[Clos-Coupable] TALP - Prise de la Mairie de Saint Claude (complicité) par Eon [29/10/1461]

L'individu a contribué à la prise et la Mairie de Saint Claude.

Dossier

A Genève le 23/06

Toujours à Genève

Serait à Saint Claude ce jour

Acte d'accusation

Citation :: *Premier acte d'accusation pour le nouveau Procureur de Franche-Comté. Il y avait des années qu'il n'avait pas fait ça. Il se leva et il se lança dans son discours inaugural.*

Nous voici ici pour le dénommé Eon.
En effet, ce triste sire est accusé d'avoir participé à la prise de la mairie de Saint-Claude dans la nuit du 11 au 12 juin 1461.
Nous savons par ces différents témoins qui viendront se présenter devant nous qu'il a participé à la prise de la mairie.

De fait, ce mesire est accusé ici de Trouble à l'Odre Public.

Nous rappelons pour mémoire l'extrait de Loi :

'Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique. ''

L'article 2, rédigé comme suis :

''- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. ''

De plus, voici le dossier en Prévôté.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t40478-dp-talp-saint-claude-complicite-de-prise-de-la-mairie-eon

Le défendeur peut faire appel à un avocat qu'il pourra choisir dans liste donnée ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

*Léonin se rassit après avoir énoncé son réquisitoire.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: /Eon arrive au tribunal se demandant le pourquoi de cette convocation/

Bien le bon jour à vous

Me voici devant vous pour une affaire à laquelle je me sens totalement étranger.
Voici 5 jours que je me suis réveillé chez les moines ne sachant point comment je suis arrivé chez eux...
Si vous me croyez coupable... faites vite que je puisse aller reprendre une vie tranquille dans un endroit de rêves, à ce qu'il parait.

Je reste à votre disposition...

/Eon salut ses juges et va s'assoir en attendant le verdict/

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Se relevant en ayant entendu la défense de l'accusé, il reprit la parole.*

Monsieur le Juge, nous avons devant nous quelqu'un qui dénie totalement ses actes. Pourtant lors de l'enquête menée à l'époque, il avait été formellement reconnu parmi les assaillants. Aujourd'hui sous prétexte d'une retraite, d'un voyage ou que sais-je, il nous répond par une phrase qu'on a si souvent entendu ici : "je ne m'en souviens pas".

*Petit silence.*

Comme par hasard il ne s'en souviens pas.

*Se retournant vers l'homme.*

Mais sachez que la justice Franc-Comtoise elle, se souvient. Elle a de la mémoire et sait être juste et surtout rendre Justice.

De fait, au vu des faits qui sont reprochés, je demande une peine de prison de 4 jours ainsi qu'une amende de 100 écus pour l'attaque de la mairie de Saint-Claude.

*Le Procureur, se rassit.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: /Eon se relève et vient à la barre une nouvelle fois/

Que la Franche Comté ait de la mémoire est une bonne chose car elle va me permettre de mettre des actes sur des actions passées.
Si vous voulez me mettre 4 jours en prison... soit,
mais pour les 100 écus, je ne les ai point. J'ai juste de quoi me nourrir.
Cela est bien une preuve, pour moi, que je n'ai point profité du butin.

/Eon allât se rassoir abasourdi par la demande de sanction/

[HRP j'ai lu quelque part dans les règles que vous ne pouvez pas mettre en négatif la bourse d'un quidam ]

Eon était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La borgne, la pipe au bec, ayant pris connaissance du dossier et pris le temps de la réflexion, fit voleter un dernier rond de fumée avant de prononcer son jugement. *

Au vu de l'acte d'accusation de prise de mairie.
Au vu des faits qui sont reproché à l'accusé participé à la prise de la mairie de Saint-Claude.
Au vu du fait que le prévenu ne daigne pas avoir souvenance de ses actes.

Nous, Draugaran Marchebrumes, Juge de Franche-Comté, condamnons l’accusé Eon à une amende de 15 écus, ainsi qu’à 6 jours de détentions dans nos accueillantes geôles qui lui permettrons de méditer sur la gravité de ses actes. Avec une journée au pilori, afin de recueillir les remerciements des Franc-comtois.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Un premier coup de maillet, une bafouille et une date, et voilà son premier jugement rendu, au suivant ! *

Verdict rendu à Dole, le 30 octobre 1461
Par Draugaran Marchebrumes , Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 15 écus.

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