[Coupable] Nectaryne (Brigandage) 11/11/57

Ville de Poligny

Les faits :

Dame Nectaryne est soupçonnée de brigandages dans la nuit du 9 au 10 novemnbre 1457 .

Préjudices : ( partagé avec 2 complices , sgsxr
ecustiod )

15 écus .



dossier

Citation :

Votre Honneur la dame ici présente a enfreint la loi.

Cette-ci s'est rendue coupable de brigandage à l'encontre de sieur Jean_dupre sur le sol comtois dans la nuit du 9 au 10 novembre 1457.

Le montant du larcin est de 15 écus

Avec ses complices, elle a violé la loi suivante :
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- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal
**************************************/


Accusée, levez vous !

Fait à Dole le 11 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel

L'accusation a appelé Jean_dupre à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Je revenais d'un voyage quand un groupe de trois marauds m'encerclé sur le chemin et m'a détroussé. Je n'ai rienpu faire. Ils m'ont volé sans scrupule mon maigre pécule, fruit de mon travail à la mine.

Je reconnais formellement Nectaryne, Ecustiod et Sgsxr, comme mes agresseurs.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

nectaryne, se prensenta a la barre et prit la parole un peu etonnée de se retrouver la.un tribunal c'etait toujours impressionnant.

monsieur le juge je sais pas ce que je fais ici, je ne connais absolument pas ce messire, je vois pas comment il peut me reconnaitre puisse que nous nous sommes jamais rencontrés. comment sait il mon prenom? je voyage dans tout le royaume, trnaquillement et la je retourne chez moi a saint claude.

je pense pas que ma place est ici, je suis desolée de ce qui est arrivé au messire, mais encore une fois nous nous connaissons pas...

Citation :

Votre Honneur, je suis surpris que cette dame ne reconnaisse pas la vérité;

Le témoin l'a reconnu et elle affirme encore que c'est faux...

Sachez que nos gendarmes ont mené une enquête minutieuse. je vais d'ailleurs appelé la maréchale Monifred qui va vous expliquer son travail.

Pour ce qui est de la peine, il va sans dire que je vous demande de reconnaitre l'accusée coupable et je réclame trois jours de prison et une amende de 30 écus pour outrage à la cour

* fait à Dole le 12 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel
*

L'accusation a appelé Monifred à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Le Maréchal ayant reçu une convocation pour aller témoigner en salle d'audience , s'y rendit immédiatement . Lorsque le procureur lui demanda d'expliquer sa façon de procéder , elle se leva , s'avança à la barre , et commença . *

Mr le Procureur , Mr le juge ,

Sieur Jean_dupre est venu voir notre gendarme Yde pour se plaindre d'avoir été racketté , il a alors fait la description de ces 3 agresseurs avec beaucoup de détail , couleur de vêtements , barbichette , coupe de cheveu , je vous passe tout le reste . Nous avons alors dressé des portraits robots .
J'ai convoqué nos maréchaux et nos miliciens qui était de garde cette nuit la , pour qu'il me disent si ils les avaient vu passer , malheureusement , ce fut en vain . Les brigands ne sont pas rentrés en ville le jour même mais étaient resté cachés dans les bois . Ce n'est que le lendemain qu'ils sont apparus en ville .
Notre village n'étant pas très grand , les étrangers sont très vite repérés , surtout lorsqu'il rentre en ville . La Comtesse Macricri étant arrivé ce même jour sur Poligny , je suis allée la voir pour lui demander si elle n'avait vu ces 3 personnes . Elle reconnu alors 2 d'entre eux . Dame Nectarine étant de St Claude , beaucoup la connaisse sur Poligny , nous n'avons eu aucun mal à la reconnaître .
Il nous fut alors très facile de retrouver l'identité de l'homme qui l'accompagne tout le temps Sieur Ecustiod .
Ce fut plus difficile pour retrouver Sieur Sgsxr , qui lui , ne s 'est pas arrêté en ville . Il a continué son chemin .Le gendarme Yde à montré les portraits dans toute la prévôté , demandant à tous si quelqu'un reconnaissait ces 3 personnes , le gendarme Larrycool les reconnu immédiatement , les ayant vu passer ensemble aux alentours de Dole le 9 novembre .
Voilà comment ces 3 personnes furent identifiées , la victime nous donnant confirmation que c'était bien ces 3 personnes la .

*Monifred regarda le procureur ainsi que le juge et regagna sa place attendant la suite du jugement *

Toujours en attente de la deuxième plaidoirie.

Verdict :

Citation :

*Le Juge avait écouté les débats et c'était à lui maintenant de faire le verdict.*

Dame Nectaryne,

Vous avez laissé passer votre deuxième chance de vous expliquer sur cette affaire et je dois rendre un verdict. Vous avez été formellement reconnue par la victime ici présente et le Maréchal nous a bien expliqué comment il avait procédé pour vous retrouver. On ne va pas y revenir dessus et les faits prouvent que vous êtes coupable.

En conséquence, je vous condamne à une peine de 3 jours de prison. Prenez ces quelques jours pour réfléchir sur vos actes passés et en tirer les conclusions qui s'imposent.

Fait à Dole,
Le 18 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.