[Clos] Trahison (Révolte) : Cylouan

Ville de Dole

Sieur Cylouan s'est rendue coupable de tentative de révolte envers la mairie de Dole, en cette nuit du 24 du mois d'octobre de l'an de grâce 1458.

Dossier

Votre Honneur comparait devant cette cours le sieur Cylouan, qui apparemment doit ce plaire dans ce tribunal vu qu'il y était encore au banc des accusés il y a peu, pour s'être rendu coupable cette fois ci d'une tentative de révolte envers la mairie de Dole la nuit du 23 au 24 octobre 1458

par ce fait d'une extrême gravité l'accusé a violé la loi suivante

Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

Citation :

Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi !!!!!

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

accusé qu'avez vous a répondre a la cours ?

fait a Dole le 24 octobre 1458
par Vlaad Voncarstein procureur de Franche-Comté

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur l'accusée ne s'étant point manifestée au mépris de cette cours je requière 4 jours de prison pour les faits reprochés et une amende de 10 écus pour outrage a la cours
Fait a Poligny le 02 novembre 1458
par Vlaad Voncarstein procureur de Franche-Comté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

La juge prit parole encore devant un accusé absent

Messire Cylouan,

Après avoir étudiée votre dossier Je me rends que vous n’avez ni respect pour cette cour ni pour nos institutions. Selon votre absence, je n’ai d’autre choix de vous déclarer coupable.

Donc selon l’article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :
Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi !!!!!

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Je vous déclare coupable de trahison et je condamne à purger 4 jours de prison et 10 écus d’amande pour outrage à cette cours concernant votre arrivée quelque peu inopportun

Fait à Dole le 7 novembre
Par Mousseline, Juge de Franche-Comté