[AC][Procès Clos] TALP (création de pénurie + brigandage) : Vauxal

Dernière édition par Charlotte le Ven 28 Nov 2008 - 22:39, édité 2 fois

Madame le maire de Dole, dame Alaellyra, a déposé plainte contre messire Vauxal pour troubles à l'ordre public. En effet, celui-ci a été pris en flagrant délit d'infraction à la loi sur les pénuries artificielles et à la loi sur l'accueil des marchands ambulants, en achetant à la mairie 15 morceaux de viande pour 18.75 écus.

Preuve :
[AC][Procès Clos] TALP (création de pénurie + brigandage) : Vauxal Img-1910547hyal

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Loi sur la création de pénuries artificielles :

Codex livre II, chapitre II a écrit:: Article 2 : Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois.
Publié par le Franc-Comte Volpone le 26 août 1453

Loi sur l'accueil les marchands ambulants :

Codex livre II, chapitre II a écrit:: Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, publié par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454
Modifié par vote du Parlement le 18 octobre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d’Ormerach

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 17 Septembre 2005

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Villefranche-de-Rouergue

Niveau : 2
Points de réputation : 252
Argent : 0

Vauxal est forgeron.
Vauxal cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 24 Novembre 2008 à 09h27

Une missive a été envoyée au contrevenant.

Spoiler:

Casier judiciaire du contrevenant

Réponse du contrevenant :

[AC][Procès Clos] TALP (création de pénurie + brigandage) : Vauxal Talp_v10

Réponse du gendarme :

Citation :: Messire,

Croyez bien que la mairie n'attendra pas un mois pour revoir ses viandes et la gendarmerie n'attendra pas non plus un mois pour classer ce dossier. Le choix est simple : ou vous revenez immédiatement à Dole et remettez ces morceaux de viande sur le marché pour 18.75 écus (en prévenant madame le maire pour qu'elle puisse les racheter), ou nous intentons un procès contre vous pour troubles à l'ordre public. Vu votre casier, votre dossier ne souffrira pas grand délai avant la mise en procès si vous n'obtempérez pas.

Cordiales salutations,
Charlotte,
Gendarme de la brigade de Dole

Il y a une plainte pour Brigandage à charge de ce marraud au bureau des plaintes, montez le dossier de toute urgence, je mettrai le tout en procès.
Prévenez moi dès que c'est fait.

Messire Yaku a déposé plainte le 25 novembre 1455 contre messire Vauxal pour troubles à l'ordre public. En effet, messire Vauxal aurait agressé messire Yaku dans la nuit du 22 novembre 1456 au 23 novembre 1456.

Lieu de l'agression : entre Dole et Dijon.

Gain frauduleux : non précisé par la victime.

Preuve :
[AC][Procès Clos] TALP (création de pénurie + brigandage) : Vauxal Agressionxf4

[AC][Procès Clos] TALP (création de pénurie + brigandage) : Vauxal Agressionxf4

Fiche du contrevenant :

Citation :: Né(e) le 17 Septembre 2005

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Villefranche-de-Rouergue

Niveau : 2
Points de réputation : 252
Argent : 0

Vauxal est forgeron.
Vauxal cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 25 Novembre 2008 à 09h13

Lieu où le contrevenant a été recensé pour la dernière fois : Dole (le 24 novembre 1456)

Casier judiciaire du contrevenant

demande de procès

Réponse du contrevenant (1ère affaire) :

[AC][Procès Clos] TALP (création de pénurie + brigandage) : Vauxal Talp_v11

Réponse du gendarme Charlotte :

Citation :: Messire,

Non, vous n'êtes pas autorisé à faire ce qui vous plait, et comme pour tout comme tous ceux qui se trouvent en Franche-Comté, vos plaisirs sont limités par la loi.

La mairie n'est pas contre le fait qu'on lui achète de la viande, mais elle aimerait aussi que cette viande profite plus aux Dolois qu'à un étranger à la Franche-Comté (brigand qui plus est), c'est d'ailleurs pour cela que la loi qui interdit à un voyageur étranger d'acheter plus de 2 jours de nourriture existe. Tout comme la loi interdisant la création de pénurie artificielle. Heureusement pour vous, la mairie avait des stocks, mais sachant déjà que nous sommes en pénurie de carcasses de cochon, vos achats auraiet pu avoir des conséquences grave pour les Dolois. Et encore : il n'y a dans le dossier aucune preuve de vos autres emplettes sur le marché de Dole, mais je sais où sont passés les légumes à 10.30 qui encombraient le marché avant votre passage, et qui n'y sont plus aujourd'hui... Sachant vous m'en avez acheté un, et qu'un Dolois n'irait pas acheter des légumes dont le prix était illégal.

Donc non, la Franche-Comté n'ira pas se faire voir, soyez-en sûr.

Au passage, je vous informe qu'une autre plainte a été déposée à votre encontre par Messire Fuga pour brigandage, et que le procès ne va certainement pas tarder.

En d'autres termes, bon vent, et ne vous sentez pas obligé de repasser à Dole dans un mois comme vous me l'avez promis dans votre précédent courrier.

Plus ou moins cordiales salutations,
Charlotte,
Gendarme de la brigade de Dole

Réponse du contrevenant :

[AC][Procès Clos] TALP (création de pénurie + brigandage) : Vauxal Talp_v12

Je décide de ne plus répondre, la conversation est stérile et je n'ai pas envie d'envenimer nos relations.

Verdict

Citation :: *Un procès sans défense...une fois de plus...que pouvait-il faire d'autre que donner raison à l'accusation?*

-Je vais être bref...messire Vauxal est un multi récidiviste de la plus pire espèce. Il n'a jamais daigné se présenter pour se défendre à la cour...il doit certainement être loin d'ici à l'heure qu'il est. Mais le crime de paie pas et il sera malgré tout puni pour ses actes. Par une peine lourde.
Je condamne donc messire Vauxal à une peine de 9 jours de prison ainsi que 600 écus d'amende.

Un homme sans foi ni loi, qui méprise autant les lois économiques que les lois militaires se doit d'être puni de la meilleure façon qu'il soit. Je ne m'étayerais pas sur la justification de ma sentence car les actes parlent d'eux mêmes. Malheureusement j'ai bien peur que l'accusé revienne à nouveau nous voir un jour ou l'autre. Il saura alors à quel accueil s'attendre.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 2 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Condamné à une peine de prison de 9 jours et à une amende de 600 écus.

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