Le château de Dole
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 [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1

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MessageSujet: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyVen 4 Jan 2008 - 15:38

Sieur Builder s'est rendu coupable d'esclavagisme pour un salaire de 12 écus à 0 point de
caractéristique, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Luxeuil (15 écus (salaire normallement du))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :
[Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 Preuvebuildertp7

Missive envoyé au contrevenant :
Citation :

Bonjour
Vous avez engagé Sieur Macao1 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez-vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (zyanya) )

Bien à vous

Sieur Imladris, gendarme de Luxeuil

Missive envoyé à la victime :
Citation :

Bonjour
Vous avez été engagé par Sieur Builder pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Sieur Imladris, gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant :
Citation :

Né(e) le 09 Octobre 2007
Builder fête son anniversaire le 24 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 48
Builder cultive des légumes.
Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 11h57

Casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/builder-t14097.htm#270978


Dernière édition par le Lun 28 Jan 2008 - 22:32, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptySam 5 Jan 2008 - 12:02

Contrevenant : Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 11h57

Victime :Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyDim 6 Jan 2008 - 12:04

Contrevenant : Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 11h57

Victime : Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyLun 7 Jan 2008 - 12:08

Contrevenant :Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 11h57

Victime :Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyMar 8 Jan 2008 - 13:22

Réponse du contrevenant :
[Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 Repbuilderic9

Ma réponse :
Citation :

Bonjour

Je vais mettre en vente un pain 9,60 écus que vous devrez acheter (le prix du pain (6,60 écus) + le montant de l'amende (3 écus)).
Je me charge de rembourser la victime.

Bien à vous
Sieur Imladris gendarme de Luxeuil

Victime : Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45
Macao1 est MORT.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyMer 9 Jan 2008 - 12:07

Contrevenant : AT : Dernière connexion le 09 Janvier 2008 à 05h36

Victime : Macao1 est MORT.

Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyJeu 10 Jan 2008 - 11:10

Contrevenant : Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 05h48 : AT

Missive envoyée :
Citation :

Bonjour,
Je vous rappelle que vous devez toujours rêgler l'amende en achetant le pain à 9,60 écus que j'ai mis sur le marché. Pourriez-vous régler cela dans un délai de deux jours. Sinon je considère cela comme un refus d'obtempérer et je demanderais un procès à votre encontre.
Je me charge de rembourser votre victime.
Bien à vous
Sieur Imladris, gendarme de Luxeuil

Victime : Macao1 est MORT.
Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyVen 11 Jan 2008 - 10:58

Contrevenant : Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 05h48

Victime : Macao1 est MORT.
Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptySam 12 Jan 2008 - 12:41

Contrevenant : Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 05h48

Victime : Macao1 est MORT.
Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptySam 12 Jan 2008 - 13:21

ça fait deux jours mais j'oublis a chaque fois Builder a quitté la ville le 10 je vais voir avec le lieutenant maitre d'arme si il est parti avec lui pour une eventuelle mission de l'armée
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptySam 12 Jan 2008 - 13:24

Ok je vous remercie.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptySam 12 Jan 2008 - 17:11

Effectivement il est à Saint-Dié... Je ne savais pas que l'armée envoyé des gens en Lorraine.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptySam 12 Jan 2008 - 23:35

c'est pas sur qu'il soit de l'armée je suis en train de demander
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyDim 13 Jan 2008 - 11:45

Bien mon adjudant.

Contrevenant : Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 05h48 (Saint-Dié)
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyLun 14 Jan 2008 - 10:59

Victime : RAS

Contrevenant
: Dernière connexion le 14 Janvier 2008 à 05h55 (Luxeuil)

Réponse du contrevenant :
[Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 Rep2builderyu1

Ma réponse :
Citation :

Bonjour

Le pain à 9,60 écus est bien sur le marché de Luxeuil depuis plusieurs jours. Néanmoins, si vous ne voyez pas le pain, c'est pour la simple raison que vous n'êtes plus à Luxeuil (selon le registre des douanes).

Prévenez-moi de votre retour à Luxeuil pour régler cette affaire au plus vite. En attendant, je vais retirer le pain.

Bien à vous
Sieur Imladris,gendarme de Luxeuil

Ma seconde missive (edit il est de retour à Luxeuil : le lavabo se plante):
Citation :

Bonjour

Je constate en fait que vous êtes de retour à Luxeuil.

Le pain est et a toujours été sur le marché à 9,60 écus. Je vous prie de l'acheter au plus vite.
Merci
Sieur Imladris, gendarme de Luxeuil
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyLun 14 Jan 2008 - 17:57

normal j'ai mis le lavabo a jour il y a 5 minutes Imladris.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyMar 15 Jan 2008 - 19:35

Réponse du contrevenant :
[Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 Rep3builderfn7

Dernière connexion le 15 Janvier 2008 à 07h01

Ma réponse :
Citation :

Messire,

Quand vous reviendrez à Luxeuil, envoyez-moi un pigeon.

Je mettrais le pain en vente à 9,60 écus et vous l'achèterez.

Merci

Bien à vous
Sieur Imladris gendarme de Luxeuil
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyMer 16 Jan 2008 - 10:55

Contrevenant :Dernière connexion le 16 Janvier 2008 à 06h52

Victime : Macao1 est MORT.
Dernière connexion le 04 Janvier 2008 à 14h45

Ben pas de réponse de la part du contrevenant et quand il est là il repart le lendemain


Dernière édition par le Mer 16 Jan 2008 - 13:59, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyMer 16 Jan 2008 - 13:33

la victime ça en est où pour builder j'attend toujours des nouvelles de Chevreux et je vais demander à mon collegue lorrain si il est dans un groupe
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyMer 16 Jan 2008 - 20:57

je viens d'avoir la confirmation du lieutenant maitre d'arme il n'est pas soldat donc delit de fuite

proces
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyJeu 17 Jan 2008 - 13:05

Contrevenant : Dernière connexion le 17 Janvier 2008 à 05h37

Victime : pas de changement
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyVen 18 Jan 2008 - 10:07

Contrevenant : pas de changement

Victime :pas de changement
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptySam 19 Jan 2008 - 12:00

Contrevenant : Dernière connexion le 17 Janvier 2008 à 05h37

Victime : Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptySam 19 Jan 2008 - 14:12

bon et bien vire le /TE du titre et attendons le verdict du proces
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyMer 23 Jan 2008 - 15:57

Builder est en FC
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyMer 23 Jan 2008 - 16:36

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Saint-Dié, le 2008-1-23 à 7:10.

et non il est encore en lorraine
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 EmptyLun 28 Jan 2008 - 20:49

Arrow Procès aillant eu lieu en Lorraine
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le procureur , je viens de vous écouter lire le réquisitoire de votre confrère de Franche Comté Messire Léonin.
J'avais contacté , comme il se doit le Juge de Franche Comté afin qu'il me transmette son verdict.
Mais avant de le lire , je vais rappeler à l'accusé ici présent le traité de coopération judiciaire qui lie le Duché de Lorraine avec la Franche Comté , ce que vous avez oublié de faire
Sieur Builder , vous comparaissez devant cette cour de justice lorraine en vertu du traité de coopération judiciaire cité ci dessous et que vous pourrez consulter si vous le souhaitez.

Traité de coopération judiciaire avec la Franche Comté
http://casteldenancy.forumpro.fr/traites-de-cooperation-judiciaire-f141/traite-cooperation-judidicaire-franche-comte-t1444.htm
"TRAITE D’ENTRAIDE ET DE COOPERATION JUDICIAIRE
Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et de Lorraine
Désireuses d’établir une coopération judiciaire toujours plus efficace dans le domaine de la justice,
Ont décidé de conclure un traité d’entraide et de coopération judiciaire.
II.
Les instances judiciaires de chaque partie sont habilitées à déclencher
des poursuites à l’encontre d’un individu ayant trouvé refuge sur son
territoire et ayant commis des méfaits sur le territoire de l’autre
partie.
III. La partie requérante devra solliciter son partenaire au
traité par le biais d’une demande d’entraide ou de poursuite dont les
modalités sont exposées ci-après."
Sieur Builder , le verdict que je vais rendre est faite au nom du juge de Franche Comté.Un messager m'a fait parvenir son verdict.
"Madame le Juge de Lorraine,
Je vous fait parvenir le verdict pour le procès de Messire Builder comme demandé.
Respectueusement,
Jake de Valombre"
Verdict :
« L’accusé a embauché une personne en ne respectant pas la grille des salaires. Je le déclare donc coupable d’esclavagisme. De plus, celui-ci ne s’est pas présenter au tribunal pour s’expliquer.
En conséquence, je condamne Messire Builder à une amende de 13 écus, réparant ainsi le gain frauduleux perçu et une amende pour non présentation à la Cour. »
Le juge frappa de son marteau sur son bureau !
Verdict rendu le 28 janvier 1456, à Dole, par le juge Jake de Valombre."
Je vous condamne à une amende de 13 écus majorée de 7 écus pour non présentation au tribunal
Comme vous n'avez pas pris la peine de vous déplacer ,cette amende vous sera prélevée directement à votre sortie du tribunal
Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour suprême impérial dont le siège se trouve ici
Dépot des Dossiers d'Appel CSI
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627
Faict à Nancy
Mercredi 30 janvier 1456
Aun nom du Juge de Franche Comté Jake de Valombre
Cassandres De Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame du Lac Des Rouges Truites
Juge De Lorraine
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écu.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1   [Procès clos] Esclavagisme - Builder / Macao1 Empty

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