007
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Kedeis-Bonot Mar 31 Juil 2007 - 13:09 | |
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goldstar Volubile
Nombre de messages : 2374 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/10/2006
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Kedeis-Bonot Mar 31 Juil 2007 - 19:50 | |
| Bon travail! On peut classer... | |
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Kedeis-Bonot | |
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