[Clos] Trez - corps d'armes interdit

Ville : Dole/Poligny

Résumé de l'affaire :

Sieur Trez est entré en corps d'armes dans la ville de Dole, ce qui est interdit par le chapitre 3 du codex 1 sur les lois , decrets et traités applicable en FC. Il se trouve aujourd’hui à Poligny et n’a pas désarmé.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

Sieur Trez vous êtes accusé de Trouble a l'ordre public pour être entré en corps d'armes dans une ville Franc-Comtoise, ce qui est strictement interdit par le chapitre 3 du codex 1 sur les lois , decrets et traités applicable en FC.

Accusé approchez vous de la barre et donnez nous donc des explications quant à cette expédition.

Dole le 4 Juillet de l'an 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*s'approche de la barre...S'éclaircit la voix...et d'un ton posé et calme s'explique...*

Monsieur le Juge,

Je me présente aujourd'hui à la barre pour vous donner les explications quant à la formation de mon corps d'arme sur vos terres.

Il me semble l'avoir déjà dit à un sergent de police dans une ville que j'ai pu traverser, mon corps d'armes n'a aucun but agressif...En effet, m'ayant fait racquetter aux frontières de votre régions, j'ai du m'arrêter un peu pour récupérer quelques marchandises dans un appartement que je possède à Dijon.
ayant donc un certain nombre de marchandises sur moi, j'ai préférer la sécurité en créant un corps d'armes.
Ce corps a pour but de se protéger des attaques de bandits que l'on peut rencontrer sur vos terres...Mais à aucun moment les intentions on

t été de nuire aux Francs comtois...non, simplement de protéger ma personne et mes biens ainsi que ma compagne de voyage.
Si nous avions voulus être agressif ou avoir un but d'attaque, croyez moi bien, nous n'aurions pas fait un groupe composé seulement de deux personnes.

J'espère votre clémence, car je doit continuer ma route très rapidement...En effet sachez que la Mairie de Genève et actuellement très affaiblis suite à certaines attaques de brigands et que je reviens vers ma ville car elle a besoin de mon aide financière et humaine.

Je vous remercie de m'avoir écouté et j'espère avoir votre clémence...

*l'homme passe une main nerveuse dans ses cheveux...Regarde autour de lui...Tourne les talons et s'en va rejoindre sa chaise....*

La défense a appelé Arcobaleno à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

A l'appel de son nom, Dame Arcobaleno s'approcha de la barre et salua chaque personne présente avec la bien séance qu'il se doit au sein d'un tribunal.

"J'ai été appelé par sire Trez pour confirmer ses dires. Tout ce qu'il a dit n'est que vérité. Je souhaiterai rajouter que j'ai pris personnellement contact avec madame la Comtesse Daresha afin de lui demander une dérogation exceptionnelle afin de pouvoir continuer notre chemin en corps d'armes. J'ai sur moi un bien précieux que je dois remettre en main propre à la mairesse de Genève et sire Trez n'a voulu que protéger ce bien des éventuels brigands que nous aurions pu rencontrés sur la route. Notre arrivée à Genève est attendue avec impatience par les Genévois qui devrait avec le bien que je rapporte, et ce que sire Trez apporte lui aussi, retrouver un peu d'espoir quant à l'avenir de cette belle ville. Je n'ai point eu de réponse de Dame Daresha, qui doit être fort occupée, ce que je comprends tout à fait, et étant pressée par le temps, nous avons décidé de continuer notre route ainsi. Veuillez nous excusez de vous avoir inquiété en formant ce corps d'armes qui n'avait que pour but de faire arriver au plus vite le bien précieux que toute une ville attend."

Arco' pris congés lorsqu'elle y fut invité.

L'accusation a appelé Daresha à la barre

Et oui la comtesse en personne elle accepte de venir témoigner

Voici son témoignage :

Citation :

*La comtesse se présenta devant le juge, comme on l'avait invitée à propos de l'affaire de Messire Trez*

Votre Honneur,

J'ai en effet reçu en date du trois juillet dernier une missive de Dame Arcobaleno. La voici d'ailleurs, je l'ai retrouvée.
"Dame Daresha

Je me permets de vous écrire afin de vous demander une dérogation spéciale afin de me permettre de me joindre à un corps d'arme afin de rejoindre Genève le plus rapidement possible. Vous avez du ouie dire que cette ville était dans une situation fort critique et j'ai sur moi un bien qui est attendu avec impatience par le conseil helvetique et la population Genévoise.

Je dois partir dès ce soir et j'espère que vous comprendrez le caractère tout à fait exceptionnel de ma demande.

Bien cordialement"

Malheureusement je n'ai pas pris le temps d'y répondre car d'autres dossiers avaient occupé toute mon attention. J'aurais peut etre du prendre le temps d'y répondre par la négative, mais ma foi c'est trop tard.

Comprenez chere Dame, que je regrette votre situation actuelle. Mais notre loi est claire à ce sujet. De plus, la situation actuelle pouvant etre qualifiée de crise, je ne vous aurais point donné de dérogation, malgré votre bonne foi.De plus, vous noterez que nos frontières sont actuellement fermées et qu'il est impossible de les franchir.

Pour ce qui est de la suite de cette affaire, comprenez que je laisse le Juge seul maitre de sa décision.

*La Comtesse salua les diverses personnes et s'en retourna au Parlement au milieu des dossiers*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Sieur Juge,

Malgré toute ces explications les lois sont ce qu'elles sont et nul n'est censé les ignorer et encore moins les bafouer et ce n'est pas la première fois que cet individu transgresse les lois cela lui est déjà arrivé dans d'autre comté/duché si je ne m'abuse n'est ce pas Sieur Trez.

Je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l'ordre public a l'encontre de sieur Trez et réclame une amande de 30 écus et 2 jour de prison pour vous apprendre a respecter les lois .

Accusé levez vous et venez vous défendre une dernière fois avant le verdict du juge.

Dole le 8 juillet de l'an 1455 .

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Messire Trez n'a pas daigné se manifester pour sa deuxième plaidoirie. Etant donné que ce messire a transgressé nos lois et que la franc-comtesse elle même n'a pas donné son accord, je vous condamne à 30 écus d'amende et à 2 jours de prison. J'espères que cela vous fera réfléchir sur l'importance de la loi.

A Dole le 16 juillet 1455

Fausse manip le verdict n'a pas été pris en compte IG...Je mets la peine sur l'autre procès qu'il a en cours