[Clos] TALP Loi Martiale : Lestatt

Ville de Poligny

Messire Lestatt s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer.

Arrivé le 24 septembre 1458 à Poligny, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et une le 29/09 au soir l'informant de quitter la FC le 30/09 sous peine d'etre mis en proces dès le 01/10.

Dossier

Citation :

Votre Honneur Sieur Lestatt s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer.Arrivé le 24 septembre 1458 à Poligny, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et un le 29/09 au soir l'informant de quitter la FC le 30/09 .

Cette personne se trouve actuellement à Poligny

Il viole donc la loi suivante

Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456

Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Fait à Dole le 29 Aout 1458

Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte

Accusé qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

Fait à Dole le 1 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC

Toujours à Poligny

Dernière connexion le 30 Septembre 2010 à 20h37

proces en cours

La défense a appelé Voncarstein à la barre

Citation :

Votre Honneur, messire Procureur, je suis Vlaad Voncarstein ancien procureur de Franche-Comté et adjoint au maire de Poligny mais surtout l'oncle de sieur Lestat qui comparait devant vous
Lestat est venu en Franche-Comté pour voir sa famille et veiller sur les biens de sa soeur Samaelle qui blessée en Anjou est retenue loin des siens
Il ne représente nullement une menace pour la Franche - Comté et même si par négligence il a oublié de faire la demande auprès des autorités afin de pouvoir rester sur le territoire Comtois je vous demanderai la clémence la cours a son égard et répond de lui sur mon honneur de Franc-Comtois

Citation :

Première plaidoirie de la défense
monsieur le juge,j'admet avoir par négligence omis de demander une autorisation de séjour.
je ne suis une menace et pour vous prouver ma bonne foi,je suis pret a déposer mes armes.Je suis ici en visite et en pension chez mon oncle vlaad voncarstein afin de le seconder dans l'éducation de ma nièce.la raison de ma présence ici est purement familiale.

j'ai bien recu une lettre me priant de quitter la franche comté, mais ayant une limace a la place du cerveau,je l'ai déposé dans un coin et je l'ai oubliée

Réquisitoire

Citation :

Le Procureur ne pu que rire aux éclats puis s'avança vers l'accusé

Bon trève de plaisanterie Sieur Lestatt, votre oncle Sieur Vlaad Voncarstein était Procureur, donc il aurait pu vous informer de suite que vous deviez faire une demande de laissé passé.

Alors que vous me dites ne point être une menace je n'en n'ai que faire. Si je suis votre raisonnement et le témoignage de votre très chère oncle nous devrions en rester la , la cour devrait se montrer clémente envers vous.

En qu'elle honneur ?

Des amis , des proches à moi ont bien demandé un laissé passé. Je n'ai pas crié au fort que ces personnes n'étaient point des menaces et que je me portais garant afin de leurs éviter de faire les démarches nécéssaire afin d'obtenir un LP . Alors pourquoi devrions nous le faire maintenant ? Parceque Sieur Voncarstein est votre oncle ? Vous plaisantez , vous n'êtes pas serieux la ...

Le Procureur se retourna vers le Juge, il avait un air amusé ...

Votre Honneur je réclame une peine d'un jour de prison

Fait à Dole le 5 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Le "sieur " Lestatt regarda le procureur qui avait l'air amusé et ne comprenait pas son attitude.Il se permit de prendre la parole et dire :

Vous ai-je dit que je ne voulais point faire les démarches parce que Voncarstein est mon oncle?
ne déformez pas mes propos, je dis simplement que vu les derniers évenements,cette fichue lettre m'est sortie de la tête.

Le jeune homme las des derniers jours, fit un signe de la main,a quoi bon...

Il se tut et retourna a sa place

La défense a appelé Voncarstein à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur, messire Procureur, je suis Vlaad Voncarstein ancien procureur de Franche-Comté et adjoint au maire de Poligny mais surtout l'oncle de sieur Lestat qui comparait devant vous
Lestat est venu en Franche-Comté pour voir sa famille et veiller sur les biens de sa soeur Samaelle qui blessée en Anjou est retenue loin des siens
Il ne représente nullement une menace pour la Franche - Comté et même si par négligence il a oublié de faire la demande auprès des autorités afin de pouvoir rester sur le territoire Comtois je vous demanderai la clémence la cours a son égard et répond de lui sur mon honneur de Franc-comtois

La défense a appelé Hooks à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Dame et messires de la cour bonjour . Je suis Hooks maire de Poligny actuellement et ancien maire par plusieurs mandats .
Je me permets a cette heure de me presenter devant vous pour vous demander clémence pour Messire Lestat.En effet il est membre d'une grande famille Franc Comtoise et bon nombre d'entre eux ont fait et font encore beaucoup pour la Franche Comté et Poligny .
Je tiens aussi a repondre de lui .... Je sais en mon ame de Franc Comtois qu'il n'est pas une menace, et de plus ses intentions sont plus que louable puisqu'il est là pour s'occuper des bien de sa soeur, ancienne maire de Poligny, et partie défendre la Franche Comté je le rappelle .

Merci de bien vouloir prendre en compte ma demande de clémence aussi pour une chose ...... Messire Lestat et sa famille traversent des périodes difficiles , ayant perdu plusieurs de leur proches ces jours ci ..... Causant a mon avis l'oubli de demande de LP .

Il salua de nouveau tous le monde ..

Merci de m'avoir ecouté

Verdict

Citation :

Après s'être informé sur la loi et de son entrée en vigueur, le juge ne peut que reconnaitre les faits et pris la parole:

Messire Lesttat, il est indiscutable que vous ayez enfreint la loi martiale.
D'ailleurs vous ne contestez ce fait, j'entends bien votre problème de famille, mais je ne suis pas ici pour prendre en considération les excuses des uns et des autres, toutes valables qu'elles peuvent l'être.

Dois je vous excuser d'avoir omis de prévenir la prévôté des raisons de votre arrivée en Franche-Comté ?

Il est question ici d'une loi que vous avez enfreint c'est sur cette infraction que je vais statuer et non sur vos raisons personnelles.

A cette fin, j'émets la décision suivante

Attendu la loi martiale entrée en vigueur ce 30 Août 1458,
Attendu l'absence de laisser passer,
Attendu que vous soyez actuellement sur le territoire de Franche-Comté,
Attendu l'intervention de deux personnalités , prêtant fois en votre nom,

Je demande la relaxe de l'accusé et l'invite à produire un laisser-passer dans les jours à venir auquels cas, je me verrai obligé de revoir la peine.

Fait à Dôle le 5 octobre 1458

Idem, on est sensé laisser combien de temps pour qu'il demande un LP ... avant de refaire un dossier ?

kat stp le juge a rendu son verdict .