[AC] TALP (Corps d'armes) - Ecurey

Un Corps d'armes étranger composé de Ecurey est en terres Franc-Comtoise. De plus, il a franchit la frontière fermé entre Pontarlier /Grandson.

Code:: Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Preuve :

Message envoyé aux contrevenants:

Citation :: Messire,

Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir détruire votre Corps d'armes! Si vous ne désirez pas détruire votre Corps d'armes, des procédures judiciaire pourrait être prise contre vous! Vous avez donc 24 heures pour rectifier la situation.

En bonne entente, j'attends votre réponse!

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche de Ecurey:

Citation :: Né(e) le 23 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Grandson

Niveau : 1
Points de réputation : 4
Argent : 9

Ecurey cultive du blé.

Dernière connexion le 06 Juillet 2007 à 14h07

Ecurey a démantelé son Corps d'armes
Dossier classé par accord à l'amiable.