[Clos] Superlolo: TALP (création de pénurie)

Sujet: [Clos] Superlolo: TALP (création de pénurie) Lun 10 Nov 2008 - 16:09

Ville de Dole

Les faits:
Sieur Superlolo c'est rendu coupable de Trouble à l'ordre publique en matière de commerce pour avoir effectué des transactions sur le marché sans y être autorisé et avoir en outre crée une pénurie en vidant le marché du fer mis à disposition des forgerons locaux

Préjudice: 16 Fer

interpellé par la Gendarmerie locale sur les fait, l'intéressé a quitté Dôle durant la nuit pour se soustraire à la justice.

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h04

Dossier: dossier Superlolo

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Sieur Superlolo comparait devant nous pour Trouble à l’Ordre Publique. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Dole, il a acheté sans y être autorisé 16 kg de fer et a ainsi créer une pénurie, le 9 Novembre 1456.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-talpcreation-de-penurie-non-respect-du-decret-ma-superlolo-t21703.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/codex-des-lois-livre-2-le-code-du-commerce-t21368.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 10 Novembre 1456 Par le Procureur Katarina

Sujet: Re: [Clos] Superlolo: TALP (création de pénurie) Ven 14 Nov 2008 - 0:27

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [Clos] Superlolo: TALP (création de pénurie) Ven 14 Nov 2008 - 9:19

Réquisitoire

Citation :: Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour Trouble à l’Ordre Public à l'encontre de Sieur Superlolo et réclame une amende de 100 écus.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 14 Novembre 1456, par la Procureur Dame Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: * Le Juge se raidit et dû faire face à la plus grande incivilité commerciale qu'il n'eut jamais vu *

Accusé, levez-vous!

Vous vous êtes rendu coupable d'un crime pouvant entraîner une situation économique désastreuse. De plus, vous avez fait preuve d'arrogance et de discourtoisie vis à vis des gendarmes. Je ne peux que vous déclarez coupable. Je vous condamne à 100 écus d'amende.

* Fait à Dole le 18 novembre 1456 *

Affaire classé.

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