Vote : résidence des conseillers

Sujet: Vote : résidence des conseillers Jeu 12 Jan 2006 - 0:58

le but du jeu est de sortir une loi en moins de 2, que cette situation pourrie cesse au plus vite, quitte à faire intervenir Levan en le prenant par le bon côté

Le texte :
"Pour pouvoir exercer son poste de Conseiller élu, au château de Dole ou en Franche-Comté, celui-ci se doit de résider en Franche-Comté. Seul le Franc-Comte peut attribuer une dérogation à un Conseiller dans le cadre d'une mission bien précise.
Un tel Conseiller nominé ne pouvant ou ne voulant pas résider en Franche-Comté, se doit de démissionner au plus vite, sous peine de poursuite avec extradition dans la mesure des coopérations inter-duchés/comtés."

POUR : 1
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0

Sujet: Re: Vote : résidence des conseillers Jeu 12 Jan 2006 - 1:03

Totalement pour!

Pour

POUR : 2
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0

Sujet: Re: Vote : résidence des conseillers Jeu 12 Jan 2006 - 1:04

POUR : 3
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0

Pour, pour, pour.
Ce n'est qu'une solution batarde, mais faute de mieux...
D'autant que je ne vois pas ce qu'on pourrait faire si les expatriés ne veulent pas démissionner.
La loi "française" dit il ne peuvent pas être conseiller (en gros), mais le Roy/Empereur/Dieu (rayer la mention inutile) ou leurs fonctionnaires (le codage) l'autorise.
Y'a un soucis là !
@+

Sujet: Re: Vote : résidence des conseillers Jeu 12 Jan 2006 - 7:38

POUR : 3
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
CESARS : 1

Sujet: Re: Vote : résidence des conseillers Jeu 12 Jan 2006 - 8:04

pour bien sûr

POUR : 4
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
CESARS : 1

Sujet: Re: Vote : résidence des conseillers Jeu 12 Jan 2006 - 9:42

Pour la Loi en l'état, même si je préfèrerais que le vote se fasse par le conseil plutôt qu'une simple décision du comte.

Mais je maintiens que Même si Lulu est quelqu'un d'inexpérimenté et aux méthodes peu classique, elle est Franc-Comtoise et fera toujours tout pour le bien de la région.

POUR : 5
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
CESARS : 1

Ouvert Nombre de messages : 219 Date d'inscription : 19/11/2005

Désolé du retard je suis la et bien sûr pour:

POUR : 6
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
CESARS : 1

Bavard Nombre de messages : 1115 Date d'inscription : 04/11/2005

Pour.

POUR : 7
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
CESARS : 1

à bralic : Les francs comtois IG habitent en Franche Comté, on s'en fout royalement de sa vie IRL

Sujet: Re: Vote : résidence des conseillers Jeu 12 Jan 2006 - 11:07

Zygo... je parles pas de sa vie IRL mais de ce qu'elle a dans le coeur.

Pour vous être comtois c'est le lieux de résidence, pour moi c'est un état d'esprit.

Prolixe Nombre de messages : 508 Date d'inscription : 27/08/2005

Bon, majorité.

Je poste ca et j'envoie un message a Loup et Lulu.

Sujet: Re: Vote : résidence des conseillers Jeu 12 Jan 2006 - 17:19

Pour quand même

POUR : 8
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
CESARS : 1

» [Vote] Nettoyage de la liste des conseillers
» [Vote du 23 au 28 mai 1460] Modification du texte : Assistant aux conseillers en Economie
» [Vote du 24 au 29 avril 1460] Vote concernant la création d'un projet d'aide aux birgandés
» [du 11/07 au 16/07/1459]Contre-vote pour annuler le vote du traité de Salins
» [Vote du 10/11 au 15/11/1456] Vote préparatoire pour le regroupement de l'ODJ et la commission de justice