[Clos] El_barto - Corps d'armes

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur El_barto s’est rendue coupable de TALP pour avoir traversé la frontière pourtant fermé entre Pontarlier et Grandson.

Sieur El_barto s’est rendue coupable de TALP pour refuser de démanteler son Corps d'armes.

Sieur El_barto s’est rendue coupable de TALP pour avoir ouvertement mentit à la fois à la Gendarmerie et à la Tribun de Pontarlier, Kissme316. Il a mentit sur le fait de sa présence et de son Corps d'armes.

Dossier TALP (Corps d'armes) - El_barto ...

Acte d'accusation

Citation :

Sieur El_barto vous êtes mis en accusation ainsi que votre compagnon d'arme pour :

- avoir franchi les frontières malgré la fermeture ordonnée par le parlement franc comtois.
- avoir enfreint la loi franc comtoise qui interdit à toute lance ou corps d'arme étrangère de circuler en Franche-Comté.

Je vous demande donc des explications quant à cette expédition.

Fait à Dole le 4 juillet 1455

Voici une lettre officiel pouvant être utilisé contre l'accusé!

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Sieur Juge,

Nous voici a nouveau devant une personne qui je pense n'avait peut-être pas assez de force dans ces jambes pour se déplacer par contre les muscles des poignets devaient chauffer a la vu des multitudes de courriers que cette individu et son compagnon d'arme m'ont fait parvenir .Mais moi je n'aime pas trop lire comprenez vous Sieur Juge je préfère entendre les explications de vive voix donc pour ma part je n'enverrais aucun courrier mais je prononcerais mon réquisitoire ici et a haute voix .
Une lois est une lois la transgresser est punissable et Sieur El_barto a transgressé cette lois donc je ne vois qu'une seul perspective de fin c'est de demander une punition .

Je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l'ordre public a l'encontre de Sieur El_barto et réclame une peine de 2 jours de prison pour avoir transgressé une lois Franc-Comtoise et une amande de 20 écus pour non présentation devant la cour.

Accusé levez vous et venez vous défendre avant le verdict du juge

Dole le 10 juillet de l'an 1455

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

En ces temps troubles que nous traversons, vos actes sont inadmissibles.

Je vous condamne donc à 1 jour de prison et 20 écus d'amende.

Fait à Dole le 31 Juillet 1455

M. le Juge,

Vous rendez vos verdicts avant de rendre vos verdicts!

Il n'y a aucun verdict IG!

Citation :

Il n'y a aucun verdict IG!

J'attend avant de ranger le dossier du coup...

Verdict rendu, affaire classée