[Procès Clos] Esclavagisme - Thenanou / Zay8

Dame Thenanou s’est rendu coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Zay8 pour 14 écus (15.00 minimum pour 0 points de caractéristiques).

Montant du gain perçu : 1 écus

Preuve :


Le contrevenant et sa victime se sont vus envoyer une une missive en leurs expliquant la procédure à suivre pour régulariser leur situation.

Fiche de Thenanou:

Citation :

Né(e) le 30 Novembre 2005

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 109
Argent : 1564

Thenanou est boulanger.

Thenanou cultive du blé, des légumes.

Dernière connexion le 16 Juin 2007 à 14h10

Casier judiciaire

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 18 Juin 2007 à 16h35

Message envoyé:

Citation :

Je vous retourne se message une deuxième fois!
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Vous avez engagé Zay8 pour 14 écus, le 14 juin, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques. La grille des salaires à suivre est affichée à la gendarmerie de Pontarlier, ce topic, je le mets à jour aussitôt qu'il y a des changements:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm
Voici la grille salarial:
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Ce sont les tarifs minimums, mais il ne vous est pas interdit d'être plus généreux avec vos employés !

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive.

Bien à vous

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse de la victime:

Dernière connexion le 18 Juin 2007 à 17h09

Ma réponse:

Citation :

Il sera simple de vous faire rembourser! Je vous propose de placer sur le marché un sac de maïs à 4,70 écus, soit 1 écus supérieur au marché actuel et une miche de pain à 9,65 écus, soit 3 écus supérieur au marché actuel. Envoyez-moi un courrier pour m'aviser dès que ces denrées seront sur le marché.

Je vous remercie de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse de la contrevenante:
Dernière connexion le 19 Juin 2007 à 12h21

Aucune transaction avec la victime:
Dernière connexion le 19 Juin 2007 à 00h14

Message envoyé:

Citation :

Je vous retourne se message!
----------------------------------
Il sera simple de vous faire rembourser! Je vous propose de placer sur le marché un sac de maïs à 4,70 écus, soit 1 écus supérieur au marché actuel et une miche de pain à 9,65 écus, soit 3 écus supérieur au marché actuel. Envoyez-moi un courrier pour m'aviser dès que ces denrées seront sur le marché.

Je vous remercie de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse de la contrevenante:
Dernière connexion le 20 Juin 2007 à 12h44

Demande de Procès déposé!

Message envoyé:

Citation :

Je vous informe qu'une demande de Procès vient d'être déposé contre vous pour esclavagisme! Vous auriez pu remédier à cela, trop tard maintenant. Je vous suggère de contacter le Greffier Estelbad ou la Greffière Criss pour qu'un avocat vous soit attribué, si vous le souhaitez.

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune transaction avec la victime:
Dernière connexion le 20 Juin 2007 à 00h55

Message envoyé:

Citation :

Je vous retourne se message une troisième fois! Si vous ne placez les items mentionnés sur le marché, pour que je puisse les racheter, je ne pourrais vous rembourser! Donc si pas de transaction d'ici demain, votre remboursement dans vos 2 dossiers seront abandonné!
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Il sera simple de vous faire rembourser! Je vous propose de placer sur le marché un sac de maïs à 4,70 écus, soit 1 écus supérieur au marché actuel et une miche de pain à 9,65 écus, soit 3 écus supérieur au marché actuel. Envoyez-moi un courrier pour m'aviser dès que ces denrées seront sur le marché.

Je vous remercie de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

La victime m'a envoyé un message pour m'informer qu'elle ne dispose pas de suffisamment de sous pour acheter et revendre les denrée que je lui est demandé. En Attente...

Citation :

Verdict du Procès de Thenanou
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Le Juge Debenja a écrit:

Dame Thenanou,

Pourquoi vouloir faire comme les autres, si des offres inférieurs au prix minimum étaient présent dans les offres d'emplois, la gendarmerie de Pontarlier aurait ouvert des dossiers identique au votre.

Je vous condamne donc a une amende de 5 écus.

La Cour a parlé

*Le juge frappa sur le bureau avec son marteau*

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.