[Coupable] Sweetkisha (Brigandage) 04/11/57

Ville : Vesoul

Dame Sweetkisha C'est rendu coupable de TALP (brigandage)
sur la personne de Dame Pilliwyggin qui a porté plainte ce jour à la brigade de vesoul.

dossier talp

Citation :

Acte d'accusation
Nous sommes ici-lieux pour mettre en procès une brigande répondant au nom de Sweetkisha qui à osé volé, oui, votre honneur voler sur la personne de Sieur Pilliwyggin

Lui donne le dossier, à vous de voir vous même.

La loi brisé est:

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

Voilà

Elva. Casaviecchi de Sparte
02 octobre 1457

Citation :

L'accusation a appelé Isobelle à la barre
Voici son témoignage :

*Isobelle, gendarme de Pontarlier de son était avait été appelé à témoigner par le procureur. Cela lui faisait d'ailleurs bizarre de se retrouver devant le juge Léonin... Elle s'avanca tranquillement vers la barre, se racla quelque peu la gorge et commenca.*
Monsieur le juge, Monsieur le procureur. Monsieur Sweetkisha.
Je suis ici seulement pour vous dire que dans le cadre du recrutement des gendarmes à la brigade de Pontarlier j'avais tout bonnement envoyé une missive au sire Sweetkisha qui me répondit gentillement qu'il n'était pas intéressé étant un brigand et il signa de Kisha. Ce sont exactement ses mots.
Si vous souhaitez voir la missive la voici(http://img338.imageshack.us/content.php?page=done&l=img338/6707/sweetshikabrigand.png&via=mupload) *dit-elle en tendant un bout de parchemin.*
Voilà c'est tout pour ma part.
Monsieur le juge, Monsieur le procureur, Monsieur Sweetshika, au revoir.
*Puis elle partit*

On peut passer je pense

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 41
Argent : 69

Sweetkisha ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Novembre 2009 à 16h32

Je suis obligé d'attendre pour passer ...

arf :s pas de chance

Toujours en attente de la première plaidoirie.

Passé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur, la prévenue a décidé de fuir, je me vois donc contraint de demander par contumace une peine de prison de 3 jours, les faits étant avérés.

* Fait à Dole le 12 novembre 1457
par le juge Imladris van Ansel
*

En attente de la seconde plaidoirie.

Plaidoirie passée.

Verdict :

Citation :

Dame Sweetkisha,

Elle est accusée de brigandage sur la personne de Pilliwyggin. Mais elle ne s'est pas présentée à son propre procès ce qui est très grave. Mais je dois tout de même juger cette affaire et rendre mon verdict. Les faits sont très graves et le brigandage sévèrement puni en Franche-Comté.

En conséquence, je la condamne à une peine de 3 jours de prison.

Fait à Dole,
Le 16 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.