Le château de Dole
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 [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57

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Imladris
Elva.
Elaessya
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Elaessya
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Elaessya


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MessageSujet: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyMer 14 Oct 2009 - 23:13

Accusation :

Citation :
procès opposant 2009-10-14, _yseult_ à la municipalité de Poligny

_yseult_ est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
vous êtes soupconnée de complicité d'abandon de mairie

Qu'est-ce que c'est que ce foutoir...sachant que :

Citation :
procès opposant 2009-10-14, Dida à la municipalité de Poligny

Dida est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation :

Vous êtes mise en procès pour abandon de mairie

Et que :

Citation :
procès opposant 2009-10-14, Steven100 à la municipalité de Poligny

Steven100 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
vous êtes soupconnée de complicité d'abandon de mairie

Ils ont été trois à abandonner la mairie ?! Mais c'est impossible ça !
Ils l'ont attaqué plutôt, ou pillé. Mais pas "abandonné".
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Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyVen 16 Oct 2009 - 0:00

Doit être annulé, brit de procédure judiciaire
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Elaessya
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyMar 20 Oct 2009 - 22:48

Annulation impossible, le procès est lancé... L'on peut relaxer si bris de procédure.
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Imladris
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyLun 26 Oct 2009 - 21:53

Pour Yseult que dis l'enquête ? jerome ?

première plaidoirie
Citation :
Yseult arriva au tribunal afin de se défendre, c'était la première fois qu'elle était accusée, et elle avait très peur... Elle se présenta, ses mains tremblées comme jamais, elle ouvrit la bouche pour expliquer au juge ses arguments, d'une voix hésitante, elle commença:

Mes arguments pour me défendre sont les suivants...J'allais partir pour de nouveaux horizons afin de changer d'air avec un groupe afin de ne pas me faire attaquer par des brigants sur les chemins, mais, je me suis resolue à ne pas partir au dernier moment afin d'éviter des soucis.

Yseult attenda sagement la réponse du juge.
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Imladris
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyDim 1 Nov 2009 - 20:16

On peut me dire où cela en est pour l'enquête ?
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Blanche von Frayner
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptySam 7 Nov 2009 - 10:12

Toujours aucune nouvelle ?
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptySam 7 Nov 2009 - 18:22

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monifred
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyLun 9 Nov 2009 - 10:10

Je me permet de mettre un mot pour vous signaler que j'ai rajouté un mot à la suite de l'intervention du procureur dans le dossier . Je tenais à préciser un point .
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Imladris
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyLun 9 Nov 2009 - 10:12

J'ai vu et j'ai refait une nouvelle demande Mr. Green
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyLun 9 Nov 2009 - 23:16

Citation :

Votre Honneur, suite à divers éléments que j'ai en ma disposition, je ne peux que vous demander de relaxer l'accusée sur le doute et le manque de preuves.

néanmoins, j'ai demandé aux gendarmes Derdorence de vérifier encore et peut être qu'il nous apportera des éléments nouveaux.

* fait à Dole le 9 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel *

--> transmis à Poligny
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Léonin Monmouth
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyDim 15 Nov 2009 - 12:39

Ca a trop duré je clôture, on va pas attendre 107 ans.

Verdict :

Citation :
*Pas grand chose de précis dans ce procès. Mais il devait donner un verdict. Il s'avança sur son siège et parla d'une voix calme.*

Au vu des différentes preuves fournies au cours de ces débats, je n'arrive pas à me donner une idée précise, mais surtout je n'arrive pas à savoir si l'accusée est vraiment coupable. Nous n'avons pas des éléments suffisamment probants pour le prouver.

En conséquence, je relaxe dame _yseult_ des faits qui lui sont reprochés.

Fait à Dole,
Le 15 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.
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Blanche von Frayner
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 EmptyDim 15 Nov 2009 - 13:20

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: Re: [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57   [Relaxée] _yseult_ (complicité d'abandon de mairie) 14/10/57 Empty

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