[Coupable] Steven100 (Complicité d'abandon de mairie) 14/10/57

Citation :

procès opposant 2009-10-14, Steven100 à la municipalité de Poligny

Steven100 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
vous êtes soupconnée de complicité d'abandon de mairie

Refusé, doit être annulé bris de procédure judiciaire.

Je peux savoir pourquoi...
Quelle cruche


On peut passer au réquisitoire... Il a fuit en Bourgogne en plus

Fait

Citation :

Votre Honneur

Sieur Steven100 a réellement aidé à piller la mairie de Luxeuil avec son complice Dida. Les faits sont là.

Dame epsonstyllus peut en témoigner

Pour ma part, pour que ce brigand et traitre paie de son crime, je vous demande de le condamner à une peine de 9 jours de prison.

fait à Dole le 1 novembre 1457
par le procureur Imladris Van Ansel

transmis à Poligny

Citation :

L'accusation a appelé Epsonstylus à la barre
Voici son témoignage :
* Epson entra d'un pas lent et demanda à ce qu'on lui apporte une chaise, pas question de rester debout, trop fatiguée... Elle s'asseya, toussa et commença son récit. *

Messires membres de la Cour, je suis Epsontylus de la Marche DiCesarini, connétable de Franche-Comté.

* Elle posa sa main sur son ventre rebondi et poursuivit : *

L'enquête que nous avons mené sur le pillage de Luxeuil laisse penser que le Sieur Steven100 aurait participé à la dilapidation de l'argent et des biens de ladite mairie. Cependant rien ne prouve réellement que celui-ci soit coupable, en même si le Sieur a suivit messire Dida, puisqu'il est connu pour être aussi proche de lui à l'image d'un frère. Je vous remercie d'avoir pris la peine d'écouter mon témoignage. Dieu vous garde.

* Elle se leva, salua l'Assemblée et quitta la salle. *

Comme demandé voici le Dossier Steven

On passe ?

Oui ils sont en Bourgogne

Passé. Je vais m'occuper du verdict d'ici peu.

Citation :

Alors pour Messire Steven,

Il n'y a pas de preuve directe de son implication dans le pillage de la ville de Luxeuil. Mais des éléments très troublants à son sujet. Mais nous voyons qu'il n'a même pas daigné se présenter ici pour se défendre. Peut-être que qu'il ne concevait pas que c'était important. Qu'il en soit ainsi.

En conséquence, je le condamne à une peine de 5 jours de prison.

Fait à Dole,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté
Le 7 novembre 1457.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.