[Clos] Perceplay - escroquerie

Ville : Saint Claude

Résumé des faites :
Perceplay s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stères de bois à 4,45 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude (4 écus maxi).
Malgré sa reconnection, le contrevenant n'a daigné répondre au courrier envoyé par la gendermerie.

Montant du gain perçu :
0,45 écus

Lien vers dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/-p222637.htm#222637

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Voici un petit dossier d'escroquerie concernant Dame Perceplay.Elle s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère à un prix de 4,45 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude ( 4,00 écus).

Voici le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/-p222637.htm#222637

Accusé levez vous et venez vous expliquez a la barre

Dole le 12 juillet de l'an 1455

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

Perceplay se lève :

Bonjour Messires,

J avoue etre tres étonnée par cette accusation, cependant je dois avouer que je suis innocente de toute excroquerie, la seule chose dont je sois coupable, c'est d'etre une tête en l air, de plus peut etre pourriez me dire a quand remontent les faits ??? Je pensais avoir réglé le probleme avec le gendarme Iena, a qui j ai racheté la stere de bois....Voilà Messire le juge, si il ya une amende a payer je le ferai donc...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Sieur Juge ,

Permettez moi de rafraichir la mémoire de cet individu le 26 juin de l'an 1455 cela vous dit quelques chose Dame Perceplay.L'accusé semble d'accord sur le fait qu'il a fauté et semble prêt a payé une amende,donc Dame Perceplay je ne peut qu'honorer votre demande.

Je sollicite de la cours la condamnation pour escroquerie a l'encontre de Dame Perceplay et réclame une amende de 1 écus pour remboursement du préjudice commis.

Accusé levez vous et venez vous défendre avant le verdict du Juge.

Dole le 15 juillet de l'an 1455

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

Dame Perceplay se leve, lisse ses jupons s'eclaircit la voix et repond avec franchise et candeur :

En effet Messire, je ne desire point me defendre puisque je suis coupable, coupable d'etre une tete de linote , je me suis rendu compte en effet que j ai bel et bien oublié de racheter la miche de pain à la gendarmerie, je vais donc payer mon amende...

Perceplay se rassied dignement a sa place

Citation :

Devant la bonne volonté que vous manifestez, je vous condamne à 1 écu symbolique.

Fait à Dole le 31 Juillet 1455

Verdict non rendu IG , j'attend avant de ranger le dossier!

Rougail n'est plus juge,c'est Eldorach le nouveau.

Verdict rendu, affaire classée