wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes Ven 8 Juin 2007 - 9:51 | |
| Village de PontarlierRésumé:Sieur Theodorius_frederic s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir traversé la frontière fermé entre Grandson et Pontarlier. Sieur Theodorius_frederic s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour ne pas avoir voulu démanteler son corps d'armes, dont il est le meneur. Dossier TALP (Corps d'armes) - Theodorius_frederic... | |
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Criss Conteur
Nombre de messages : 4274 Date d'inscription : 14/03/2006
| Sujet: Re: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes Sam 9 Juin 2007 - 17:24 | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes Dim 17 Juin 2007 - 13:02 | |
| Procès Lancé par la mairesse Rubella | |
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Estelbad Bavard
Nombre de messages : 1130 Age : 34 Localisation : Vesoul; 310 Avenue de Dole Date d'inscription : 08/09/2006
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| Sujet: Re: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes Dim 17 Juin 2007 - 19:46 | |
| Dossier transmis au Maître Sirius7
Dernière édition par le Mar 19 Juin 2007 - 0:33, édité 1 fois | |
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Estelbad Bavard
Nombre de messages : 1130 Age : 34 Localisation : Vesoul; 310 Avenue de Dole Date d'inscription : 08/09/2006
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| Sujet: Re: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes Lun 18 Juin 2007 - 0:56 | |
| - Citation :
- Acte d'accusation
Voici pratiquement une semaine que Theodorius_frederic entretien un Corps d'Arme illégal en la ville de Pontarlier, malgré les admonestations quotidiennes de la Prévoté.
Selon nos lois vous etes accusé de Trouble à l'Ordre Publique. - Citation :
- La défense a appelé Métalichrist à la barre
Voici son témoignage : Pouvez vous me dire sincèrement en quoi le fait de se constituer en un corps d'armée est il si illégal?? C'est un comble,nous sommes des citoyens Byzantins et nous sommes protégés par l'immunité diplomatique,nous mettre un procès est une insulte envers notre Empereur et est synonime de déclaration de guerre. La défense a appelé Metaxas à la barre - Citation :
- L'accusation a appelé Wils0123 à la barre
Voici son témoignage : *L'Adjudant Wils0123 arriva à la barre pour donner son témoignage*
Theodorius_Frederic est arrivé à Pontarlier le 6 juin de Grandson. Il a donc franchi la frontière pourtant fermé en Corps d'armes. Il a immédiatement clamé son droit de passé en Corps d'armes en se disant ambassadeur Byzantin. Suite à cela, j'ai communiqué avec la Connétable Lluna pour savoir si il avait obtenu une dérogation et si la demande de passer en Corps d'armes était recevable. La Connétable m'avait alors répondu qu'il n'avait pas d'autorisation et que la demande d'autorisation était rejeté. Si la demande de passage en Corps d'Armes serait parvenu avant leur arrivé, ça aurais peut-être été différent. Même là, la Connétable aurait refusé car il était en Confédération Helvétique et que le passage en Franche-Comté était et est toujours interdit. Cette individu clame au et fort qu'il a l'immunité diplomatique en tant que Byzantin...
*Wils pointa l'accusé Theodorius_Frederic*
Immunité... Cette individu semble ignorez que la Franche-Comté ne reconnait pas l'immunité diplomatique et que par nos lois, tout le monde est égal!
*Wils tendit au Juge, une copie du dossier* https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Dem-Proces-TALP-Corps-d-armes-Theodorius_frederic-t11126.htm
*Wils quitta la barre M. le Juge, pour ensuite aller s'assoir dans l'auditoire* | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes Mar 26 Juin 2007 - 19:44 | |
| Mon verdict a été donné. N'oublié pas d'ajouter les plaidoirie de la défense | |
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Criss Conteur
Nombre de messages : 4274 Date d'inscription : 14/03/2006
| Sujet: Re: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes Mer 27 Juin 2007 - 1:00 | |
| Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. Le jugement a été rendu - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge Debenja terminait la lecture du dossier, encore une affaire que le juge Uruk lui avait laisser*
Messire Theodorius_Frederic, tous vos arguments ont été démonté ici même par l'accusation. La formation d'un groupe armé est interdit en Franche-Comté. De plus vous avez pénétré sur notre territoire alors que les frontières étaient fermée. Je vous condamne donc à 3 jours de prison.
La Cour a parlé.
*Et le juge frappa sur son bureau avec son marteau*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours | |
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gustavev Volubile
Nombre de messages : 2604 Age : 50 Localisation : 10,Impasse des Remparts VESOUL Date d'inscription : 12/09/2006
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| Sujet: Re: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes Jeu 28 Juin 2007 - 10:32 | |
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| Sujet: Re: [Clos] Theodorius_frederic - Corps d'armes | |
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