[Clos] TALP (Brigandage + création de pénurie): Vauxal

Ville de Dôle

Les faits:

1°) Madame le maire de Dole, dame Alaellyra, a déposé plainte contre messire Vauxal pour troubles à l'ordre public. En effet, celui-ci a été pris en flagrant délit d'infraction à la loi sur les pénuries artificielles et à la loi sur l'accueil des marchands ambulants, en achetant à la mairie 15 morceaux de viande pour 18.75 écus.

2°) Messire Yaku a déposé plainte le 25 novembre 1455 contre messire Vauxal pour troubles à l'ordre public. En effet, messire Vauxal aurait agressé messire Yaku dans la nuit du 22 novembre 1456 au 23 novembre 1456.

Montant du gain: 15 morceaux de viandes détournés + préjudice du brigandage en cours d'estimation



Lieu où le contrevenant a été recensé pour la dernière fois : Dole (le 24 novembre 1456)

Extrait du casier: L'intéressé est multi-récidiviste

Citation :

- Brigandage - 17/04/1455 : Condamné à la peine de mort <- même procès pour 5 Brigandages
- Brigandage - 20/04/1455 : Condamné à la peine de mort <- même procès pour 5 Brigandages
- Brigandage - 23/04/1455 : Condamné à la peine de mort <- même procès pour 5 Brigandages
- Brigandage - 23/08/1455 : Procès clos
- Brigandage - 30/08/1455 : Condamné à la peine de mort
- Brigandage - 06/09/1455 : Condamné à la peine de mort
- Brigandage - 29/02/1456 : condamné à une peine de 10 jours de prison et 400 écus d'amende.
- Brigandage - 07/03/1456 : Procès clos : coupable et condamné à 10 jours de prison.
- TALP (brigandage) - 25/11/1456 : en cours

Lien vers le dossier: dossier de Vauxal

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur rejoint le bureau du juge à qui il transmit un épais dossier puis il recula de quelques pas.*

L'accusé, Sieur Vauxal comparait devant nous en ce jour pour deux multiples infractions. En effet, il s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public par trois fois depuis hier et aujourd'hui.
Une fois en créant une pénurie sur le marché de Dole de par l'achat massif de viande, à savoir 18.
Une seconde fois en réalisant ces achats en enfreignant la loi d'accueil des marchands ambulant qui ne les autorise qu'à acheter de quoi se nourrir pendant deux jours sur un marché sans quoi il faut une autorisation du maire.
Une troisième fois en agressant Sieur Yaku entre Dole et Dijon.

Vous trouverez les preuves dans le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-talp-creation-de-penurie-brigandage-vauxal-t21950.htm

*Le procureur marcha vers la gauche et reprit.*

De plus, l'accusé est multi-récidiviste, il s'agit de son neuvième procès pour brigandage, je vous incite donc à être des plus ferme.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis Franchesco rejoint sa place.*

Faict à Dole le 25 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

-- EDIT --

Arf !!
"Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée."
Pourrait-on me prévenir lors de son retour dans un village Comtois ?

Toujours pas...

"Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée."

Pour répondre à ta question, il faut une preuve ou une victime pour qu'il soit coupable. Si cela se peut , il fait du camping

Effectivement :

Citation :

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un nœud.

Il peut être accusé de cela selon la loi. Décidément j'accroche pas avec cette loi

+ 1 pour vous monsieur le procureur

On ne le sait pas ça De facto, il est sur le coup de la loi ^^

Il est à Dole aujourd'hui!

Grand merci mon prévôt !!! On l'a eu !!!!!!!!!

Acte d'accusation définitif :

Citation :

*Le procureur rejoint le bureau du juge à qui il transmit un épais dossier puis il recula de quelques pas.*

L'accusé, Sieur Vauxal comparait devant nous en ce jour pour deux multiples infractions. En effet, il s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public par trois fois entre le 24 novembre de cet an et son lendemain.
Une fois en créant une pénurie sur le marché de Dole de par l'achat massif de viande, à savoir 18.
Une seconde fois en réalisant ces achats en enfreignant la loi d'accueil des marchands ambulant qui ne les autorise qu'à acheter de quoi se nourrir pendant deux jours sur un marché sans quoi il faut une autorisation du maire.
Une troisième fois en agressant Sieur Yaku entre Dole et Dijon.

Vous trouverez les preuves dans le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-talp-creation-de-penurie-brigandage-vauxal-t21950.htm

*Le procureur marcha vers la gauche et reprit.*

De plus, l'accusé est multi-récidiviste, il s'agit de son neuvième procès pour brigandage, je vous incite donc à être des plus ferme.
Second facteur aggravant, l'accusé s'est trouvé durant une longue durée hors de tous recensement. La conclusion qu'il stationnait sur un nœud s'impose donc et d'après la loi talion, cela constitue une tentative de brigandage... Encore.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis Franchesco rejoint sa place.*

Faict à Dole le 19 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Votre honneur, mon réquisitoire sera court. Car que dire ?

Cet homme en est à son 10ème procès pour Brigandage en Franche Comté, mais il y a aussi commit d'autres délits... Ses réponses à nos gendarmes prouvent bien qu'en aucun cas il se repend de ses actes... Tout ceci montre mieux que 1000 mots à quel point cet homme représente le mal.

*Le procureur hésite... Peine de mort pour la Xème fois ou prison... Au moins la prison l'empêchera de faire souffrir des gens pendant quelques jours...*

Je requiers pour l'accusé, une peine de prison de 10 jours, le maximum autorisé. Et 600 écus d'amende, car cet homme est parti avec 800 écus de biens, il n'aura donc aucun mal en revendant ses biens à combler le trou.

*Elle sait très bien que même 1000 écus d'amende, il irait brigander et en moins de 2 serait encore plus riche qu'avant, mais la peine doit rester humainement possible à rattraper... Aussi retourne t'elle s'asseoir déçue de voir que la vermine s'en sort toujours.*

Fait à dole, le 28 decembre 1456.

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce du verdict

Citation :

*Un procès sans défense...une fois de plus...que pouvait-il faire d'autre que donner raison à l'accusation?*

-Je vais être bref...messire Vauxal est un multi récidiviste de la plus pire espèce. Il n'a jamais daigné se présenter pour se défendre à la cour...il doit certainement être loin d'ici à l'heure qu'il est. Mais le crime de paie pas et il sera malgré tout puni pour ses actes. Par une peine lourde.
Je condamne donc messire Vauxal à une peine de 9 jours de prison ainsi que 600 écus d'amende.

Un homme sans foi ni loi, qui méprise autant les lois économiques que les lois militaires se doit d'être puni de la meilleure façon qu'il soit. Je ne m'étayerais pas sur la justification de ma sentence car les actes parlent d'eux mêmes. Malheureusement j'ai bien peur que l'accusé revienne à nouveau nous voir un jour ou l'autre. Il saura alors à quel accueil s'attendre.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 2 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Affaire classée.