[Clos]TALP:Brigandage:Elmarco sur Zauberelfeanke et Freaks.+tentative sur Choupinet et Cammassou

Ville de Vesoul

Les faits :

Sieur Elmarco s'est rendu coupable de brigandage sur les personnes de Zauberelfeanke et de Freaks, dans la nuit du 6 au 7 mai 1458 + tentative sur Choupinet et Cammassou, dans la nuit du 9 au 10 mai 1458.


Lien vers le dossier :

Dossier Elmarco

Accusation

Citation :

Votre Honneur, Messire Elmarco est accusé ce jour de brigandage à l'encontre des personnes suivantes :Zauberelfeanke et Freaks lors de la nuit du 6 au 7 mai 1458. Il est accusé aussi d'une tentative de brigandage à l'encontre de Choupinet et Cammassou lors de la nuit du 9 au 10 mai 1458.

De ce fait, il viole la loi comtoise suivante : "
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal"

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le procureur ad interim Imladris Van Ansel en la date du 20 mai 1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur, je reste abasourdi face à autant d'outrages devant cette cour...

Ce sinistre individu commet des méfaits qu'on ose à peine imaginer sur notre territoire et il se permet de ne pas répondre à cette honorable cour !

Votre Honneur, je réclame une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende

* Fait à Dole par le procureur ad interim Imladris Van Ansel le 26 mai 1458 *

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict du Juge

Citation :

Accusé Elmarco, faute de vous avoir entendu, veuillez écouter votre sentence.

Les faits de brigandage qui vous sont reprochés sont prouvés et vous ne les avez nullement contestés. Il est donc temps pour vous d'allez réfléchir dans un endroit approprié sur votre faute d'avoir volé et tenté de voler d'innocents voyageurs. Vous ne pouvez impunément commettre de tels forfaits sur notre territoire.

Je vous condamne à 3 jours de prison.

Fait à Dole, le 1er juin de l'an de grâce 1458 par la juge Lysiane d'Ormerach